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Alinéa en sommaire
Alinéa saillant
Alinéa sortant
Composition en sommaire
Compte rendu analytique
Compte rendu sommaire
Condamnation sommaire
De façon sommaire
Disposition en sommaire
Déclaration sommaire de culpabilité
En procédure sommaire
Incitation à l'adhésion au programme thérapeutique
Infraction punissable par procédure sommaire
Infraction sommaire
Par procédure sommaire
Par voie de procédure sommaire
Par voie sommaire
Rapport sommaire
Relevé
Relevé des pollutions accidentelles
Relevé sommaire
Relevé sommaire des pollution accidentelles
Résumé de programme
Résumé du programme
Selon la procédure sommaire
Sommaire de programme
Sommaire du programme de travail et budget
Sommairement
Statistique
Statistique des pollutions accidentelles
Statistique sommaire
Statistique sommaire des pollutions accidentelles

Vertaling van "Sommaire de programme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Sommaire du programme de travail et budget

Summary Programme of Work and Budget | SPWB [Abbr.]


sommairement [ par voie sommaire | par voie de procédure sommaire | selon la procédure sommaire | de façon sommaire | par procédure sommaire | en procédure sommaire ]

summarily [ in a summary way | in a summary manner ]


résumé du programme [ résumé de programme | sommaire de programme ]

program summary


infraction punissable par voie de déclaration sommaire de culpabilité [ infraction punissable sur déclaration sommaire de culpabilité | infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire | infraction punissable par procédure sommaire | infraction sommaire ]

summary conviction offence [ offence punishable on summary conviction | offence punishable by way of summary conviction | offence triable on summary conviction | summary offense | summary offence ]


compte rendu analytique | compte rendu sommaire | rapport sommaire

summary record | summary report


condamnation sommaire | déclaration sommaire de culpabilité

summary conviction


composition en sommaire | alinéa en sommaire | alinéa saillant | alinéa sortant | disposition en sommaire

hanging indention | reverse indention | hanging paragraph


statistique sommaire des pollutions accidentelles | relevé sommaire des pollution accidentelles | statistique des pollutions accidentelles | relevé des pollutions accidentelles

incident summary


statistique sommaire | relevé sommaire | statistique | relevé

summary


incitation à l'adhésion au programme thérapeutique

Compliance with therapeutic regimen
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, il décrit sommairement le programme d'observation qui doit permettre de surveiller l'activité de pêche et mentionne les espèces vulnérables et protégées.

The observation programme that should accompany the activity is also outlined and vulnerable and protected species are mentioned.


En outre, l'évaluateur est d'avis que le fait que la grande majorité des PCC ait également contribué à la mise en oeuvre des projets, alors que le contrat signé avec la Commission exigeait seulement d'eux qu'ils assurent généralement la promotion du programme et offrent une aide aux candidats potentiels, peut être considéré comme une indication plus objective bien que plus sommaire de l'efficacité des PCC.

Moreover, it is the opinion of the evaluator that a more objective but rather rough indication of the efficiency of the CCPs might consist of the fact that, whereas the CCPs were only contractually required to promote the Programme generally and provide assistance to potential applicants, the vast majority of the CCPs had in addition provided assistance to the projects during implementation.


40. salue, face à la mise en œuvre sommaire du RSI et au manque de surveillance épidémiologique, le programme français RIPOST (Réseau d'instituts de santé publique en Afrique de l'Ouest);

40. Welcomes, in the light of sketchy IHR implementation and a lack of epidemiological surveillance, the French RIPOST ‘Network of Public Health Institutes in West Africa’ programme;


39. salue, face à la mise en œuvre sommaire du RSI et au manque de surveillance épidémiologique, le programme français RIPOST (Réseau d'instituts de santé publique en Afrique de l'Ouest);

39. Welcomes, in the light of sketchy IHR implementation and a lack of epidemiological surveillance, the French RIPOST ‘Network of Public Health Institutes in West Africa’ programme;


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a)La désignation par l’État membre de toutes les autorités visées à l’article 65, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1305/2013 et une description sommaire de la structure de gestion et de contrôle du programme visée à l’article 8, paragraphe 1, point m), i), du règlement (UE) no 1305/2013 et des dispositions relevant de l’article 74, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1303/2013.

(a)the designation by the Member State of all authorities referred to in Article 65(2) of Regulation (EU) No 1305/2013 and a summary description of the management and control structure of the programme referred to in Article 8(1)(m)(i) of Regulation (EU) No 1305/2013 and arrangements under Article 74(3) of Regulation (EU) No 1303/2013.


Restent enfin à mieux définir les modalités du contrôle - notamment par le Parlement européen - de ce programme : il paraît clair que le Parlement européen se doit d'être associé au Comité chargé de la gestion de ce programme ; il semble également normal que la soumission à la commission compétente d'un rapport annuel sommaire soit prévue, et qu'elle constitue la base sur laquelle une clause de réexamen puisse être invoquée.

Lastly, procedures for the monitoring of the programme - in particular by the European Parliament - need to be better defined. Clearly, the European Parliament must be involved in the committee responsible for the management of the programme. It would also appear desirable for a summary annual report to be submitted to the committee responsible and for it to serve as a basis for possible reference to a review clause.


2. Les dossiers des programmes ou projets préparés et soumis pour financement doivent contenir tous les renseignements nécessaires à l'instruction des programmes ou projets ou, lorsque ces programmes et projets n'ont pas été totalement définis, fournir une description sommaire pour les besoins de l'instruction.

2. Programme and project dossiers prepared and submitted for financing must contain all information necessary for the appraisal of the programmes and projects or, where programmes and projects have not been completely defined, provide the broad outlines necessary for their appraisal.


2. Les dossiers des projets ou programmes préparés et soumis pour financement doivent contenir tous les renseignements nécessaires à l'instruction des projets ou programmes ou, lorsque ces projets et programmes n'ont pas été totalement définis, fournir une description sommaire pour les besoins de l'instruction.

2. Project or programme dossiers prepared and submitted for financing must contain all information necessary for the appraisal of the projects or programmes or, where such projects and programmes have not been completely defined, provide the broad outlines necessary for their appraisal.


3. Les écoles souhaitant participer à la présente action présentent une description sommaire des activités qu'elles prévoient de mener durant l'année scolaire à venir dans le cadre du présent programme ("Plan Comenius").

3. Schools wishing to take part in this action shall submit a brief outline description of the activities which they plan to carry out during the coming school year within the framework of this programme ("Comenius Plan").


La commission de l'environnement reçoit non seulement des projets de mesures d'exécution, c'est-à-dire d'actes juridiquement contraignants, mais également des documents comme les ordres du jour des prochaines réunions des comités de comitologie, des procès-verbaux, des comptes-rendus sommaires, des listes de présence, des règlements d'un comité spécifique, des programmes de travail, etc.

The Environment Committee receives not only draft implementing measures, i.e. legally binding acts, but also documents such as agendas of forthcoming meetings of comitology committees, minutes, summary records, attendance lists, rules of procedure of a specific committee, work programmes, etc.


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