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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Impôt de plus-value
Impôt sur les gains en capital
Impôt sur les plus-values
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Plus-value
Plus-value constatée par expertise
Plus-value d'actif
Plus-value d'expertise
Plus-value de capitaux
Plus-value de cession
Plus-value de réévaluation
Plus-value des titres
Plus-value en capital
Plus-value réalisée
Plus-value sur réalisation
Plus-value sur titres
Profit sur cession
Prélèvements sur les plus-values
Psychose SAI
Récupération de la plus-value
Récupération des plus values d'urbanisation
Récupération des plus-values
Récupération des plus-values foncières
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe sur les gains en capital
Taxe sur les plus-values
écart de réévaluation

Vertaling van "Plus-value sur titres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




moins-values sur titres cotés transférées à la réserve de réévaluation

deficit on listed investments transferred to reevaluation reserve


plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital

capital gain


impôt de plus-value | impôt sur les plus-values | prélèvements sur les plus-values

betterment levy | capital levy | contribution | inclusion fee


profit sur cession | plus-value sur réalisation | plus-value réalisée | plus-value de cession | plus-value

capital gain


récupération de la plus-value [ récupération des plus-values | récupération des plus-values foncières | récupération des plus values d'urbanisation ]

value capture [ land value capture ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


écart de réévaluation | plus-value d'expertise | plus-value de réévaluation | plus-value constatée par expertise

revaluation adjustment | appraisal capital | appraisal increase credit | appraisal increment | appraisal surplus | revaluation surplus


taxe sur les plus-values | impôt sur les gains en capital | taxe sur les gains en capital | impôt sur les plus-values

capital gains tax
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Monsieur le Président, hier était une date importante dans ma circonscription, car c'est le 6 mars 1955 que les Vees de Penticton ont représenté le Canada aux Championnats du monde de hockey où ils ont battu les Russes 5 à 0, ce qui leur a valu le titre de champions du monde.

Mr. Speaker, yesterday was an important date in my riding because it was on March 6, 1955 that the Penticton Vees represented Canada at the World Ice Hockey Championships and defeated the Russians five to zero and came home world champions.


Son ratio plus-moins de plus 15 lui a d'ailleurs valu le titre de meilleure joueuse de défense.

She had a plus-minus of plus 15, and was named the top defenceman.


2. Par dérogation au paragraphe 1, lorsque l’État membre de la société apporteuse applique un régime d’imposition des bénéfices réalisés au niveau mondial, cet État membre a le droit d’imposer les bénéfices ou les plus-values réalisés par l’établissement stable à la suite de la fusion, de la scission, de la scission partielle ou de l’apport d’actif, à condition d’admettre la déduction de l’impôt, qui, n’étaient les dispositions de la présente directive, aurait été réclamé au titre de ces bénéfices ou de ces plus-values dans l’État mem ...[+++]

2. By way of derogation from paragraph 1, where the Member State of the transferring company applies a system of taxing worldwide profits, that Member State shall have the right to tax any profits or capital gains of the permanent establishment resulting from the merger, division, partial division or transfer of assets, on condition that it gives relief for the tax that, but for the provisions of this Directive, would have been charged on those profits or capital gains in the Member State in which that permanent establishment is situated, in the same way and in the same amount as it would have done if that tax had actually been charged a ...[+++]


3. Lorsqu’un État membre considère un associé comme fiscalement transparent sur la base de l’évaluation par cet État membre des caractéristiques juridiques de l’associé au titre de la législation en vertu de laquelle il a été constitué, et qu’en conséquence, il impose les personnes ayant des intérêts dans l’associé au titre de leur part des bénéfices de l’associé au moment où naissent ces bénéfices, l’État membre en question n’impose pas ces personnes au titre des revenus, des bénéfices ou des plus-values résultant de l’attribution à l’a ...[+++]

3. Where a Member State considers a shareholder as fiscally transparent on the basis of that Member State’s assessment of the legal characteristics of that shareholder arising from the law under which it is constituted and therefore taxes those persons having an interest in the shareholder on their share of the profits of the shareholder as and when those profits arise, that Member State shall not tax those persons on income, profits or capital gains from the allotment of securities representing the capital of the receiving or acquiring company to the shareholder.


