Vertaling van "Programme ultérieur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

programme ultérieur
follow-on programme

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur
subsequent period

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure
subsequent court decision | subsequent decision

consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée
Subsequent nursing facility visit

évolution ultérieure probable
further outlook

configuration ultérieure
later configuration

développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape
further development/new development/subsequent development

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. L’évaluation de l’impact à long terme et de la viabilité des effets du programme est également effectuée dans la perspective de motiver une décision éventuelle de reconduction, de modification ou d’interruption de tout programme ultérieur.
5. The long-term impact and the sustainability of effects of the Programme shall also be evaluated with a view to informing a decision on a possible renewal, modification or suspension of any subsequent programme.

le 31 décembre 2021 au plus tard, un rapport d’évaluation finale sur la réalisation des objectifs du programme, y compris sa valeur ajoutée; par ailleurs, les incidences à long terme et la durabilité des effets du programme sont évaluées afin de contribuer à une décision sur l’éventualité de reconduire, de modifier ou de suspendre un programme ultérieur.
by 31 December 2021, a final evaluation report on the achievement of the objectives of the Programme, including its added value; furthermore, the long-term impacts and the sustainability of effects of the Programme shall be evaluated with a view to feeding into a decision on a possible renewal, modification or suspension of any subsequent programme.

Il conviendra d'analyser les possibilités de mener des travaux de recherche au titre du septième programme-cadre de recherche et de développement technologique pour la période 2007-2013 et des programmes ultérieurs et de formuler des propositions appropriées pour concourir à la réalisation de cet objectif.
Possibilities for research within the Seventh Framework Programme for research and technological development for the period 2007 to 2013 and within the following framework programmes need to be analysed and appropriate proposals should be made to support that goal.

L'audit avait pour objectif d'examiner si les évaluations avaient fourni des estimations satisfaisantes de l'impact des interventions financées par les Fonds structurels et si cette analyse avait débouché sur des recommandations utiles en vue d'améliorer les programmes de périodes de programmation ultérieures.
The objective of the audit was to examine whether the evaluations had yielded adequate estimates of the impact of the SF interventions and whether this analysis has provided useful recommendations for improvements to programmes in subsequent periods.

Je continuerai à porter un intérêt personnel à cette question, qui sera également une priorité majeure de tout programme ultérieur de la Communauté européenne dans le domaine des droits de l’homme et de la démocratisation à l’échelle mondiale ».
I will continue to take a personal interest in this issue, which will also be a key priority of any future European Community programme in support of human rights and democratisation worldwide”.

La Commission communique ses conclusions sur cette évaluation, y compris, s'il y a lieu, en particulier eu égard à l'élargissement, toute adaptation du programme en cours, au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions avant de présenter des propositions concernant le présent programme ou tout programme ultérieur.
The Commission shall communicate its conclusions regarding this evaluation including, if appropriate, in particular in the light of enlargement, any adaptation to the current programme, to the European Parliament, the Council, the European Economic and Social Committee and the Committee of the Regions before putting forward proposals on this or any subsequent programme.

2. À la fin de la deuxième année de la période d'application du programme et, en tout état de cause, avant de présenter ses propositions concernant l'élaboration d'un programme ultérieur, la Commission fait procéder à une évaluation externe de la mise en oeuvre globale des actions communautaires menées au titre du présent programme et rédige des conclusions sur cette évaluation.
2. At the end of the second year of the period of application of the programme, and in any case before putting forward proposals on any subsequent programme, the Commission shall provide, and give its conclusions on, an external evaluation of the overall implementation of the Community actions carried out under this programme.

Des programmes ulterieurs seront lances dans d'autres secteurs (iii) Programmes integres Le developpement regional necessite une coordination des moyens d'action dans un ensemble de domaines.
Programmes will later be initiated in other sectors (iii) Integrated programmes Regional development calls for coordination of the resources deployed in different spheres.

Les principaux résultats de cette initiative comprennent entre autres une évaluation de l'initiative de recouvrement des coûts pour le programme des produits thérapeutiques par rapport à la politique de recouvrement des coûts du Conseil du Trésor, et des avantages privés et publics qui en découlent; une évaluation complète du modèle d'établissement des coûts de l'initiative actuelle de recouvrement des coûts utilisé par le programme des produits thérapeutiques, y compris une comparaison avec d'autres régimes de réglementation avec justification à l'appui, l'identification de toute lacune que comporte l'initiative actuelle et la contribution des droits à la prestation d'un service efficace; une évaluation de l'impact de l'initiative de recouvrement des coûts sur le rendement du programme des produits thérapeutiques en tenant compte des engagements précédents en matière de rendement, de l'expérience d'autres administrations, des options pour l'amélioration des mécanismes de communication et de rétroaction à l'intention des intervenants en vue d'encourager la transparence et la reddition de comptes, et des contraintes qui pourraient limiter la capacité de mon programme de gérer l'initiative de recouvrement des coûts et par conséquent l'opération efficace de ses programmes; une évaluation de l'impact direct, indirect et cumulatif de l'initiative de recouvrement des coûts sur les industries et les produits thérapeutiques, sur les consommateurs et sur le régime de soins de santé et sur le programme des produits thérapeutiques lui-même, et l'élaboration d'une méthode rigoureuse et de sources de données pertinentes en vue de faire une évaluation ultérieure de l'impact des droits prévus dans le domaine de la réglementation des instruments médicaux; et enfin, un examen systématique des leçons apprises des autres administrations et des solutions de rechange organisationnelles ou opérationnelles, ou les deux, et des modifications en vue d'améliorer la gestion de l'initiativ ...
The key deliverables of the initiative include an assessment of the TPP cost-recovery initiative as it relates to the Treasury Board cost-recovery policy, and the public and private benefits that have derived from it; a thorough assessment of the current cost-recovery initiative costing model used by the TPP, including a comparison of other regulatory regimes and justifications, identification of any gaps in the current cost-recovery initiative, and the contribution of fees to the delivery of an efficient service; an evaluation of whether the cost-recovery initiative has had an impact on the TPP's performance, taking into consideration previous performance commitments, other jurisdictions' experience, options for improving feedback and/or communication mechanisms for stakeholders to foster transparency and accountability, and constraints that might limit my program's ability to manage the cost-recovery initiative and thereby the efficient operations of its programs; an assessment of the direct, indirect, and cumulative impacts of the cost-recovery initiative on therapeutic products industries, on consumers and the health care system, and on the TPP itself, and the development of a rigorous methodology and relevant data sources for a follow-up assessment of the impact of planned fees on the medical devices regulation area; and finally, a systematic review of lessons learned from other jurisdictions and options for operational and/or organizational alternatives and/or modifications to improve the management of the TPP cost recovery initiative.

Les fonctionnaires ont offert de fournir ultérieurement de l'information sur plusieurs sujets, par exemple les dépenses juridiques de la Commission de la capitale nationale, les programmes de l'Institut national de la magistrature, et les dépenses passées au chapitre du Programme canadien du revenu agricole et du Programme d'aide en cas de catastrophe liée au revenu agricole.
The officials offered to provide information at a later date on several topics, including the legal expenses of the National Capital Commission, the programs at the National Judicial Institute, past expenditures under the Canadian Farm Income Program and the Agricultural Income Disaster Assistance Program.