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. À partir du 1er octobre 1990, les États membres peuvent interdire
la première mise en circulation des véhicules équipés d'u
n moteur à allumage commandé dont les exigences en matière de carburant ne répondent pas aux annexes de la directive 70/220/CEE, telle que modifiée par la présente directive, sauf lorsque le constructeur fournit un certificat, accepté par le service technique qui a délivré la réception initiale pour les émissions, précisant que
...[+++]l'adaptation des véhicules aux nouvelles exigences en matière de carburant nécessite des changements techniques majeurs, à savoir : un changement dans la définition des matériaux des sièges de soupape à admission ou d'échappement ou une réduction du taux de compression ou une augmentation de la capacité du moteur pour compenser la perte de puissance ; auquel cas cette interdiction n'est possible qu'à partir des dates prévues à l'article 2 paragraphe 3.2. From 1 October 1990, Member States may prohibit the entry into service of vehicles fitted with a positive ignition engine whose fuel requirements do not meet the provisions of the Annexes to Directive 70/220/EEC, as amended by this Directive, except where the manufacturer provides a certificate accepted by the technical service which issued the initial emission type-approval stating that adapting such vehicles to the new fuel requirement entail
s major engineering changes, namely a change in material specification of the inlet or exhaust valve seats or a reduction in the compression ratio, or an increase in the engine capacity to compe
...[+++]nsate for power loss ; in which case, such a ban is possible only from the dates laid down in Article 2 (3).
