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Antériorisation fortuite
Chance
Circonstance fortuite
Divulgation fortuite
Droit de présence assuré
Droit de présence reconnu
Droit de présence stable
Droit de résidence durable
Droit de séjour stable
Grossesse constatée fortuitement
Hasard
Par suite d'un évènement fortuit
Par suite d'un évènement imprévisible
Par suite d'un événement fortuit
Par suite d'un événement imprévisible
Présence fortuite
Présence fortuite d'OGM
Recoupement fortuit avec une antériorité
évènement fortuit
évènement imprévu
événement fortuit
événement imprévu

Vertaling van "Présence fortuite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




antériorisation fortuite | divulgation fortuite | recoupement fortuit avec une antériorité

accidental anticipation


événement fortuit [ évènement fortuit | circonstance fortuite | chance | hasard ]

happenstance [ happenchance ]


par suite d'un événement fortuit [ par suite d'un événement imprévisible | par suite d'un évènement fortuit | par suite d'un évènement imprévisible ]

by accident


événement imprévu [ événement fortuit | évènement imprévu | évènement fortuit ]

accidental case


Grossesse constatée fortuitement

Pregnant state, incidental


Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead


droit de présence assuré | droit de présence reconnu | droit de présence stable | droit de résidence durable | droit de séjour stable

guaranteed right to stay


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trou ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«présence accidentelle de métaux lourds»: la présence fortuite de métaux lourds dans un emballage ou dans un élément d’emballage.

‘incidental presence of heavy metals’ means the presence of heavy metals as an unintended ingredient of a packaging or packaging component.


Il convient d’habiliter la Commission à déterminer si un type particulier de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux relève du règlement (CE) no 1829/2003 et à abaisser le seuil d’étiquetage de la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel contenant des organismes génétiquement modifiés, consistant en de tels organismes ou obtenus à partir de tels organismes, ainsi que le seuil fixé pour la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel génétiquement modifié ayant fait l’objet d’une évaluation des risques et obtenu un avis favorable dans le domaine des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, e ...[+++]

The Commission should be empowered to define whether a type of food or feed falls within the scope of Regulation (EC) No 1829/2003, to lower the thresholds for the labelling of the adventitious and technically unavoidable presence of material which contains, consists of or is produced from genetically modified organisms and for the adventitious or technically unavoidable presence of genetically modified material which has benefited from a favourable risk assessment in food and feed, and to adopt measures regarding certain labelling and information requirements incumbent on operators and mass caterers.


Il convient d’habiliter la Commission à déterminer si un type particulier de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux relève du règlement (CE) no 1829/2003 et à abaisser le seuil d’étiquetage de la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel contenant des organismes génétiquement modifiés, consistant en de tels organismes ou obtenus à partir de tels organismes, ainsi que le seuil fixé pour la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel génétiquement modifié ayant fait l’objet d’une évaluation des risques et obtenu un avis favorable dans le domaine des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, e ...[+++]

The Commission should be empowered to define whether a type of food or feed falls within the scope of Regulation (EC) No 1829/2003, to lower the thresholds for the labelling of the adventitious and technically unavoidable presence of material which contains, consists of or is produced from genetically modified organisms and for the adventitious or technically unavoidable presence of genetically modified material which has benefited from a favourable risk assessment in food and feed, and to adopt measures regarding certain labelling and information requirements incumbent on operators and mass caterers.


Il est dès lors nécessaire de fixer des seuils applicables à la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel consistant en OGM, en contenant ou produit à partir de ceux-ci, à la fois dans les cas où la mise sur le marché de ces OGM est autorisée dans la Communauté et dans ceux où leur présence fortuite ou techniquement inévitable est tolérée en vertu de l'article 47 du règlement (CE) n° 1829/2003.

It is therefore necessary to fix thresholds for the adventitious or technically unavoidable presence of material consisting, containing or produced from GMOs both when the marketing of such GMOs is authorised in the Community and when their adventitious or technically unavoidable presence is tolerated by virtue of Article 47 of Regulation (EC) No 1829/2003.


