Traduction de «Produits exclus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produits exclus
excepted goods

impôts nets sur les produits utilisés(à l'exclusion de la TVA déductible)
net taxes on inputs(excluding deductible)

impôts sur les produits, à l'exclusion de la TVA et des impôts sur les importations
taxes on products, except VAT and import taxes

titres autres qu'actions, à l'exclusion des produits financiers dérivés
securities other than shares, excluding financial derivatives

distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]
exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]

exclusions au titre de la compétitivité [ exclusions au titre de la préservation de la compétitivité | exclusions décidées pour préserver la compétitivité | exclusions visant à préserver la compétitivité ]
competitive need exclusions

exclusion des postes de direction ou de confiance [ exclusion des personnes préposées à la gestion et à des fonctions confidentielles | exclusion des personnes préposées à la gestion ou à des fonctions confidentielles | exclusion des préposés à la gestion ou à des fonctions confidentielles ]
managerial or confidential exclusion [ managerial and confidential exclusions | managerial or confidential exclusions ]

pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion
exclusive power

produit de confiserie [ biscuit | bonbon | chocolat | produit de cacao | produit de chocolat | produit de pâtisserie ]
confectionery product [ biscuit | chocolate | chocolate product | cocoa product | pastry product | sweets | toffee ]

produit biologique [ produit écologique | produit organique ]
organic product

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il devrait définir quels sont les produits couverts et les produits exclus de son champ d’application, prévoir l’obligation pour les États membres d’organiser et de mettre en œuvre la surveillance du marché ainsi que celle de désigner les autorités de surveillance du marché et de préciser leurs compétences et leurs missions et conférer aux États membres la responsabilité de mettre en place des programmes généraux et des programmes sectoriels spécifiques de surveillance du marché.
It should define the scope of the products covered and those excluded, impose an obligation on Member States to organise and carry out market surveillance, require Member States to appoint market surveillance authorities and to specify their powers and duties, and make Member States responsible for setting up general and sector-specific market surveillance programmes.

«5. La liste des produits exclus du champ d’application du certificat de capture, qui figure à l’annexe I, peut être révisée chaque année.
5. The list in Annex I of the products excluded from the scope of implementation of the catch certificate may be reviewed each year.

l’établissement de la liste des produits exclus du champ d’application du certificat de capture,
the establishment of the list of products excluded from the scope of implementation of the catch certificate,

Parmi les produits exclus figurent le poulet et les autres viandes, les tomates, les oignons, le sucre, le tabac, la bière, les vêtements usés, le ciment, le malt, l'essence et les voitures.
Excluded are chicken and other meats, tomatoes, onions, sugar, tobacco, beer, worn clothes, cement, malt, gasoline and cars.

Cette liste ne comprend cependant pas de produits exclus par une mesure adoptée par la Commission en vertu de l’article 103 nonies, point f).
This list, however, shall not include products excluded by a measure adopted by the Commission under Article 103h(f).

Liste des produits exclus de la définition des «produits de la pêche» visée à l’article 2, point 8)
List of products excluded from the definition of ‘fishery products’ set out in point 8 of Article 2

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R1005 - EN - Règlement (CE) n o 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, modifiant les règlements (CEE) n o 2847/93, (CE) n o 1936/2001 et (CE) n o 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) n o 1093/94 et (CE) n o 1447/1999 - RÈGLEMENT (CE) N - 1005/2008 - DU CONSEIL - 2847/93, (CE) n - 1936/2001 et (CE) n - 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) n - 1093/94 et (CE) n - 1447/1999 // Liste des produits exclus de la définition des «produits de la pêche» visée à l'article 2, point 8) // Certificat de capture et certificat de réexportation de la Communauté européenne // Appendice // Informations relatives au transport // Notifications de l'État du pavillon // Déclaration au titre de l'article 14, paragraphe 2, du règlement n - 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R1005 - EN - Council Regulation (EC) No 1005/2008 of 29 September 2008 establishing a Community system to prevent, deter and eliminate illegal, unreported and unregulated fishing, amending Regulations (EEC) No 2847/93, (EC) No 1936/2001 and (EC) No 601/2004 and repealing Regulations (EC) No 1093/94 and (EC) No 1447/1999 - COUNCIL REGULATION (EC) // List of products excluded from the definition of ‘fishery products’ set out in point 8 of Article 2 // European Community Catch Certificate and Re-export Certificate // Appendix // Transport details // Flag State notifications // Statement under Article 14(2) of Council Regulation (EC) No ./2008 of 29 September 2008 establishing a Community system to prevent, deter and eliminate illegal, unreported and unregulated fishing

Les moteurs électriques doivent faire partie des produits exclus.
Electric motors should be listed among the products excluded from the scope of the directive.

Poursuivre la libéralisation du commerce des marchandises (examen des produits exclus et accélération des calendriers de libéralisation existants prévus aux articles 11 à 15 et 17, ainsi qu'aux annexes pertinentes).
Further liberalisation of the trade in goods (review of excluded products and acceleration of existing liberalisation schedules contained in Articles 11 to 15 and 17, plus the relevant Annexes).

Pour les émissions sonores, les valeurs limites dépendent de la puissance nominale et du type des moteurs ainsi que de leur l'installation. La directive précise également les produits exclus du champ de la directive proposée et inclut les définitions du fabricant et de son mandataire en clarifiant leur rôle dans le cadre de la directive.
The Directive also specifies exempted products and includes the definitions of the manufacturer and the authorised representative to clarify their role under the Directive.