Traduction de «Services de théâtre et autres spectacles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

services de théâtre et autres spectacles
theatrical and other stages entertainment

Metteurs en scène de cinéma, de théâtre et d’autres spectacles
Film, stage and related directors and producers

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Nonobstant les dispositions des articles XIV (Professions indépendantes) et XV (Professions dépendantes), les revenus qu’un résident d’un État contractant tire de ses activités personnelles exercées dans l’autre État contractant en tant qu’artiste du spectacle, tel qu’un artiste de théâtre, de cinéma, de la radio ou de la télévision, ou qu’un musicien, ou en tant que sportif, sont imposables dans cet autre État sauf si le montant des recettes brutes, y compris les dépenses qu’on lui rembourse ou qui sont encourues en son nom, que cet artiste du spectacle ou ce sportif tire de telles activités n’excèdent pas quinze mille dollars ($15,000) en monnaie de cet autre État au cours de l’année civile considérée.
1. Notwithstanding the provisions of Articles XIV (Independent Personal Services) and XV (Dependent Personal Services), income derived by a resident of a Contracting State as an entertainer, such as a theatre, motion picture, radio or television artiste, or a musician, or as an athlete, from his personal activities as such exercised in the other Contracting State, may be taxed in that other State, except where the amount of the gross receipts derived by such entertainer or athlete, including expenses reimbursed to him or borne on his behalf, from such activities do not exceed fifteen thousand dollars ($15,000) in the currency of that other State for the calendar year concerned.

les musées, les archives, les bibliothèques, les centres ou espaces artistiques et culturels, les théâtres, les opéras, les salles de concert, les autres organisations de spectacles vivants, les institutions chargées du patrimoine cinématographique et les autres infrastructures, organisations et institutions artistiques et culturelles similaires;
museums, archives, libraries, artistic and cultural centres or spaces, theatres, opera houses, concert halls, other live performance organisations, film heritage institutions and other similar artistic and cultural infrastructures, organisations and institutions;

D’autres catégories d’établissements culturels (tels que les orchestres, les opéras, les ballets et les théâtres), y compris les archives faisant partie de ces établissements, devraient continuer à être exclus du champ d’application en raison de leur spécificité de «spectacle vivant».
Other types of cultural establishments (such as orchestras, operas, ballets and theatres), including the archives that are part of those establishments, should remain outside the scope because of their ‘performing arts’ specificity.

Permettez-moi de détailler ici les retombées de cette participation pour une seule tournée en France: 16 représentations, ce qui représente 33 p. 100 de la saison 2008-2009 pour ce spectacle; cinq concepteurs et l'auteur du texte recevront des droits de suite; 33 p. 100 d'augmentation des cachets et droits de suite pour les interprètes; diffusion dans sept lieux, dont un des plus importants festivals de théâtre jeune public, Mélimôme, vitrine idéale pour que d'autres diffuseurs puissent les voir et les programmer à leur tour; revenus autonomes de l'ordre de 80 000 $, ce qui représente 13 p. 100 des revenus autonomes de la compagnie pour la saison 2008-2009; enfin, des rendez-vous déjà pris avec des diffuseurs pour développer des ententes de coproduction pour le prochain spectacle de la compagnie.
Allow me to give you some details regarding the economic spinoffs of their participation in a single tour across France: 16 performances, which represent 33 per cent of the 2008-2009 season for that show; five designers and the playwright will receive residuals; a 33 per cent increase in performance fees and residuals for the actors; the production will be presented at seven different venues, including one of the most important festivals for young audiences, Mélimôme, which is an ideal showcase where other presenters can see their performances and include them in their own programming; independent revenues of some $80,000, which represent 13 per cent of the company's independent revenues for the 2008-2009 season; and, finally, meetings that have already been scheduled with presenters, in order to develop co-production agreements for the company's next production.

Cela étant, les articles 5, 5 bis and 5 ter du chapitre I de la loi sur la TVA font sortir certaines opérations du champ d'application de la loi sur la TVA. Il s'agit des opérations suivantes: ventes par certaines institutions, organisations, etc (10), mise à disposition et location de biens immobiliers ou de droits de propriété immobilière, fourniture de certains services, comme les soins de santé, les services liés à la santé, les services sociaux, les services d'enseignement, les services financiers, les services liés à l'exercice d'une autorité publique, les services prenant la forme du droit à assister à des spectacles de théâtre, d'opéra, de ballet, de cinéma et de cirque, à des expositions dans des galeries et musées, les services de loterie, les services de cantine scolaire et étudiante, etc (11).
However, Articles 5, 5a and 5b in Chapter I of the VAT Act exempt certain transactions from the scope of application of the VAT Act: sales by certain institutions, organisations etc (10), the supply and letting of real estate or rights to real property, the supply of certain services, amongst others, the supply of health and health related services, social services, educational services, financial services, services related to the exercise of public authority, services in the form of entitlement to attend theatre, opera, ballet, cinema and circus performances, exhibitions in galleries and museums, lottery services, services connected with the serving of foodstuffs in school and student canteens, etc (11).