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Il est dès lors nécessaire de fixer des seuils applicables à la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel consistant en OGM, en contenant ou produit à partir de ceux-ci, à la fois dans les cas où la mise sur le marché de ces OGM est autorisée dans la Communauté et dans ceux où leur présence fortuite ou techniquement inévitable est tolérée en vertu de l'article 47 du règlement (CE) no 1829/2003.

It is therefore necessary to fix thresholds for the adventitious or technically unavoidable presence of material consisting, containing or produced from GMOs both when the marketing of such GMOs is authorised in the Community and when their adventitious or technically unavoidable presence is tolerated by virtue of Article 47 of Regulation (EC) No 1829/2003.


Il est dès lors nécessaire de fixer des seuils applicables à la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel consistant en OGM, en contenant ou produit à partir de ceux-ci, à la fois dans les cas où la mise sur le marché de ces OGM est autorisée dans la Communauté et dans ceux où leur présence fortuite ou techniquement inévitable est tolérée en vertu de l'article 47 du règlement (CE) n° 1829/2003.

It is therefore necessary to fix thresholds for the adventitious or technically unavoidable presence of material consisting, containing or produced from GMOs both when the marketing of such GMOs is authorised in the Community and when their adventitious or technically unavoidable presence is tolerated by virtue of Article 47 of Regulation (EC) No 1829/2003.


Il convient, par ailleurs, de prévoir que, lorsque le niveau combiné de présence fortuite ou techniquement inévitable du matériel susmentionné dans une denrée alimentaire ou dans un aliment pour animaux ou un des composants de cette denrée ou de cet aliment est supérieur aux seuils d'étiquetage précités, cette présence soit signalée conformément au présent règlement et aux modalités qui seront arrêtées pour sa mise en oeuvre.

It is also appropriate to provide that, when the combined level of adventitious or technically unavoidable presence of the above material in a food or feed or in one of its components is higher than the aforesaid labelling thresholds, such presence should be indicated in accordance with the provisions of this Regulation and detailed provisions to be adopted for its implementation.


Il convient, par ailleurs, de prévoir que, lorsque le niveau combiné de présence fortuite ou techniquement inévitable du matériel susmentionné dans une denrée alimentaire ou dans un aliment pour animaux ou un des composants de cette denrée ou de cet aliment est supérieur aux seuils d'étiquetage précités, cette présence soit signalée conformément au présent règlement et aux modalités qui seront arrêtées pour sa mise en œuvre.

It is also appropriate to provide that, when the combined level of adventitious or technically unavoidable presence of the above material in a food or feed or in one of its components is higher than the aforesaid labelling thresholds, such presence should be indicated in accordance with the provisions of this Regulation and detailed provisions to be adopted for its implementation.


(25) Il convient, par ailleurs, de prévoir que, lorsque le niveau combiné de présence fortuite ou techniquement inévitable du matériel génétiquement modifié, dans une denrée alimentaire ou dans un aliment pour animaux ou un des composants de cette denrée ou cet aliment, est supérieur au seuil fixé, cette présence soit signalée conformément au présent règlement et aux modalités qui seront arrêtées pour sa mise en oeuvre.

(25) It is appropriate to provide that, when the combined level of adventitious or technically unavoidable presence of genetically modified materials in a food or feed or in one of its components is higher than the set threshold, such presence should be indicated in accordance with this Regulation and that detailed provisions should be adopted for its implementation.


Pour atteindre cet objectif, il faudrait fixer un seuil pour la présence fortuite ou techniquement inévitable de matériel génétiquement modifié dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, tant lorsque la mise sur le marché de ce matériel est autorisée dans la Communauté que lorsque cette présence est tolérée en vertu du présent règlement.

In order to achieve this objective, a threshold should be established for the adventitious or technically unavoidable presence of genetically modified material in foods or feed, both when the marketing of such material is authorised in the Community and when this presence is tolerated by virtue of this Regulation.


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