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Se rétablit de

Traduction de «Se rétablit de » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, l'industrie de l'Union se rétablit lentement et reste dans une situation fragile et vulnérable, en raison des facteurs susmentionnés.

However, the Union industry is recovering at a slow pace and continues to be in a fragile and vulnerable situation, on account of the abovementioned factors.


Cette décision remplace la décision 2009/336/CE et rétablit l’EACEA pour la période allant du 1 janvier 2014 au 31 décembre 2024.

The decision replaces Decision 2009/336/EC and re-establishes EACEA for the period 1 January 2014-31 December 2024.


2. Lorsqu’il a été remédié à l’atteinte ou à l’altération visée au paragraphe 1, l’État membre notifiant rétablit l’authentification transfrontalière et en informe les autres États membres et la Commission dans les meilleurs délais.

2. When the breach or compromise referred to in paragraph 1 is remedied, the notifying Member State shall re-establish the cross-border authentication and shall inform other Member States and the Commission without undue delay.


rétablit pleinement le budget du Contrôleur européen de la protection des données; fait remarquer que l'augmentation de celui-ci correspond aux prévisions relatives au taux d'inflation; rétablit en particulier deux nouveaux postes et les crédits correspondants qui sont prévus afin de mener à bien les activités essentielles de l'institution;

Fully restores the EDPS budget; notes that its increase is in line with the forecasted inflation rate; in particular, reinstates two new posts and corresponding appropriations which are foreseen to help carry out core activities of the institution;


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rétablit partiellement les crédits destinés aux rémunérations et fixe le taux d'abattement forfaitaire à 4,5 % afin de permettre à la Cour de justice d'accomplir correctement ses missions; rétablit dès lors en partie les crédits destinés à la maintenance et à la consommation énergétique;

Partially restores remunerations and fixes the standard abatement rate at 4,5 % in order to allow the Court to correctly carry out its functions; furthermore, partially restores appropriations for maintenance and energy;


b) de mesures nécessaires pour éviter des détournements de trafic lorsque l'État membre faisant l'objet d'une dérogation, qui est en difficulté, maintient ou rétablit des restrictions quantitatives à l'égard des pays tiers.

(b) measures needed to avoid deflection of trade where the Member State with a derogation which is in difficulties maintains or reintroduces quantitative restrictions against third countries.


Lorsque le prestataire de services de paiement du payeur est responsable au titre du premier alinéa, il restitue sans tarder au payeur le montant de l'opération de paiement non exécutée ou mal exécutée et, si besoin est, rétablit le compte de paiement débité dans la situation qui aurait prévalu si la mauvaise opération de paiement n'avait pas eu lieu.

Where the payer's payment service provider is liable under the first subparagraph, he shall without undue delay refund to the payer the amount of the non-executed or defective payment transaction and, where applicable, restore the debited payment account to the state in which it would have been had the defective payment transaction not taken place.


d) lorsque les résultats des analyses sont négatifs pour les agents pathogènes concernés, l'autorité compétente rétablit l'agrément;

(d) where the test results show no signs of the pathogens concerned, the offical department shall reinstate approval;


Si les résultats sont à nouveau négatifs, ou s'il n'y a plus d'animaux malades, le service officiel rétablit l'agrément.

If the results are again negative or if there are no more sick fish, the official service will restore the approval.


3) En cas de résultats négatifs pour les agents pathogènes en cause, mais positifs pour une autre étiologie, le service officiel rétablit l'agrément.

3. Where the results are negative for the pathogens in question but positive for another cause, the official service shall restore approval.




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Date index: 2021-11-29
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