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Auteur de délit individuellement responsable
Auteur individuel de délit
Auteure de délit individuellement responsable
Auteure individuelle de délit
Coauteur de délit individuellement responsable
Coauteur individuel de délit
Coauteure de délit individuellement responsable
Coauteure individuelle de délit
Constructrice de maisons individuelles
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ITT
Logement individuel
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Pavillonneur
Pavillonneuse
Poste individuel à poussoirs
Poste principal individuel à poussoirs
Substances individuelles
Téléphone individuel à poussoirs
Téléphone individuel à touches
Voyage individuel tous frais compris
Voyage individuel tout compris
Voyage à forfait individuel
équipement individuel de protection respiratoire
équipement respiratoire de protection individuelle

Traduction de «Substances individuelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle/fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle

manufacturer of safety clothing | protective clothes manufacturer | manufacturer of protective clothing | protective clothing apparel manufacturer


habitat individuel | habitation individuelle | habitation unifamiliale | logement individuel | maison individuelle | maison unifamiliale

one family house | one-dwelling house | one-family dwelling | single family house


téléphone individuel à touches [ téléphone individuel à poussoirs | poste principal individuel à poussoirs | poste individuel à poussoirs ]

individual key telephone


auteur de délit individuellement responsable [ auteure de délit individuellement responsable | auteur individuel de délit | auteure individuelle de délit ]

independent tortfeasor [ several tortfeasor ]


coauteur de délit individuellement responsable [ coauteure de délit individuellement responsable | coauteur individuel de délit | coauteure individuelle de délit ]

independent concurrent tortfeasor [ several concurrent tortfeasor ]


voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris

independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT


équipement individuel de protection des voies respiratoires | équipement individuel de protection respiratoire | équipement respiratoire de protection individuelle

individual respiratory protective equipment


constructrice de maisons individuelles | pavillonneuse | constructeur de maisons individuelles/constructrice de maisons individuelles | pavillonneur

builder | domestic property builder | builder of houses | house builder


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les substances qui sont persistantes, bioaccumulatives et toxiques ou très persistantes et très bioaccumulatives selon les critères énoncés à l'annexe XIII, ou les substances figurant sur la liste établie conformément à l'article 59, paragraphe 1, pour des raisons autres que les dangers visés au point a), si la concentration d'une substance individuelle est supérieure ou égale à 0,1 %.

substances that are persistent, bioaccumulative and toxic or very persistent and very bioaccumulative in accordance with the criteria set out in Annex XIII, or substances included in the list established in accordance with Article 59(1) for reasons other than the hazards referred to in point (a), if the concentration of an individual substance is equal to or greater than 0,1 %.


Pour le processus des options stratégiques (POS), des mesures ont été prévues soit pour les secteurs industriels qui émettent un certain nombre de substances toxiques couvertes par la LCPE soit pour des substances individuellement.

In the strategic options process, we have actions that were set up for either industrial sectors emitting a range of CEPA toxics or for individual substances.


Ensuite, il faudrait les rendre obligatoires, tant pour les substances individuelles de la partie 4 que pour tous les milieux de travail de compétence fédérale de la partie 9.

Then make these mandatory, both for individual substances in part 4 and for the whole federal workplace jurisdiction in part 9.


De plus, en vertu de la Convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause, il existe un processus par lequel les parties peuvent indiquer au secrétariat si elles veulent accepter des substances individuelles sur la liste PIC.

In other words, we may only export those substances to countries that have indicated their prior willingness to accept. And under the PIC Convention there's a process by which parties may indicate to the secretariat whether they are willing to accept individual substances on the PIC list.


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En vertu de cette disposition, le gouvernement peut réglementer l'ensemble du lieu de travail et non seulement les substances individuelles d'intérêt national.

Here the government can regulate the whole workplace, not just individual substances of national concern.


Le CESE note, non sans inquiétude, que la proposition se concentre sur les substances individuelles plutôt que sur les mélanges, largement commercialisés.

The EESC notes, with some concern, that the proposal focuses on individual substances rather than on the mixtures that are widely marketed.


[33] En général, le règlement REACH prend en considération les substances individuelles dans les différentes listes associées à ses procédures.

[33] In general, REACH addresses individual substances in the different lists associated to its processes.


Il est néanmoins possible d’inclure des informations sur les substances individuelles dans la demande relative à une association fixe.

It shall nevertheless be possible to include information on the individual substances in the application for a fixed combination.


25. Depuis la réforme, les comités ont rendu quelque 256 avis, dont beaucoup comportent des évaluations d'un grand nombre de substances individuelles.

25. Since the reform, the Committees have provided some 256 opinions, many of which include evaluations of a large number of individual substances.


Une solution partielle a été trouvée par le biais de la classification des substances individuelles et par l'introduction de nouveaux critères pour les substances et préparations présentant un danger potentiel dans les adaptations au progrès technique des directives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et préparations.

The working group in Ispra has developped guidelines for the setting of concentration limits for carcinogens in preparations to respond to this Swedish concern. Swedish law also contains a so-called "4th danger category", which refers to different criteria for effects not covered by EU legislation on classification and labelling. A partial solution has been reached by the classification of individual substances and by introducing new criteria for substances and preparations presenting an aspiration hazard in adaptations to technical progress of the Directives on the classification, packaging and labelling of substances and preparations.


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