En outre, l'article 5 ter de la même loi prévoit que la fourniture de certains services, parmi lesquels la fourniture de soins de santé et de services liés à la santé, les services sociaux, les services d'enseignement, les services financiers, les services liés à l'exercice de l'autorité publique, les services sous la forme du droit de participer à des spectacles de théâtres, d'opéras, de ballets, de cinémas et de cirques, à des expositions dans des galeries et musées, les services de loterie, des services liés à des aliments servis dans les cantines scolaires et étudiantes, etc., ne sont pas couverts par cette loi.
Furthermore, Article 5b of the same Act foresees that the supply of certain services, amongst others the supply of health and health related services, social services, educational services, financial services, services related to the exercise of public authority, services in the form of entitlement to attend theatre, opera, ballet, cinema and circus performances, exhibitions in galleries and museums, lottery services, services connected with the serving of foodstuffs in school and student canteens, etc., are not covered by the Act.

[6] L’inclusion de la «réception de services de radiodiffusion et de télévision» sous le même tiret que «le droit d’admission aux spectacles, théâtres, cirques, foires, parcs d’attraction [.]» semble confirmer ce point de vue.
[6] The inclusion of the reception of broadcasting services in the same indent as "admissions to shows, theatres, circuses, fairs, amusement parks" etc., would seem to confirm this.

- 2 - L'exposition d'information du Palais des Congrès, ainsi que le village européen seront, en outre, le théâtre de manifestations culturelles (spectacles, danses folkloriques, folklore des différents Etats membres), et de nombreuses autres attractions.
Both the information fair in the convention centre and the European village will be accompanied by cultural events (plays, folk dances and ethnic traditions from the Member States) and other exciting events.

Le Sommet européen de Rome a donné au Conseil ECOFIN mandat de prendre une décision concernant le gazole avant le 30 juin 1991. - - - ANNEXE LISTE DES PRODUITS POUVANT ETRE SOUMIS AU TAUX REDUIT, TELLE QUE DEFINIE PAR LE CONSEIL ECOFIN DU 18 MARS 1991 Le champ d'application facultatif maximal du taux réduit sera strictement délimité sur la base de la liste des produits et services ci-après, étant entendu que sa portée devra encore faire l'objet d'une définition plus précise : - les produits alimentaires destinés à la consommation humaine et animale (à l'exclusion des boissons alcooliques) - la distribution d'eau - les produits pharmaceutiques - les appareils médicaux pour handicapés - les transports de personnes - les livres, journaux et périodiques - l'admission aux spectacles, théatres, cirques, foires, concerts, musées, zoos, cinémas, expositions bibliothèques et l'accès à la télévision - les oeuvres d'écrivains, de compositeurs, d'interprètes et les droits d'auteurs - le logement social - les entrants agricoles - l'hébergement dans les hôtels - la location des terrains de camping - l'admission aux manifestations sportives - l'utilisation des installations sportives - les activités sociales et les oeuvres de bienfaisance - les pompes funèbres, la crémation - les soins médicaux dans les hôpitaux, les stations thermales, les soins dentaires - le nettoyage de voies publiques, l'enlèvement des ordures.
The Rome European Summit asked the Council to take a decision on diesel fuel before 30 June 1991. ANNEX LIST OF PRODUCTS THAT MAY BE SUBJECT TO THE REDUCED RATE, AS DRAWN UP BY THE COUNCIL ON 18 MARCH 1991 The widest discretionary scope of the reduced rate will be strictly defined on the basis of the following list of products and services, on the understanding that its scope will have to be defined more accurately: - foodstuffs for human and animal consumption (excluding alcoholic beverages); - water supplies; - pharmaceutical products; -- medical equipment for the disabled; - passenger transport; - books, newspapers and periodicals; - admissions to shows, theatres, circuses, fairs, concerts, museums, zoos, cinemas, exhibitions, libraries and access to television; - the output of writers, composers, performers, etc. and copyright; - social housing; - farm inputs; - hotel accommodation; - hire of camping sites; - admission to sporting events; - use of sporting facilities; - welfare and charitable activities; - funeral undertakings, cremation; - medical care in hospitals, spas, etc. and dental services; - street cleaning, refuse collection.

Ce fonds permettra aux auditoires canadiens d'apprécier des spectacles valant tous les Misérables, les Fantôme de l'opéra, les Cats et autres spectacles du style La Belle et la Bête qui ont tendance à monopoliser le théâtre musical canadien.
This fund will provide Canadian audiences with suitable alternatives to les Misérables, the Phantoms, the Cats, and all the other beauties and beasts that tend to monopolize Canada's musical theatre scene.