Traduction de «Toute provenance » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

toute provenance [ toutes provenances ]
all sources

revenu de toutes sources [ revenu de toutes provenances ]
income from all sources

importations de toute provenance dans les nouveaux Etats membres
all imports into the new Member States

revenu de toutes provenances | revenu mondial
world income

revenu mondial | bénéfice mondial | revenu de toutes provenances
world income

Initiative concernant les revenus de toutes provenances
World Income Initiative

appel en provenance d'un mobile | appel en provenance d'une station mobile | communication en provenance d'un mobile | communication en provenance d'une station mobile
MO call | mobile originated | mobile originated call | mobile originating call | MS originated call | MOC [Abbr.]

femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire
building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman

ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée | ressources propres provenant de la TVA | ressources provenant de la TVA | ressources TVA
resources accruing from value added tax | VAT own resources | VAT resources

planche à neige tout-terrain | planche tout-terrain | surf tout-terrain | surf des neiges tout-terrain | freeride | freeriding
freeriding | free riding | freeride snowboarding | freeride

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

c) le montant de son revenu de toute provenance, en en indiquant les sources, et, s’il est marié et vit avec son époux ou s’il vit en union de fait, le montant du revenu de toute provenance de son époux ou conjoint de fait, selon le cas, en en indiquant les sources;
(c) the amount of the debtor’s income from all sources, naming them, and, where the debtor is married and cohabiting with the spouse, or is in a common-law partnership, the amount of the income of the debtor’s spouse or common-law partner, as the case may be, from all sources, naming them;

Contrairement à toutes nos autres activités, qui visent à réduire la consommation d'énergie de toute provenance dans toutes les provinces et les territoires, Power Smart est un programme de la Colombie-Britannique qui vise à réduire la consommation d'énergie d'une seule provenance, l'électricité, dans une seule province qui compte à elle seule 12 p. 100 de la population.
As opposed to all of our activities, which look at reducing energy consumption from all sources in all provinces and territories, Power Smart is a program in British Columbia to reduce energy from one source, electricity, in one province, which has 12 per cent of the population.

4. Les organismes de gestion collective ne sont pas autorisés à utiliser les revenus provenant des droits ou toute recette résultant de l'investissement des revenus provenant des droits à des fins autres que leur distribution aux titulaires de droits, hormis la déduction ou la compensation de leurs frais de gestion autorisée en vertu d'une décision prise conformément à l'article 8, paragraphe 5, point d), ou l'utilisation des revenus provenant des droits ou de toute recette résultant de l'investissement des revenus provenant des droits autorisée en vertu d'une décision prise conformément à l'article 8, paragraphe 5 .
4. A collective management organisation shall not be permitted to use rights revenue or any income arising from the investment of rights revenue for purposes other than distribution to rightholders, except where it is allowed to deduct or offset its management fees in compliance with a decision taken in accordance with point (d) of Article 8(5) or to use the rights revenue or any income arising from the investment of rights revenue in compliance with a decision taken in accordance with Article 8(5) .

6. Dans l'attente de la transposition par les États membres des dispositions de la directive 2013/11/UE, tout passager peut, dans tout aéroport situé sur le territoire d'un État membre, saisir tout organisme national chargé de l'application concernant une violation présumée du présent règlement survenant dans tout aéroport situé sur le territoire d'un État membre, ou concernant des vols en provenance de tout aéroport situé sur le territoire d'un État membre ou les vols en provenance d'un pays tiers à destination de ces aéroports.«.
6. Pending the transposition by Member States of the provisions of Directive 2013/11/EU, each passenger may, at any airport situated on the territory of a Member State, complain to any National Enforcement Body about an alleged infringement of this Regulation which occurs at any airport situated on the territory of a Member State, or concerning flights from any airport situated on the territory of a Member State or flights from a third country to such airports.

– (EN) Madame la Présidente, l’intention de la Commission est d’établir des valeurs de base concernant l’utilisation des sables bitumineux – pas uniquement du Canada, mais de toutes provenances, y compris du Venezuela, par exemple – dans le but de réduire l’intensité des gaz à effet de serre émis par les carburants, comme le requiert la directive sur la qualité du carburant.
– Madam President, it is the intention of the Commission to set default values for the use of tar sands – not just from Canada, but from any source, including Venezuela, for example – for the purpose of reducing the greenhouse gas intensity of fuels, as required by the Fuel Quality Directive.

Nonobstant les dispositions du règlement financier, un fonctionnaire ou un agent temporaire du SEAE n'est en aucun cas autorisé à percevoir de rétributions, ni de contributions complémentaires, financières ou autres, de toute provenance extérieure au SEAE.
Notwithstanding the provisions of the Financial Regulation, under no circumstances may any official or temporary agent of the EEAS receive any payments, supplementary financial or other contributions of any kind from any source outside the EEAS.

(2 ter) La suppression totale des rejets, émissions et pertes de toutes provenances n'est pas possible pour les substances présentes dans la nature ou générées par des processus naturels, comme par exemple le cadmium, le mercure et les hydrocarbures polycycliques aromatiques (HPA).
(2b) For substances occurring naturally, or produced through natural processes, such as cadmium, mercury and polyaromatic hydrocarbons (PAHs), complete phase-out of emissions, discharges and losses from all potential sources is impossible.

Sur la base des réponses fournies par les autorités britanniques, il a été jugé que les pouvoirs spéciaux conférés au secrétaire d'Etat par les statuts de la British Airports' Authority plc. constituent un obstacle à la libre circulation des capitaux (plus précisément l'investissement direct provenant des autres États membres de l'Union européenne et, dans certains cas, les placements de portefeuille de toute provenance) prévue à l'article 56 du traité, et au libre établissement (prévu à l'article 43 du traité).
On the basis of reply of the United Kingdom authorities to this questionnaire, it was considered that the special powers given to the Secretary of State in the Articles of Association of the British Airports' Authority plc. constitute barriers to the freedom of capital movements (direct investment from the EU, and, in certain circumstances, portfolio investment from EU and non-EU countries) in Article 56 of the Treaty, and the right of establishment (Art. 43).

Selon les dernieres estimations des services de la Commission europeenne, les importations des Douze en provenance du Golfe ont atteint au cours des 6 premiers mois de 1987, quelque 53 millions de tonnes de petrole brut, soit 33 % des importations de brut de toutes provenances (161 millions de tonnes).
According to the latest Commission estimates, over the first six months of 1987 the Twelve imported some 53 million tonnes of crude oil from the Gulf or 33 % of their total crude imports from all sources combined (161 million tonnes).