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Bioaccumulation des substances prises en considération
Prise en considération de la présentation
Prise en considération des circonstances régionales
Prise en considération des données régionales

Vertaling van "Prise en considération de la présentation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
prise en considération de la présentation

consideration for referral


prise en considération des circonstances régionales [ prise en considération des données régionales ]

regional sensitivity


prise en considération exclusive de la zone de travail, indépendamment du facteur temps de séjour

taking only the workzone into consideration independently of the time spent factor


passant de l'exégèse des textes à la prise en considération de leur objet et de leur but,...

proceeding from the interpretation of the wording of the provisions to consideration of their purpose and objectives...


bioaccumulation des substances prises en considération

bioaccumulative character of the substances under consideration


agression externe due aux activités humaines et prise en considération

design basis external man-induced event


bioaccumulation des substances prises en considération

bioaccumulative character of the substances under consideration


prise en considération du facteur temps dans l'exécution/exécution dans les délais

performance (execution) according to schedule/performance/(execution) in due time


Rapport sur le modèle de données pour les applications prises en considération

Application Data Model Report


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le présent amendement vise à élargir la définition de "moteur à propulsion", car les nouvelles technologies des moteurs hybrides qui sont désormais en place et qui pourraient encore être développées à l'avenir n'ont pas été prises en considération dans la présente directive.

This amendment aims at broadening the definition of 'propulsion engines', since the new technologies of hybrids which are now in place and which might expand in the future, were not taken into account in this Directive.


Cet amendement vise à garantir que tous les types d'installations hybrides devront être en conformité avec les exigences en matière d'émissions de gaz d'échappement visées à l'annexe I. B., car la technologie des moteurs hybrides n'a pas été prise en considération dans la présente directive.

This amendment intends to ensure that all types of hybrid installation will have to conform to the exhaust emission requirements of Annex I. B, since the technology of hybrids has not be taken into account in this Directive.


L'Union européenne devrait financer la mise en place d’une académie européenne de l’enseignement et de l’apprentissage dirigée par les parties prenantes et s'inspirant des bonnes pratiques prises en considération dans le présent rapport.

The European Union should support the establishment of a European Academy for Teaching and Learning led by stakeholders, and inspired by the good practices reflected in this report.


Le juge appelé à examiner une demande de contrôle judiciaire relative à une décision du ministre — c'est-à-dire une décision d'un agent — devra, de toute évidence, prendre en considération les instructions fournies par le ministre — la personne qui présente la demande pourrait demander que celles-ci soient prises en considération dans le cadre de l'examen du caractère raisonnable de la décision discrétionnaire prise par l'agent, n' ...[+++]

As a part of the consideration by the judge on an application for judicial review of the minister's decision, which is the officer's decision, then obviously the instructions given by the minister could be part of the application as to the reasonableness of the decision of discretion made by the officer; is that not correct?


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Nonobstant l’article 30(6) du Règlement, la prise en considération des affaires émanant des députés est suspendue et la Chambre continue d’étudier toute affaire dont elle était saisie à l’heure autrement prévue pour la prise en considération des affaires émanant des députés jusqu’à ce que l’ordre de priorité soit établi conformément aux paragraphes (1) et (2) de l’article 87 du Règlement et le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre ait présenté un rappor ...[+++]

Notwithstanding Standing Order 30(6), the consideration of Private Members’ Business shall be suspended and the House shall continue to consider any business before it at the time otherwise provided for the consideration of Private Members’ Business until an order of precedence is established pursuant to sections (1) and (2) of Standing Order 87 and the Standing Committee on Procedure and House Affairs has made a report on its selection of votable items, pursuant to Standing Order 92(1).


