Vertaling van "Sous-type de membre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

sous-type de membre
subtype of member

sous-type de virus | sous-type viral
sub-type of virus

Séminaire sous-régional pour les pays d'Afrique de l'Est et d'Afrique australe membres des centres multinationaux de programmation et d'exécution de projets pour l'étude du potentiel d'expansion de la coopération économique et des relations commerciales a [ Séminaire sous-régional pour les pays d'Afrique de l'Est et d'Afrique australe membres des MULPOCs pour l'étude du potentiel d'expansion de la coopération économique et des relations commerciales avec les pays socialistes d'Europe orientale ]
Sub-Regional Seminar for Eastern and Southern African Countries Members of Multinational Programming and Operational Centres to Study Potential for Expansion of Economic Co-operation and Trade Relations with Socialist Countries of Eastern Europe [ Sub-regional Seminar for Eastern and Southern African Countries Members of MULPOCs to Study Potential for Expansion of Economic Co-operation and Trade Relations with Socialist Countries of Eastern Europe ]

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Definition: Conduct disorder involving dissocial or aggressive behaviour (and not merely oppositional, defiant, disruptive behaviour), in which the abnormal behaviour is entirely, or almost entirely, confined to the home and to interactions with members of the nuclear family or immediate household. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely disturbed parent-child relationships are not of themselves sufficient for diagnosis.

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.

sous-système utilisateur | SSU,différents types de sous-systèmes utilisateurs existent(par exemple,pour le service téléphonique et le service de données).Chacun d'eux concerne une utilisation spécifique du système de signalisation [Abbr.]
user part | UP [Abbr.]

type d'enregistrement membre [ membre ]
member record type [ member ]

sous-type contraint [ sous-type assujetti à des contraintes ]
constrained subtype

membre sous-programme
subroutine member

vis autoforeuse type standard avec dentelure sous la tête et pointe pyramidale de section carrée
self-drilling screw standard type with serrations under head and square pyramidal point

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. La conformité au type sur la base de l'assurance de la qualité de l'équipement sous pression est la partie de la procédure d'évaluation de la conformité par laquelle le fabricant remplit les obligations définies aux points 2 et 5 et assure et déclare sous sa seule responsabilité que les équipements sous pression concernés sont conformes au type décrit dans l'attestation d'examen UE de type et satisfont aux exigences de la présente directive qui leur sont applicables.
1. Conformity to type based on pressure equipment quality assurance is that part of a conformity assessment procedure whereby the manufacturer fulfils the obligations laid down in points 2 and 5, and ensures and declares on his sole responsibility that the pressure equipment concerned is in conformity with the type described in the EU-type examination certificate and satisfies the requirements of this Directive that apply to it.

1. La conformité au type sur la base du contrôle interne de la fabrication et de contrôles supervisés de l'équipement sous pression à des intervalles aléatoires est la partie de la procédure d'évaluation de la conformité par laquelle le fabricant remplit les obligations définies aux points 2, 3 et 4 et assure et déclare sous sa seule responsabilité que les équipements sous pression concernés sont conformes au type décrit dans l'attestation d'examen UE de type et satisfont aux exigences de la présente directive qui leur sont applicables.
1. Conformity to type based on internal production control plus supervised pressure equipment checks at random intervals is the part of a conformity assessment procedure whereby the manufacturer fulfils the obligations laid down in points 2, 3 and 4, and ensures and declares on his sole responsibility that the pressure equipment concerned is in conformity with the type described in the EU-type examination certificate and satisfy the requirements of this Directive that apply to it.

1. La conformité au type sur la base de la vérification de l'équipement sous pression est la partie de la procédure d'évaluation de la conformité par laquelle le fabricant remplit les obligations définies aux points 2 et 5 et assure et déclare sous sa seule responsabilité que l'équipement sous pression concerné, qui a été soumis aux dispositions du point 3, est conforme au type décrit dans l'attestation d'examen UE de type et satisfait aux exigences de la présente directive qui lui sont applicables.
1. Conformity to type based on pressure equipment verification is the part of a conformity assessment procedure whereby the manufacturer fulfils the obligations laid down in points 2 and 5, and ensures and declares on his sole responsibility that the pressure equipment concerned, which has been subject to the provisions of point 3, is in conformity with the type described in the EU-type examination certificate and satisfies the requirements of this Directive which apply to it.

5. Lorsque les récipients à pression sont fabriqués en série, les États membres peuvent autoriser que chaque récipient à pression, y compris ses robinets et autres accessoires utilisés pour le transport, fasse l’objet d’une réévaluation de la conformité par un organisme notifié, notifié pour le contrôle périodique des récipients sous pression transportables concernés, sous réserve que la conformité du type ait été évaluée conformément au paragraphe 3 par un organisme notifié de type A, responsable de la réévaluation de la conformité, et qu’un certificat de réévaluation de type ait été délivré.
5. Where pressure receptacles were manufactured in series, Member States may authorise the reassessment of conformity of individual pressure receptacles, including their valves and other accessories used for transport, to be carried out by a notified body notified for periodic inspection of the relevant transportable pressure receptacles provided that conformity of the type has been assessed in accordance with paragraph 3 by a type A notified body, responsible for the reassessment of conformity, and a certificate of type reassessment issued.

