Vertaling van "Plan de leçon approuvé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

plan de leçon approuvé
approved lesson plan

plan de leçon [ PL | plan d'étude de la leçon | plan de cours ]
lesson plan

plan approuvé
plan valid in law | ratified plan

plan de leçons
lesson plan

Chemise de plan de leçon
Lesson Plan Folder

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Si la demande est conforme à toutes les mesures figurant dans le plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme, et si le résumé des caractéristiques du produit reflète les résultats d'études effectuées selon le plan d'investigation pédiatrique approuvé, l'autorité compétente inclut dans l'autorisation de mise sur le marché une déclaration attestant la conformité de la demande au plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme.
3. If the application complies with all the measures contained in the agreed completed paediatric investigation plan and if the summary of product characteristics reflects the results of studies conducted in compliance with that agreed paediatric investigation plan, the competent authority shall include within the marketing authorisation a statement indicating compliance of the application with the agreed completed paediatric investigation plan.

Tirant les leçons des expériences antérieures, la Commission présentera en janvier 2004 un plan d'action pour la période de mise en oeuvre 2004-2008, qui prévoit de regrouper l'UE, les États membres de l'ESA, EUMETSAT et d'autres parties intéressées dans une approche globale.
Drawing lessons from this experience, the Commission will present in January 2004 an Action Plan for the Implementation Period (2004-2008), bringing the EU, ESA, Member States, EUMETSAT and other stakeholders into an overall approach.

Le rapport final sur ce plan d'action, adopté le 25 janvier 2007[5], fait le point des leçons à tirer du plan et présente trois grands axes d'action future:
The Final Report on this Action Plan, adopted on 25 January 2007[5] looked at the lessons to be learnt from the plan and presented three main areas for follow-up:

La décision 2005/362/CE de la Commission a approuvé un plan présenté par l'Italie à la Commission en vue de l'éradication de la peste porcine africaine dans les populations de porcs sauvages en Sardaigne et la décision d'exécution 2014/442/UE de la Commission a approuvé les plans d'éradication de la peste porcine africaine dans les populations de porcs sauvages de certaines zones de Lituanie et de Pologne.
Commission Decision 2005/362/EC approved a plan submitted by Italy to the Commission for the eradication of African swine fever in feral pigs in Sardinia and Commission Implementing Decision 2014/442/EU approved the plans for the eradication of African swine fever in feral pigs in certain areas of Lithuania and Poland.

l’exploitant ou l’exploitant d’aéronef s’est conformé aux prescriptions figurant dans l’autorisation d’émettre des gaz à effet de serre et dans le plan de surveillance approuvé par l’autorité compétente, lorsqu’il s’agit de vérifier la déclaration d’émissions d’un exploitant, et aux exigences figurant dans le plan de surveillance approuvé par l’autorité compétente, lorsqu’il s’agit de vérifier la déclaration d’émissions ou la déclaration relative aux tonnes-kilomètres d’un exploitant d’aéronef.
the operator or aircraft operator has acted in compliance with the requirements of the greenhouse gas emissions permit and the monitoring plan approved by the competent authority, where the verification of an operator’s emission report is concerned, and with the requirements of the monitoring plan approved by the competent authority, where the verification of an aircraft operator’s emission or tonne-kilometre report is concerned.

3. Si la demande est conforme à toutes les mesures figurant dans le plan d'investigation pédiatrique approuvé mené à son terme, et si le résumé des caractéristiques du produit reflète les résultats d'études effectuées selon le plan d'investigation pédiatrique approuvé, l'autorité compétente inclut dans l'autorisation de mise sur le marché une déclaration attestant la conformité de la demande au plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme.
3. If the application complies with all the measures contained in the agreed completed paediatric investigation plan and if the summary of product characteristics reflects the results of studies conducted in compliance with that agreed paediatric investigation plan, the competent authority shall include within the marketing authorisation a statement indicating compliance of the application with the agreed completed paediatric investigation plan.

3. Si la demande est conforme à toutes les mesures figurant dans le plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme, et si le résumé des caractéristiques du produit reflète les résultats d'études effectuées selon le plan d'investigation pédiatrique approuvé, l'autorité compétente inclut dans l'autorisation de mise sur le marché une déclaration indiquant que la demande est conforme au plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme.
3. If the application complies with all the measures contained in the agreed completed paediatric investigation plan and if the summary of product characteristics reflects the results of studies conducted in compliance with that agreed paediatric investigation plan, the competent authority shall include within the marketing authorisation a statement indicating compliance of the application with the agreed completed paediatric investigation plan.

9.5. L'Administration doit décider quelles sont les modifications qui ne doivent pas être apportées à un plan de sûreté du navire approuvé ou au matériel de sûreté spécifié dans le plan approuvé sans que les amendements pertinents au plan soient approuvés par elle.
9.5. The Administration shall determine which changes to an approved ship security plan or to any security equipment specified in an approved plan shall not be implemented unless the relevant amendments to the plan are approved by the Administration.

C’est la leçon que nous devons en tirer et j’espère que les États membres, qui refusaient jusqu’alors d’approuver des règles communes, ne s’opposeront plus à une plus réglementation stricte, au niveau européen, afin de mettre un terme à cet esclavage moderne.
That is the lesson we must learn, and I hope that the Member States that have hitherto refused to agree to common rules will now cease from obstructing tighter regulation at EU level, so that this modern form of slavery can now be done away with.