Vertaling van "Produit inscrit au répertoire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit inscrit au répertoire
listed product

tarif excessif d'un hôtel inscrit au Répertoire
listed-hotel overcharge

composant non inscrit au répertoire
unlisted component

Répertoire canadien 1983 des produits d'économie d'énergie et des fournisseurs [ Répertoire canadien des produits d'économie d'énergie et des fournisseurs ]
1983 Canadian directory of energy conservation products and suppliers [ Canadian directory of energy conservation products and suppliers ]

répertoire des clients inscrits
inventory of registered clients

produits chimiques inscrits à un tableau
scheduled chemicals

produit non inscrit à un tableau
indifferent medicaments

Répertoire des bases de données produites par la Commission des Communautés européennes
Directory of Public Databases produced by the Commission of the European Communities

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les retraits et les interdictions de vente peuvent être d'ordres multiples: pratiques de fabrication inacceptables; étiquetage non conforme; réclame non conforme; utilisation de dilutions trop faibles; délivrance du produit sous une forme pouvant présenter un risque pour la santé; utilisation de stupéfiants; produits inscrits à l'annexe F (prescription); et produits inscrits à l'annexe D (produits biologiques).
The withdrawals and prohibitions of sale can come in many forms: unacceptable manufacturing practices, non-compliant labelling; non-compliant advertising; use of excessively weak dilutions; delivery of a product in a form that can present a risk to health; use of narcotics; products listed in appendix F (prescription); and products listed in appendix D (biological products).

4. Tout fournisseur de la substance ou du produit inscrit sur la liste visée au paragraphe 1 et à qui une lettre d'accès a été délivrée aux fins du présent article ou à qui la permission de faire référence à une étude a été accordée en vertu du paragraphe 3 est en droit de permettre aux demandeurs d'autorisation d'un produit biocide de faire référence à ladite lettre d'accès ou à ladite étude aux fins de l'article 20, paragraphe 1.
4. A substance supplier or a product supplier included in the list referred to in paragraph 1 to whom a letter of access has been issued for the purpose of this Article or a right to refer to a study has been granted in accordance with paragraph 3 shall be entitled to allow applicants for the authorisation of a biocidal product to make reference to that letter of access or that study for the purposes of Article 20(1).

Bien que les 335 immeubles appartenant à l'État et gérés par le ministère représentent moins de 1 p. 100 des 39 670 immeubles fédéraux actuellement inscrits au répertoire du Conseil du Trésor, la superficie des locaux gérés par le ministère représente 31 p. 100 du répertoire immobilier fédéral.
While PWGSC's 335 crown-owned buildings represent less than 1% of the 39,670 federal buildings that currently show on Treasury Board's inventory, the floor space managed by Public Works represents 31% of the federal inventory.

Les mesures définissant les combinaisons substance active/produit inscrites dans la liste figurant à l'annexe VII, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 45, paragraphe 4.
Measures to define the active substance/product combinations listed in Annex VII which are designed to amend non-essential elements of this Regulation shall be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 45(4).

· introduire une politique bien définie pour les boissons spiritueuses sur la base des trois catégories de produits inscrites dans les définitions de produits actuelles;
· introduce a well-defined policy for spirit drinks based on three product categories rooted in the present definitions of products;

Les éducateurs ont donc pu faire toutes les photocopies qu'ils voulaient, et Access Copyright devait assumer la responsabilité si jamais ces derniers faisaient des copies qui n'étaient pas inscrites au répertoire.
The damages.If in fact something were copied digitally and then it spread all over the world through the Internet, the damages would be enormous. The collectives can't say to the educators, okay, we'll take responsibility for that.

3. Les produits inscrits au registre sont régis par les dispositions du présent règlement, notamment les articles 8, 9, 12, 13, 14 et 16 , qui, sans préjudice de conditions particulières concernant l'étiquetage, la mise sur le marché et l'utilisation de chaque substance conformément au paragraphe 1, s'appliquent à ces produits comme s'ils avaient été autorisés en vertu de l'article 9.
3. Products entered in the Register shall be subject to the provisions of this Regulation, in particular Articles 8, 9, 12, 13, 14 and 16 , which without prejudice to specific conditions concerning the labelling, placing on the market and use of each substance pursuant to paragraph 1, shall apply to such products as if they had been authorised pursuant to Article 9.

3. Les produits inscrits au registre sont régis par les dispositions du présent règlement, notamment les articles 13, 14, 15 et 16, qui s'appliquent à ces produits comme s'ils avaient été autorisés en vertu de l'article 10.
3. Products entered in the Register shall be subject to the provisions of this Regulation, in particular Articles 13, 14, 15 and 16, which shall apply to such products as if they had been authorised pursuant to Article 10.

Le règlement porte un numéro, il est inscrit au répertoire, et ainsi de suite.
The regulation has a number, it is indexed, and so on.

Le règlement est inscrit au répertoire, ce qui aide les gens à savoir que de telles choses existent.
The regulation is entered on the registry and that helps people to know that these things exist.