Vertaling van "Préexistant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

préexistant
already existing

semis préexistant
advance growth

savoir-faire préexistant acquis avant le début d'un projet [ savoir-faire préexistant acquis avant le commencement d'un projet | background ]
background know-how [ pre-existing know-how acquired before the start of a project | PEKH acquired before the start of a project ]

exacerber un asthme préexistant
to aggravate a pre-existing asthma

exigence de la préexistence d'une infraction à un acte administratif
principle whereby proceedings may not be brought unless an administrative act has been infringed

savoir-faire préexistant
pre-existing know-how

Syndrome hypertensif préexistant, avec protéinurie surajoutée
Pre-existing hypertensive disorder with superimposed proteinuria

diabète sucré préexistant, non insulinodépendant
Pre-existing type 2 diabetes mellitus

diabète sucré de type 2 préexistant
Pre-existing type 2 diabetes mellitus

Diabète sucré préexistant, insulino-dépendant
Pre-existing diabetes mellitus, insulin-dependent

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les règles et procédures ci-après s’appliquent à l’identification de comptes déclarables américains parmi les comptes préexistants détenus par des personnes physiques (« comptes de particuliers préexistants »).
The following rules and procedures apply for purposes of identifying U.S. Reportable Accounts among Preexisting Accounts held by individuals (“Preexisting Individual Accounts”).

Comptes non assujettis à examen, à identification ou à déclaration : Sauf si l’institution financière canadienne déclarante en fait le choix contraire, soit à l’égard de l’ensemble des comptes de particuliers préexistants, soit séparément à l’égard d’un groupe de ces comptes clairement identifié – à supposer que les règles de mise en œuvre du Canada lui en offrent la possibilité –, les comptes de particuliers préexistants ci-après n’ont pas à faire l’objet d’un examen, d’une identification ou d’une déclaration à titre de comptes déclarables américains :
Accounts Not Required to Be Reviewed, Identified, or Reported: Unless the Reporting Canadian Financial Institution elects otherwise, either with respect to all Preexisting Individual Accounts or, separately, with respect to any clearly identified group of such accounts, where the implementing rules in Canada provide for such an election, the following Preexisting Individual Accounts are not required to be reviewed, identified, or reported as U.S. Reportable Accounts:

3. L’institution financière doit examiner, conformément aux procédures visant les comptes préexistants énoncées à l’annexe I, tout compte préexistant détenu par une personne physique qui n’est pas un résident du Canada ou par une entité afin d’identifier tout compte financier détenu par une personne désignée des États-Unis qui n’est pas un résident du Canada, par une EENF passive dont les personnes détenant le contrôle sont des résidents des États-Unis ou des citoyens des États-Unis qui ne sont pas des résidents du Canada ou par une institution financière non participante. Si un tel compte est découvert, l’institution financière doit le déclarer comme si elle était une institution financière canadienne déclarante (notamment en respectant les obligations d’enregistrement applicables figurant sur le site Web de l’IRS pour l’enregistrement se rapportant à la loi FATCA) ou le clôturer.
3. With respect to a Preexisting Account held by an individual who is not a resident of Canada or by an Entity, the Financial Institution must review those Preexisting Accounts in accordance with the procedures set forth in Annex I applicable to Preexisting Accounts to identify any Financial Account held by a Specified U.S. Person who is not a resident of Canada, by a Passive NFFE with Controlling Persons who are U.S. residents or U.S. citizens who are not residents of Canada, or by a Nonparticipating Financial Institution, and must report such Financial Account as would be required if the Financial Institution were a Reporting Canadian Financial Institution (including by following the applicable registration requirements on the IRS FATCA registration website) or close such Financial Account;

(3) L’avis enregistré en vertu de l’article 5 n’est pas invalide du seul fait qu’il ne détermine pas si le droit ou intérêt dont l’expropriation est proposée sera assujetti à un droit réel immobilier ou intérêt foncier préexistant sur le bien-fonds visé. En ce cas, le droit réel immobilier ou intérêt foncier à exproprier n’est pas assujetti à ce droit ou intérêt préexistant.
(3) A notice registered under section 5 is not invalid by reason only that it does not set out whether the interest or right intended to be expropriated is intended to be subject to an existing interest in land or immovable real right to which the notice relates, and, if it does not do so, the interest or right intended to be expropriated is not subject to that existing interest or right.

Pour les comptes préexistants, l'accord prévoit une certaine période durant laquelle les établissements financiers peuvent exécuter la diligence raisonnable sur les comptes préexistants qui sont sujets à révision.
For pre-existing accounts, the agreement provides a window, a period of time, under which the financial institutions can complete the due diligence on the pre-existing accounts which are subject to review.

Erasmus+ regroupe sept programmes préexistants de l'Union européenne (UE) dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la jeunesse et, pour la première fois, propose un soutien pour le sport.
Erasmus+ brings together seven previously existing European Union (EU) programmes in the fields of education, training and youth and, for the first time, provides support for sport.

Il remplace quatre comités préexistants: le comité permanent des denrées alimentaires, le comité permanent de l'alimentation des animaux, le comité vétérinaire permanent.
It replaces the following existing committees: the Standing Committee on Foodstuffs, the Standing Committee on Animal Nutrition and the Standing Veterinary Committee.

Coralligène est un terme générique désignant une structure biogène très complexe produite par le chevauchement continuel, sur un substrat rocheux ou dur préexistant, de strates calcifiées principalement issues de l'action constructrice d'algues rouges coralliennes calcaires incrustantes et d'organismes animaux appartenant entre autres aux familles Porifera, des ascidiens, des cnidaires (corail corné, gorgone, etc.), des bryozoaires, des serpulidés, des annélides, avec d'autres organismes capables de fixer le calcaire.
Coralligenous is a collective term for a very complex biogenic structure given by the continuous overlapping over a pre-existent rocky or hard substratum of calcareous strata mainly deriving from the building activity of encrusting calcareous coralline red algae and animal organisms such as Porifera, ascidians, cnidarians (horny corals, seafans, etc.), bryozoans, serpulids and annelids, together with other limestone-fixer organisms.

la prolongation automatique d’un contrat préexistant si aucun préavis, par exemple un document de révocation, n’est adressé dans un délai spécifique, conformément audit contrat préexistant.
the automatic extension of a pre-existing contract if no notice, e.g. a cancellation notice, is given by a certain deadline as a result of the terms of that pre-existing contract.

la fabrication grâce à la miniaturisation des microsystèmes préexistants ou grâce à l’imitation de la nature en recréant des structures à l’échelle atomique ou moléculaire.
manufacturing, thanks to the miniaturisation of existing micro-systems and the imitation of nature through the building of structures starting at atomic and molecular level.