Si l'on constate au cours d'examens, notamment en culture, portant sur plusieurs années, qu'une des conditions de l'admission à la certification n'est plus remplie, l'admission est rapportée et le type ou la variété est supprimé de la liste.
If during such examinations, particularly growing trials, carried out over a number of years, it is found that any of the conditions for acceptance for certification are no longer satisfied, acceptance shall be revoked and the type or variety deleted from the list.