Traduction de «Règlement sur les véhicules tout-terrain à Norman Wells » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les véhicules tout-terrain à Norman Wells
Norman Wells All-Terrain Vehicles Regulations

Règlement sur les véhicules tout-terrain à Tungsten
Tungsten All-Terrain Vehicles Regulations

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles vise tout véhicule conçu pour emprunter la voie publique — des motocyclettes aux camions lourds — ainsi que certains véhicules tout terrain qui traversent parfois la voie publique ou qui roulent sur l'accotement ou sur des sentiers.
Canadian motor vehicle safety regulations apply to all vehicles designed to operate on public roads, from motorcycles to heavy trucks, as well as some off-road vehicles that are occasionally driven across or along the sides of roadways or on trails.

d) les motoneiges et les véhicules tout terrain conçus exclusivement pour la compétition, qui portent soit l’étiquette visée à l’alinéa a) de la définition de « véhicule de compétition » au paragraphe 2(1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles, soit une étiquette conforme aux exigences prévues aux paragraphes 7(3) et (4) indiquant qu’il s’agit, selon le cas, de motoneiges de compétition ou de véhicules tout terrain de compétition, qui présentent des caractéristiques de rendement considérablement supérieures aux modèles non compétitifs et qui ne sont pas couverts par une garantie du constructeur;
(d) a snowmobile or all-terrain vehicle that is designed exclusively for competition, namely one that has performance characteristics that are substantially superior to a non-competitive model and is not covered by a manufacturer’s warranty, and either bears the label referred to in paragraph (a) of the definition “competition vehicle” in subsection 2(1) of the Motor Vehicle Safety Regulations or bears a label that meets the requirements of subsections 7(3) and (4) and indicates that it is a competition snowmobile or all-terrain vehicle;

d) conçus pour faire fonctionner des motoneiges, des véhicules tout terrain ou des motocyclettes à usage restreint, selon la définition de ces termes au paragraphe 2(1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles;
(d) designed to be used to power snowmobiles, all-terrain vehicles or restricted-use motorcycles, as those vehicles are defined in subsection 2(1) of the Motor Vehicle Safety Regulations;

Nous sommes heureux aussi que la définition de «véhicule motorisé» ait été élargie, de sorte que le gouvernement du Canada sera en mesure de réglementer des sources d'émission non touchées actuellement par la réglementation, telles que les tout terrain, le plus souvent munis de moteurs diesel et utilisés en construction, dans les mines et en foresterie.
We're delighted to see a broader definition of “motor vehicle” as well, so that the Government of Canada will be able to regulate currently unregulated sources such as off-road vehicles, which are largely diesel-powered and are found in the construction, mining and forestry sectors.

Les véhicules tout-terrain devraient également être couverts par le présent règlement afin d'éviter un mauvais usage de la différence entre les véhicules sur route et hors route.
ATVs should also be covered by this regulation in order to avoid misuse of the difference between on-road and off-road vehicles.

Votre rapporteur est conscient que les véhicules tout terrain ont fait leurs preuves dans le cadre d'activités agricoles et forestières, et qu'une partie du secteur produisant ces véhicules a demandé de les inclure dans le champ d'application du présent règlement.
Your Rapporteur is aware that ATVs have proven their value in agricultural and forestry applications, and that part of the industry producing such vehicles has requested their inclusion in the scope of this Regulation.

Adaptation nécessaire pour créer de nouvelles sous-catégories pour les véhicules tout-terrain de manière à ce qu'ils soient couverts par le présent règlement pour des raisons de sécurité.
Necessary adaptation for creating the new subcategories for ATVs so that they come within the scope of this Regulation for safety reasons.

Adaptation nécessaire pour créer une nouvelle sous-catégorie pour les véhicules tout-terrain de manière à ce qu'ils soient couverts par le présent règlement pour des raisons de sécurité.
Necessary adaptation for creating the new subcategory for ATVs so that they come within the scope of this Regulation for safety reasons.

Adaptation nécessaire pour créer cette nouvelle sous-catégorie pour les véhicules tout-terrain de manière à ce qu'ils soient couverts par le présent règlement pour des raisons de sécurité.
Necessary adaptation to create the new subcategory for ATVs in order that they are covered by this Regulation for safety reasons.

Est-ce que les véhicules hors route, comme les bateaux, les planches nautiques, les motomarines et les motoneiges, ainsi que les véhicules tout-terrain ont été réglementés?
Are off-road vehicles such as boats, wakeboards, PWCs, Sea-Doos, Ski-Doos and all-terrain vehicles completely regulated?