Traduction de «Quantité attribué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

quantité attribué
assigned amount

quantité de titres attribués
quantity of securities derived

fraction attribuable | fraction attribuable chez les exposés | fraction attribuable dans la population
attributable fraction

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner
reorder quantity | replenishment order quantity

remise [ remise quantitative | remise sur quantité | remise par quantité | escompte sur la quantité ]
quantity discount [ bulk discount ]

trafic attribuable au CTAM [ trafic attribuable au canadien transportable par air et par mer ]
CAST traffic [ Canadian air sea transportable traffic ]

risque attribuable à un facteur donné | excès de risque | risque excédentaire | risque en excès | risque attribuable
attributable risk | risk difference | Excess risk

numéro d'appel attribué individuellement | numéro attribué individuellement
individually allocated call number | individually allocated number

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

lorsque les produits concernés sont fabriqués uniquement à des fins de recherche, d'expérimentation, d'étude ou de développement; toutefois, les marchés attribués conformément au présent point ne comprennent pas la production en quantités visant à établir la viabilité commerciale du produit ou à amortir les frais de recherche et de développement;
where the products involved are manufactured purely for the purpose of research, experimentation, study or development; however, contracts awarded pursuant to this point shall not include quantity production to establish commercial viability or to recover research and development costs;

l'article 3, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 847/96, lorsque le taux d'exploitation d'un quota d'un stock qui est soumis à l'article 3 du présent règlement dépasse 75 % avant le 31 octobre de l'année de son application, l'État membre auquel ce quota a été attribué peut demander à la Commission l'autorisation de débarquer des quantités supplémentaires de poisson de ce même stock, à déduire du quota de ce stock au cours de l'année suivante, en mentionnant la quantité supplémentaire demandée (empruntée), et
Article 3(3) of Regulation (EC) No 847/96, when more than 75 % of a quota for a stock subject to Article 3 of this Regulation has been utilized before 31 October of the year of its application, the Member State to which such a quota has been allocated may request the Commission's permission to land additional quantities of fish of the same stock to be deducted from the quota of that stock in the following year, indicating the additional quantity required (borrowing), and

La quantité à attribuer durant la phase 2 est obtenue en soustrayant le total des quotas attribués durant la phase 1 de la quantité à attribuer durant la phase 1.
The sum of the quotas allocated in Phase 1 is subtracted from the quantity for allocation in Phase 1 to determine the allocation quantity for Phase 2.

La quantité à attribuer durant la phase 3 est obtenue en soustrayant le total des quotas attribués durant la phase 2 de la quantité à attribuer durant la phase 2.
The sum of the quotas allocated in Phase 2 is subtracted from the quantity for allocation in Phase 2 to determine the allocation quantity for Phase 3.

Chaque nouvelle entreprise qui, durant la phase 1, n’a pas obtenu 100 % des quantités demandées dans sa déclaration, se voit attribuer une dotation supplémentaire correspondant à la différence entre la quantité demandée et la quantité obtenue lors de la phase 1, mais ne dépassant pas une part proportionnelle de la quantité à attribuer durant la phase 2.
Each new undertaking, which in Phase 1 has not obtained 100 % of the quantity requested in its declaration, receives an additional allocation corresponding to the difference between the quantity requested and the quantity obtained in Phase 1, but which shall not exceed the pro rata share of the quantity for allocation in Phase 2.

La quantité à attribuer aux nouvelles entreprises (quantité à attribuer durant la phase 1) est obtenue en soustrayant le total de ces dotations des 110 tonnes PACO.
The sum of these allocations is subtracted from 110 ODP tonnes to determine the quantity to be allocated to new undertakings (quantity for allocation in Phase 1).

Pour les quantités concernant Cuba indiquées à l'article 24, paragraphe 2, et pour une quantité de 23 930 tonnes originaire du Brésil, si des certificats d'importation n'ont pas été délivrés avant le 1er juillet de la campagne de commercialisation en cours, la Commission peut décider, compte tenu des programmes de livraison, que des certificats peuvent être attribués dans la limite desdites quantités au titre des autres pays tiers visés audit article.
In the case of the quantities for Cuba indicated in Article 24(2) and of a quantity of 23 930 tonnes originating in Brazil, if import licences have not been issued before 1 July of the current marketing year, the Commission may decide, taking into account the delivery programmes, that the licences may be allocated, within the limit of those quantities, to the other third countries referred to in that Article.

(8) Il est opportun de laisser aux États membres la responsabilité d'attribuer les quantités de référence individuelles, soit de livraison, soit de ventes, tout en prévoyant une comptabilisation séparée des quantités livrées et vendues et de leurs dépassements éventuels.
(8) The Member States should be responsible for allocating the individual reference quantities, for both deliveries and sales, requiring separate accounts to be kept for quantities delivered and quantities sold and for any overruns of those quantities.

(8) Il est opportun de laisser aux États membres la responsabilité d’attribuer les quantités de référence individuelles, soit de livraison, soit de ventes, tout en prévoyant une comptabilisation séparée des quantités livrées et vendues et de leurs dépassements éventuels.
(8) The Member States should be responsible for allocating the individual reference quantities, for both deliveries and sales, requiring separate accounts to be kept for quantities delivered and quantities sold and for any overruns of those quantities.

Toutefois, on peut y parer en attribuant aux pays des contingents quant à la quantité de sucre qu'ils peuvent livrer.
This can be prevented, however, by giving individual countries a quota for the amount of sugar they can supply.