3. Pour les préparations visées par la présente directive, les substances dangereuses telles que visées au paragraphe 2 et qui sont classées comme dangereuses en raison de leurs effets sur la santé et/ou sur l'environnement, qu'elles soient présentes en tant qu'impuretés ou en tant qu'additifs, doivent être prises en considération lorsque leur concentration est égale ou supérieure à celle définie au tableau ci-après, sauf si des valeurs inférieures sont fixées à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n 1272/2008 , à l'annexe II, par ...[+++]

3. For preparations covered by this Directive, dangerous substances as referred to in paragraph 2 which are classified as dangerous on the basis of their health and/or environmental effects, whether they are present as impurities or additives, shall be taken into consideration when their concentrations are equal to, or greater than, those defined in the following table unless lower values are given in Part 3 of Annex VI to Regulation (EC) No 1272/2008 , or in Part B of Annex II to this Directive or in Part B of Annex III thereto, unle ...[+++]


15. rappelle combien il est important de garantir l'accès au crédit, y compris sous la forme de microcrédit, surtout dans la période actuelle de turbulences et de crise que connaissent les marchés financiers, et invite les États membres à renforcer et à élargir leur train de mesures en faveur des PME, par exemple en en allant au-delà de la simple offre d'une deuxième chance aux chefs d'entreprise honnêtes qui ont été confrontés à une situation d'insolvabilité et en mettant en place des fonds de garantie et des "prêts sur l'honneur" destinés au lancement de projets innovateurs axés sur le développement durable; par ailleurs, demande que les coopérations entre PME soient prises en consid ...[+++]

15. Reiterates the importance of ensuring access to credit, including micro-credit, especially in the current period of crisis and turmoil on the financial market, and calls on Member States to strengthen and amplify their policy measures in support of SMEs, for example by doing more than simply providing a second chance to honest entrepreneurs who have faced bankruptcy and by introducing guarantee funds and 'honour loans' for developing innovative projects geared towards sustainable development; furthermore, calls for account to be taken of SME cooperative arrangements in the Small Business Act, since it is established that such networks run less risk of insolv ...[+++]


J’ai voté, en commission, contre certains amendements, car dans le rapport, il est indiqué que le but visé est la prise en compte de critères supplémentaires pour la délimitation des unités territoriales. Je considère cela comme problématique. La prise en considération de critères par exemple économiques, géographiques et sociaux pour des unités non administratives va conduire à estomper ces critères opérants.

I voted against certain amendments in committee. This was because the report repeatedly referred to the adoption of additional criteria for the definition of regions as an objective. I regard that as a problem, as taking account of, say, economic, geographical and social criteria in the case of non-administrative units will lead to a blurring of these clear criteria.


LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu l'article K.3, paragraphe 2, point b), du traité sur l'Union européenne; vu l'initiative de la République italienne; considérant que les Etats membres considèrent d'intérêt commun l'adoption de mesures visant à l'amélioration de la coopération judiciaire, tant pénale que civile; considérant qu'à cette fin, l'échange de magistrats ou de fonctionnaires de liaison entre les Etats membres qui le désirent, constitue une mesure utile et souhaitable; considérant que cet échange de magistrats de liaison pourra accroître la rapidité et l'efficacité de la coopération judiciaire, facilitant également une mei ...[+++]

THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, Having regard to Article K.3(2)(b) of the Treaty on European Union, Having regard to the initiative of the Italian Republic, Whereas the Member States consider that they have a common interest in adopting measures to improve judicial cooperation, in both criminal and civil matters; Whereas, to that end, the exchange of magistrates or officials to liaise between the Member States which so wish constitutes a useful and desirable measure; Whereas the exchange of liaison magistrates could increase the speed and effectiveness of judicial cooperation and at the same time facilitate better mutual understandi ...[+++]


Lorsque la Chambre est saisie des étapes du rapport ou de la troisième lecture le premier des jours de séance prévus conformément au paragraphe (2) du présent article, et si l’on n’a pas disposé dudit projet de loi avant la fin de la première période de trente minutes de prise en considération de la mesure en question, n’importe quel député peut proposer, n’importe quand durant le temps qui reste, une motion tendant à prolonger, durant au plus cinq heures consécutives, le temps prévu pour la prise en ...[+++]

When the report or third reading stages of the said bill are before the House on the first of the sitting days provided pursuant to section (2) of this Standing Order, and if the said bill has not been disposed of prior to the end of the first thirty minutes of consideration, during any time then remaining, any one Member may propose a motion to extend the time for the consideration of any remaining stages on the second of the said sitting days during a period not exceedin ...[+++]




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Date index: 2024-09-06
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