Vertaling van "Produit de nature similaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit de nature similaire
product of like kind

sous-produit de nature réfractaire
byproduct of refractory nature

contremaître à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse à la taille et au façonnage de produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]
foreman, cutting and shaping occupations: clay, glass, stone and related materials

contremaître au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires [ contremaîtresse au meulage et polissage des produits d'argile, du verre, de la pierre et des produits similaires ]
foreman, abrading and polishing occupations: clay, glass, stone and related materials

impositions intérieures, de quelque nature qu'elles soient, supérieures à celles qui frappent les produits nationaux similaires
any internal taxation of any kind in excess of that imposed on similar domestic products

marchandise similaire [ marchandise semblable | produit similaire ]
similar good [ like good | like product | similar product ]

Ordonnance du DFI du vom 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires
FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Fruit, Vegetables, Jams and Jam-type Products

Convention sur la contrefaçon de produits médicaux et des infractions similaires menaçant la santé publique | Convention Médicrime
Convention on the counterfeiting of medical products and similar crimes involving threats to public health | MEDICRIME Convention

massepain, ses succédanés ou produits similaires
marzipan, its substitutes or similar products

produit similaire
parity product

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

M. Finn a mentionné la gestion de projets, l'ingénierie et les services de consultation ou les produits de nature similaire.
Mr. Finn mentioned project management, engineering and consulting services or commodity services of like nature.

(2 bis) "famille d'indices de référence", tout groupe d'indices de référence fournis par le même administrateur, déterminés à partir de données sous-jacentes de nature similaire, qui fournit des évaluations spécifiques d'un même marché ou d'une même réalité économique, ou d'un marché ou d'une réalité économique similaires;
(2a) ‘family of benchmarks ’ means a group of benchmarks provided by the same administrator determined from input data of a similar nature which provides specific measures of the same or similar market or economic reality;

(2 bis) "famille d'indices de référence", tout groupe d'indices de référence fournis par le même administrateur, déterminés à partir de données sous-jacentes de nature similaire, qui fournit des évaluations spécifiques d'un même marché ou d'une même réalité économique, ou d'un marché ou d'une réalité économique similaires;
(2a) ‘family of benchmarks’ means a group of benchmarks provided by the same administrator determined from input data of a similar nature which provides specific measures of the same or similar market or economic reality;

(4) Malgré les autres dispositions de la présente loi, nul n’est responsable, aux termes de l’article 6, soit seul soit solidairement avec d’autres, du seul fait qu’il est le propriétaire de tout ou partie de la cargaison d’un navire s’il peut établir que la cargaison, ou partie de celle-ci, dont il est le propriétaire est d’une nature telle, ou est d’une nature telle et est transportée en une telle quantité que, si cette cargaison et toute autre cargaison de la même nature ou d’une nature similaire étaient déposées par ce navire dans une zone des eaux arctiques, le dépôt ne constituerait pas une contravention au paragraphe 4(1).
(4) Notwithstanding anything in this Act, no person is liable pursuant to section 6, either alone or jointly and severally with one or more other persons, by reason only that the person is the owner of all or any part of the cargo of a ship, if the person can establish that the cargo or that part thereof is of such a nature, or is of such a nature and is carried in such a quantity, that, if it and any other cargo of the same nature that is carried by that ship were deposited by that ship in the arctic waters, the deposit would not constitute a contravention of subsection 4(1).

Dans certains cas, par exemple lorsqu'aucune donnée valable de nature similaire à celles énoncées à la colonne 3 n'est disponible, il peut s'avérer indispensable de procéder à un nombre limité d'études de toxicité aiguë sur des associations de ces produits.
In some cases, for example where there is no valid data available of the kind set out in column 3, this may require a limited number of acute toxicity studies to be carried out using combinations of the products.

1. Dans le cas d'un produit biocide déjà autorisé en vertu de l'article 15, de l'article 25 ou de l'article 28, et lorsque toutes les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 ont expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur et lorsque les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 n'ont pas expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur conformément à l'article 52, dans les deux cas pour autant que le demandeur ultérieur puisse démontrer que le produit biocide est similaire au produit précédemment autorisé et que ses substances actives sont techniquement équivalentes à celles de ce produit, y compris en ce qui concerne le degré de pureté et la nature des impuretés.
1. In the case of a biocidal product which has already been authorised in accordance with Articles 15, 25 or 28, and where all periods of protection of information according to Article 49 have expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant, and if the periods of protection of information according to Article 49 have not expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant pursuant to Article 52, in both cases in so far as the subsequent applicant can provide evidence that the biocidal product is similar to, and its active substances technically equivalent to, the one formerly authorised, including in terms of degree of purity and nature of impurities.

- Aide d'Etat no C 1A/92 (ex NN 127/90) - Grèce La Commission a pris une décision finale négative concernant un régime grec d'aides dans le secteur des produits pharmaceutiques et similaires.
- State aid No C 1A/92 (formerly NN 127/90) - Greece The Commission has taken a negative final decision on a Greek scheme of aid to firms manufacturing pharmaceuticals and related products.

- Les marques : Une marque, c'est à dire un signe graphique, un nom, des lettres ou des chiffres, ou encore un conditionnement spécifique, devrait conférer à son titulaire le droit exclusif d'interdire d'utiliser un signe identique ou similaire pour des produits identiques ou similaires.
Trademarks A trademark, i.e. any sign which can be represented graphically, particularly a name, letters of number, or packaging of a specific nature, should confer on its proprietor the sole right to prohibit the use of an identical or similar trademark for identical or similar products.