Traduction de «Remplacement autorisé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

remplacement autorisé
substitution allowed

chirurgie réalisée par un chirurgien remplaçant sans l'autorisation du patient [ chirurgie réalisée par un chirurgien remplaçant à l'insu du patient ]
ghost surgery

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

politique d'invalidation des autorisations inutilisées et de désignation d'un transporteur de remplacement
use-it or lose-it and back-up carrier policy

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

autorisation de l'assureur
Insurance authorization

tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé
Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider

tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé
Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider

masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]
gross vehicle mass | gross vehicle weight | gross vehicle weight rating | maximum authorised mass | permissible maximum weight | GVM [Abbr.] | GVW [Abbr.] | GVWR [Abbr.] | MAM [Abbr.]

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

o Remplacement des substances les plus dangereuses («substances extrêmement préoccupantes») par des solutions plus sûres: à ce jour, 181 produits chimiques qui peuvent avoir de graves effets sur la santé humaine et sur l'environnement ont été identifiés comme tels et 43 sont inscrits sur la liste d'autorisation REACH, ce qui signifie que les entreprises doivent obtenir une autorisation pour les utiliser et qu'ils sont retirés progressivement, à mesure que des solutions de remplacement appropriées sont disponibles.
o Replacing the most dangerous substances ("substances of very high concern") with safer alternatives: So far, 181 chemicals that can have serious effects on human health and the environment have been identified as such and 43 are included in the "REACH authorisation list", which means that companies need to get an authorisation to use them and that they are being gradually phased out as suitable alternatives become available.

4. L’administrateur d’un compte peut considérer qu’un utilisateur qui a été authentifié par le registre de l’Union est bien le représentant autorisé ou le représentant autorisé supplémentaire enregistré à l’aide des justificatifs d’identité fournis, à moins que le représentant autorisé ou le représentant autorisé supplémentaire n’avertisse l’administrateur du compte que la sécurité de ses justificatifs d’identité est compromise et réclame leur remplacement.
4. The administrator of an account may assume that a user who was successfully authenticated by the Union Registry is the authorised representative or additional authorised representative registered under the provided authentication credentials, unless the authorised representative or additional authorised representative informs the administrator of the account that the security of his credentials has been compromised and requests a replacement of his credentials.

5. Si la sécurité des justificatifs d’identité d’un représentant autorisé ou d’un représentant autorisé supplémentaire est compromise, le représentant autorisé ou le représentant autorisé supplémentaire suspend immédiatement l’accès au compte concerné, en informe l’administrateur du compte et réclame le remplacement de ces données.
5. If the security of the credentials of an authorised representative or additional authorised representative has been compromised, the authorised representative or additional authorised representative shall immediately suspend access to the relevant account, inform the administrator of the account thereof and request a replacement.

Conformément à l'article 60, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1907/2006, les périodes de révision doivent être déterminées au cas par cas en tenant compte, entre autres, des risques liés aux utilisations de la substance, des avantages socio-économiques découlant de son utilisation et de l'analyse des solutions de remplacement ou de tout plan de remplacement proposés pour les utilisations pour lesquelles une autorisation est demandée.
In accordance with Article 60(8) of Regulation (EC) No 1907/2006 review periods are to be determined on a case-by-case basis taking into account, inter alia, the risks posed by the uses of the substance, the socioeconomic benefits arising from its use and the analysis of alternatives or any substitution plan submitted for uses for which authorisation is requested.

La Finlande a demandé à la Commission d'autoriser le remplacement de la formule d'évaluation de la teneur en viande maigre utilisée dans la méthode «Hennessy Grading Probe 4 (HGP 4)» et d'autoriser une nouvelle méthode, «AutoFOM III», qui devrait remplacer la méthode «Autofom» actuellement utilisée, pour le classement des carcasses de porcs sur son territoire.
Finland has requested the Commission to authorise the replacement of the lean meat assessment formula used in the ‘Hennessy Grading Probe 4 (HGP4)’ method and to authorise one new method ‘AutoFOM III’ that should replace the currently used ‘Autofom’ method, for grading pig carcasses on its territory.

L’autorisation de remplacement est délivrée dans les meilleurs délais à l’armateur, ou à son consignataire, au moment de la remise de l’autorisation à remplacer.
The replacement authorisation shall be issued as soon as possible to the vessel owner or their consignee when the authorisation to be replaced is returned.

L’autorisation de remplacement prend effet le jour de la remise de l’autorisation à remplacer.
The replacement authorisation shall take effect on the day on which the authorisation to be replaced is returned.

Le CASE a également estimé que, puisque le moteur principal du remplacement est la législation de l’Union européenne (notamment la classification des quatre phtalates parmi les substances toxiques pour la reproduction, la restriction de leur utilisation dans les jouets et les articles de puériculture ainsi que la législation de l’Union sur les matériaux en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires), le remplacement des quatre phtalates par d’autres plastifiants devrait se poursuivre, étant donné que ces phtalates sont inclus sur la liste de substances extrêmement préoccupantes conformément à l’article 59 du règlement REACH et dans l’annexe XIV du règlement REACH et qu’un plan de remplacement doit être joint à toute demande d’autorisation s’il existe des solutions de remplacement appropriées.
SEAC was also of the opinion that the main drivers of substitution being the EU legislation – such as on the classification of the four phthalates as reproductive toxicants, the EU legislation restricting their use in toys and childcare articles as well as the EU legislation on plastic food contact materials – the substitution of the four phthalates with other plasticisers is expected to continue due to the inclusion of these phthalates in the candidate list of Substances of Very High Concern in accordance with Article 59 of REACH, and Annex XIV to REACH and the fact that a substitution plan must be provided when applying for an authorisation if there are suitable alternatives.

Le document de remplacement contient les informations et les indications figurant sur l'autorisation qu'il remplace, y compris le numéro de l'autorisation, et porte la mention "Replacement Licence" (autorisation de substitution).
The replacement shall contain the information and entries that appeared on the licence it replaces, including the licence number, and shall bear the endorsement "Replacement Licence".

Toutefois, dans des cas particuliers, lorsque le remplacement des autorisations existant à la date d'entrée en vigueur de la présente directive par l'autorisation générale et par les droits d'utilisation individuels visés dans la présente directive devrait entraîner un surcroît d'obligations pour les fournisseurs de services agissant dans le cadre d'une autorisation existante ou une restriction de leurs droits, les États membres peuvent s'accorder un délai supplémentaire de neuf mois après la date d'application de la présente directive pour harmoniser ces licences, sauf si les droits et les obligations d'autres entreprises s'en trouvent affectés.
However, in specific cases where the replacement of authorisations existing on the date of entry into force of this Directive by the general authorisation and the individual rights of use in accordance with this Directive would lead to an increase in the obligations for service providers operating under an existing authorisation or to a reduction of their rights, Member States may avail themselves of an additional nine months after the date of application of this Directive for alignment of such licences, unless this would have a negative effect on the rights and obligations of other undertakings.