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3. Lorsque le paragraphe 1 s’applique et qu’un État membre considère une société apporteuse non résidente comme fiscalement transparente, sur la base de l’évaluation par cet État membre des caractéristiques juridiques de la société au titre de la législation en vertu de laquelle elle a été constituée, et qu’il impose, par conséquent, les associés au titre de leur part des bénéfices de la société apporteuse au moment où naissent ces bénéfices, l’État membre en question n’impose pas les revenus, les bénéfices ou les ...[+++]

3. Where paragraph 1 applies and where a Member State considers a non-resident transferring company as fiscally transparent on the basis of that Member State’s assessment of the legal characteristics of that company arising from the law under which it is constituted and therefore taxes the shareholders on their share of the profits of the transferring company as and when those profits arise, that Member State shall not tax any income, profits or capital gains calculated by reference to the difference between the real values of the assets and liabilities transferred and their values for tax purposes.


Son engagement lui a valu le titre de Bénévole de l'année en 2000 alors que la Ville de Laval soulignait sa contribution à la culture lavalloise.

Her commitment won her the volunteer of the year award in 2000, when the City of Laval showcased her contribution to Laval's culture.


En effet, dès cette date, les plus-values de cession de titres de participation détenus depuis plus de deux ans seraient exonérées, sous réserve d'une quote-part de frais et de charges égale à 5 % du résultat net des plus-values de cession prises en compte pour la détermination du résultat imposable.

From that date onwards, any capital gains on the transfer of equity interests held for more than two years would be exempted, apart from a share of the costs and charges equal to 5 % of the net total of the transfer capital gains taken into account in determining the taxable amount.


Nous, anciens de St. Mary's, sommes fiers des Huskies, de leur entraîneur, Blake Nill, de ses adjoints, de notre directeur athlétique, Larry Uteck, de notre directeur athlétique émérite, Bob Hayes, qui a lancé ce programme exceptionnel de football avec un maigre budget en 1958, et de la contribution silencieuse du père John J. Hennessey, S.J. Nous félicitons Ryan Jones, le calme quart-arrière de l'équipe, pour son éblouissante performance lui ayant valu le titre de joueur le plus utile à l'attaque, et le joueur de ligne défensive Kyl ...[+++]

We Santamarians are proud of the Huskies, their coach, Blake Nill, and his assistants, our athletic director, Larry Uteck, our athletic director emeritus, Bob Hayes, who started this exceptional football program on a bootstring budget in 1958, and to the silent hand of Father John J. Hennessey, S.J. We congratulate Ryan Jones, the team's composed quarterback, for his stellar performance, which earned him the game's Most Valuable Player on Offence award, and defensive lineman Kyl Morrison, who won the Bruce Coulter Trophy as most outstanding defensive player.


1. L'attribution, à l'occasion d'une fusion, d'une scission ou d'un échange d'actions, de titres représentatifs du capital social de la société bénéficiaire ou acquérante à un associé de la société apporteuse ou acquise, en échange de titres représentatifs du capital social de cette dernière société, ne doit, par elle-même, entraîner aucune imposition sur le revenu, les bénéfices ou les plus-values de cet associé.

1. On a merger, division or exchange of shares, the allotment of securities representing the capital of the receiving or acquiring company to a shareholder of the transferring or acquired company in exchange for securities representing the capital of the latter company shall not, of itself, give rise to any taxation of the income, profits or capital gains of that shareholder.


Pierre Harvey s'est fait refuser parce que, même s'il figurait parmi les meilleurs Européens, il n'était pas venu faire une ou deux courses ici qui lui auraient valu le titre de meilleur Canadien.

Pierre Harvey was turned down because, even though he was among the best Europeans, he did not come here to compete in one or two races that would have earned him the title of Canadian champion.


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