5 bis. Lorsque les récipients sous pression sont fabriqués en série, les États membres peuvent autoriser que chaque récipient sous pression, y compris ses robinets et autres accessoires utilisés pour le transport, fasse l'objet d'une réévaluation de la conformité par un organisme notifié pour le contrôle périodique des récipients sous pression transportables sous réserve que la conformité de type ait été évaluée conformément au paragraphe 3 par un organisme notifié de type A, responsable de la réévaluation de la conformité, et qu'un certificat de réévaluation de type ait été délivré.
5a. Where pressure receptacles were manufactured in a series, Member States may authorise the reassessment of conformity of individual pressure receptacles, including their valves and other accessories used for transport, to be carried out by a notified body notified for periodic inspection of the relevant transportable pressure receptacles provided that conformity of the type has been assessed in accordance with paragraph 3 by a type A notified body, responsible for reassessment of conformity, and a certificate of type reassessment issued.

4. Lorsque les récipients sous pression sont fabriqués en série, les États membres peuvent autoriser que chaque récipient sous pression, y compris ses robinets et autres accessoires utilisés pour le transport, fasse l'objet d'une évaluation de la conformité distincte par un organisme notifié conforme à la norme EN ISO/IEC 17020:2004 Type B, sous réserve que la conformité de type ait été évaluée conformément au paragraphe 3 par un organisme notifié de type A.
4. Where pressure receptacles were manufactured in series, Member States may authorise the assessment of conformity of individual pressure receptacles, including their valves and other accessories used for transport, to be carried out by a notified body conforming to EN ISO/IEC 17020:2004 Type B provided that conformity of the type has been assessed in accordance with paragraph 3 by a type A notified body.

La décision 2006/415/CE de la Commission du 14 juin 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté (5) prévoit des mesures de protection supplémentaires à appliquer dans les États membres touchés par le virus de l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 en vue de prévenir la propagation de cette maladie, eu égard aux spécificités épidémiologiques de cette souche particulière.
Commission Decision 2006/415/EC of 14 June 2006 concerning certain protection measures in relation to highly pathogenic avian influenza of the subtype H5N1 in poultry in the Community (5) lays down additional protection measures to be applied in a Member State affected by the highly pathogenic avian influenza virus of the H5N1 subtype in order to prevent the spread of that disease, taking into account the specific epidemiology of that particular virus strain.

Dans une telle situation, les États membres sont libres de tenir compte ou non du fait que les principes et garanties des clauses contractuelles types énoncées dans la présente décision ont été utilisés pour sous-traiter des activités à un sous-traitant ultérieur établi dans un pays tiers dans le but d’assurer une protection adéquate des droits des personnes concernées dont les données à caractère personnel sont transférées dans le cadre d’activités de sous-traitance ultérieure.
In such situations, Member States are free whether to take account of the fact that the principles and safeguards of the standard contractual clauses set out in this Decision have been used to subcontract to a sub-processor established in a third country with the intention of providing adequate protection for the rights of data subjects whose personal data are being transferred for sub-processing operations.

La Suisse a informé la Commission que ses autorités compétentes appliquent des mesures de protection équivalentes à celles appliquées par les autorités compétentes des États membres en vertu des décisions 2006/415/CE et 2006/563/CE, lorsque la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 est suspectée ou confirmée chez des volailles ou des oiseaux sauvages, et qu’elle communiquera immédiatement à la Commission toute modification de son statut zoosanitaire, en particulier tout foyer ou résultat positif attestant la présence de cette maladie chez des volailles ou des oiseaux sauvages.
Switzerland has notified the Commission that the competent authorities of that country are applying protection measures that are equivalent to those applied by the competent authorities of the Member States, as provided for in Decisions 2006/415/EC and 2006/563/EC, when highly pathogenic avian influenza of subtype H5N1 is suspected or confirmed in poultry or wild birds and that it will immediately notify the Commission of any future changes to its animal health status, including specifically any outbreak or positive findings of that disease in poultry or wild birds.

La Croatie a informé la Commission que ses autorités compétentes appliquaient des mesures de protection équivalentes à celles appliquées par les autorités compétentes des États membres en vertu de la décision 2006/563/CE de la Commission, lorsque la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 est suspectée ou confirmée chez des oiseaux sauvages, et qu’elle communiquera immédiatement à la Commission toute modification de son statut zoosanitaire, en particulier tout résultat positif attestant la présence de cette maladie chez des oiseaux sauvages.
Croatia has notified the Commission that the competent authorities of that third country are applying protection measures that are equivalent to those applied by the competent authorities of the Member States, as provided in Decision 2006/563/EC, when highly pathogenic avian influenza of H5N1 subtype is suspected or confirmed in wild birds and that it will immediately notify the Commission of any future changes to its animal health status, including specifically any positive findings of that disease in wild birds.