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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Selon la plus courte de ces deux périodes
Selon la plus rapprochée de ces deux périodes
Selon que l'une ou l'autre est la plus courte

Vertaling van "Selon la plus courte de ces deux périodes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
selon la plus courte de ces deux périodes

whichever period is the shorter


selon la plus rapprochée de ces deux périodes

whichever is the sooner


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classif ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


selon que l'une ou l'autre est la plus courte

whichever is the shorter period
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une note interprétative [47] sur la RS VII a été publiée en février 2003, selon laquelle toutes les juridictions ont une période de deux ans pour mettre en oeuvre la recommandation.

An Interpretative Note [47] on SRVII was published in February 2003, according to which all jurisdictions have a two year period to implement the recommendation.


sans offrir une excuse raisonnable de son omission ou refus, le juge de paix peut ajourner l’enquête et peut, par mandat rédigé selon la formule 20, envoyer cette personne en prison pour une période maximale de huit jours francs ou pour la période de l’ajournement de l’enquête, selon la plus courte de ces deux périodes.

without offering a reasonable excuse for his failure or refusal, the justice may adjourn the inquiry and may, by warrant in Form 20, commit the person to prison for a period not exceeding eight clear days or for the period during which the inquiry is adjourned, whichever is the lesser period.


(3) Le remboursement exigé aux termes du paragraphe (2) peut être effectué en un seul montant ou par versements d’une valeur égale aux arriérés, payables au moyen de retenues sur les solde et allocations ou autrement, la vie durant, ou pendant une période d’années ou la vie durant, selon la plus courte de ces périodes; lesdits versements doivent commencer à l’expiration du mois suivant celui de la date de la d ...[+++]

(3) The repayment required by subsection (2) may be made in one sum or in instalments equivalent in value to the total amount of the arrears payable by reservation from pay and allowances or otherwise, for life, or for a period of years or for life whichever is the shorter, to commence on the expiration of the month next following the date of the election, the said instalments to be computed as to mortality and interest on the basis of the Canadian Life Tables No. 2 (1941), Males or Females, as the ...[+++]


(3) Le remboursement exigé au paragraphe (2) peut être effectué en une seule somme ou par versements d'une valeur égale au montant total des arriérés, payables au moyen de retenues sur les solde et allocations, ou autrement, la vie durant, ou pendant une période d'années ou la vie durant, selon la plus courte de ces périodes, à commencer à l'expiration du mois suivant la date de la décision, lesdits versements ...[+++]

(3) The repayment required by subsection (2) may be made in one sum or in instalments equivalent in value to the total amount of the arrears, payable by reservation from pay and allowances or otherwise, for life, or for a period of years or for life whichever is shorter, to commence on the expiration of the month next following the date of the election, the said instalments to be computed as to mortality and interest on the basis of the Canadian Life Tables No. 2 (1941), Males or Females, as the ...[+++]


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(3) Le remboursement exigé aux termes du paragraphe (2) peut être effectué en un seul montant ou par versements d’une valeur égale aux arriérés, payables au moyen de retenues sur les solde et allocations ou autrement, la vie durant, ou pendant une période d’années ou la vie durant, selon la plus courte de ces périodes; lesdits versements doivent commencer à l’expiration du mois suivant celui de la date de la d ...[+++]

(3) The repayment required by subsection (2) may be made in one sum or in instalments equivalent in value to the total amount of the arrears payable by reservation from pay and allowances or otherwise, for life, or for a period of years or for life whichever is the shorter, to commence on the expiration of the month next following the date of the election, the said instalments to be computed as to mortality and interest on the basis of the Canadian Life Tables No. 2 (1941), Males or Females, as the ...[+++]


Lorsqu'une aide est accordée pour la conversion à l'agriculture biologique, les États membres peuvent fixer une période initiale plus courte correspondant à la période de conversion.

Where support is granted for conversion to organic farming Member States may determine a shorter initial period corresponding to the period of conversion.


Lorsqu'une aide est accordée pour la conversion à l'agriculture biologique, les États membres peuvent fixer une période initiale plus courte correspondant à la période de conversion.

Where support is granted for conversion to organic farming Member States may determine a shorter initial period corresponding to the period of conversion.


Aux termes de ce projet de loi, si le prêt n'est pas remboursé au cours d'une période de temps acceptable, ou de la période qui a été entendue entre le prêteur, une banque et l'emprunteur, ou avant 18 mois, selon la plus courte des deux périodes, c'est à l'association de circonscription et au parti politique qu'il reviendrait d'assumer la dette.

With this bill, it is deemed that if the loan is not paid back in an acceptable period of time, or the time frame negotiated between the lender, a bank, and the borrower, or 18 months, whichever comes first, it would be the riding association and the political party of the riding association that would have to assume that debt.


Lorsque les données disponibles ne couvrent pas un total de cinq années, les États membres peuvent, afin de déterminer les dépassements des seuils d'évaluation minimaux et maximaux, combiner des campagnes de mesure de courte durée pendant la période de l'année et en des lieux susceptibles de correspondre aux plus hauts niveaux de pollution avec les résultats fournis par les inventaires des émissions et par la modélisation".

Where fewer than five years' data are available Member States may combine measurement campaigns of short duration during the period of the year and at locations likely to be typical of the highest pollution levels with results obtained from information from emission inventories and modelling to determine exceedances of the upper and lower assessment thresholds".


Lorsque les données disponibles ne couvrent pas un total de cinq années, les États membres peuvent, afin de déterminer les dépassements des seuils d'évaluation minimaux et maximaux, combiner des campagnes de mesure de courte durée pendant la période de l'année et en des lieux susceptibles de correspondre aux plus hauts niveaux de pollution avec les résultats fournis par les inventaires des émissions et par la modélisation.

Where fewer than five years' data are available, Member States may combine measurement campaigns of short duration during the period of the year and at locations likely to be typical of the highest pollution levels with results obtained from information from emission inventories and modelling to determine exceedances of the upper and lower assessment thresholds.




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Selon la plus courte de ces deux périodes ->

Date index: 2021-10-09
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