Traduction de «Rémunération calculée sur une année » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

rémunération calculée sur une année [ rémunération annualisée | gains annuels ]
annualized earnings [ annual earnings ]

rémunération calculée au temps [ rémunération au temps ]
earnings calculated by time

aux pièces rémunération calculée
by the piece earnings calculated

bail à terme d'années | bail pour une durée calculée en années
lease for a term of years

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. La Commission veille à ce que la quantité d’hydrofluorocarbones que les producteurs et importateurs sont habilités à mettre sur le marché de l’Union chaque année ne dépasse pas la quantité maximale calculée pour l’année en question conformément à l’annexe V.
1. The Commission shall ensure that the quantity of hydrofluorocarbons that producers and importers are entitled to place on the market in the Union each year does not exceed the maximum quantity for the year in question calculated in accordance with Annex V.

1. La Commission veille à ce que la quantité d'hydrocarbures fluorés que les producteurs et importateurs sont habilités à mettre sur le marché de l'Union chaque année ne dépasse pas la quantité maximale calculée pour l'année en question conformément à l'annexe V. Chaque producteur ou importateur veille à ce que la quantité d'hydrocarbures fluorés calculée conformément à l'annexe V qu'il met sur le marché ne dépasse pas le quota qui lui a été alloué conformément à l'article 14, paragraphe 5, ou qui lui a été transféré conformément à l'article 16.
1. The Commission shall ensure that the quantity of hydrofluorocarbons that producers and importers are entitled to place on the market in the Union each year does not exceed the maximum quantity for the year in question calculated in accordance with Annex V. Each producer and importer shall ensure that the quantity of hydrofluorocarbons calculated in accordance with Annex V that it places on the market does not exceed the quota allocated to it pursuant to Article 14(5) or transferred to it pursuant to Article 16.

1. La Commission veille, en tenant compte de la disponibilité sur le marché de substituts fiables ainsi que techniquement et économiquement viables, conçus pour fonctionner dans les différentes conditions climatiques des États membres de l'Union, à ce que la quantité d'HFC que les producteurs et importateurs sont habilités à mettre sur le marché de l'Union chaque année ne dépasse pas la quantité maximale calculée pour l'année en question conformément à l'annexe V. Chaque producteur ou importateur veille à ce que la quantité d'HFC calculée conformément à l'annexe V qu'il met sur le marché ne dépasse pas le quota qui lui a été alloué conformément à l'article 14, paragraphe 5, ou qui lui a été transféré conformément à l'article 16.
1. The Commission shall ensure, taking into account that alternatives, which are reliable, technically and economically viable and designed to operate in the different climatic conditions of the Member States, are available, that the quantity of HFCs that producers and importers are entitled to place on the market in the Union each year does not exceed the maximum quantity for the year in question calculated in accordance with Annex V. Each producer and importer shall ensure that the quantity of HFCs calculated in accordance with Annex V that it places on the market does not exceed the quota allocated to it pursuant to Article 14(5) or transferred to it pursuant to Article 16.

1. La Commission veille, dans la mesure où des alternatives sûres ainsi que technologiquement et économiquement viables existent sur le marché, à ce que la quantité d'hydrocarbures fluorés que les producteurs et importateurs sont habilités à mettre sur le marché de l'Union chaque année ne dépasse pas la quantité maximale calculée pour l'année en question conformément à l'annexe V. Chaque producteur ou importateur veille à ce que la quantité d'hydrocarbures fluorés calculée conformément à l'annexe V qu'il met sur le marché ne dépasse pas le quota qui lui a été alloué conformément à l'article 14, paragraphe 5, ou qui lui a été transféré conformément à l'article 16.
1. The Commission shall ensure that where safe and technologically- and economically-viable alternatives are available on the market, the quantity of hydrofluorocarbons that producers and importers are entitled to place on the market in the Union each year does not exceed the maximum quantity for the year in question calculated in accordance with Annex V. Each producer and importer shall ensure that the quantity of hydrofluorocarbons calculated in accordance with Annex V that it places on the market does not exceed the quota allocated to it pursuant to Article 14(5) or transferred to it pursuant to Article 16.

1. La Commission veille à ce que la quantité d'hydrofluorocarbones que les producteurs et importateurs sont habilités à mettre sur le marché de l'Union chaque année ne dépasse pas la quantité maximale calculée pour l'année en question conformément à l'annexe V.
1. The Commission shall ensure that the quantity of hydrofluorocarbons that producers and importers are entitled to place on the market in the Union each year does not exceed the maximum quantity for the year in question calculated in accordance with Annex V.

«Les informations clés pour l’investisseur comprennent également une déclaration indiquant que les détails de la politique de rémunération actualisée, y compris, notamment, une description de la manière dont les rémunérations et les avantages sont calculée, l’identité des personnes responsables de l’attribution des rémunérations et des avantages, y compris la composition du comité de rémunération, lorsqu’un tel comité existe, sont disponibles sur un site internet ‒ y compris une référence à ce site internet ‒ et qu’un exemplaire sur papier sera mis à disposition gratuitement sur demande».
‘Key investor information shall also include a statement to the effect that the details of the up-to-date remuneration policy, including, but not limited to, a description of how remuneration and benefits are calculated, the identity of persons responsible for awarding the remuneration and benefits including the composition of the remuneration committee, where such a committee exists, are available by means of a website – including a reference to that website – and that a paper copy will be made available free of charge upon request’.

«prélèvement total», la quantité de chinchard occidental prélevée dans la mer, englobant le TAC applicable et une estimation des poissons rejetés calculée pour l'année concernée conformément au présent règlement;
‘total removal’ means the quantity of western horse mackerel removed from the sea, encompassing the TAC applicable and an estimate of discarded fish as calculated for the relevant year in accordance with the provisions of this regulation;

Les informations clés pour l’investisseur comprennent également une déclaration indiquant que les détails de la politique de rémunération actualisée, y compris, notamment, une description de la manière dont les rémunérations et les avantages sont calculée, l’identité des personnes responsables de l’attribution des rémunérations et des avantages, y compris la composition du comité de rémunération, lorsqu’un tel comité existe, sont disponibles sur un site internet ‒ y compris une référence à ce site internet ‒ et qu’un exemplaire sur papier sera mis à disposition gratuitement sur demande.
Key investor information shall also include a statement to the effect that the details of the up-to-date remuneration policy, including, but not limited to, a description of how remuneration and benefits are calculated, the identity of persons responsible for awarding the remuneration and benefits including the composition of the remuneration committee, where such a committee exists, are available by means of a website – including a reference to that website – and that a paper copy will be made available free of charge upon request.

Moyenne calculée sur l'année civile du contenu total de la fraction PM
For the total content in the PM fraction averaged over a calendar year.

4. Données, calculées sur chaque année civile, à transmettre à la Commission
4. Data, calculated over the calendar year, to be transmitted to the Commission