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Participante au brainstorming
Participante au cours
Participante au régime
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Participante à l'infraction
Participante à un brainstorming
Participante à un groupe de créativité
Production en cours
Produits en cours
Produits en cours de fabrication
Section pénale

Vertaling van "Participante au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
participant au cours [ participante au cours ]

course participant


participant au régime de pension [ participante au régime de pension | participant au régime de retraite | participante au régime de retraite | participant au régime | participante au régime ]

pension plan member [ plan member ]


participant à un brainstorming [ participant au brainstorming | participant à un groupe de créativité | participante à un brainstorming | participante au brainstorming | participante à un groupe de créativité ]

brainstorming member [ brainstorming participant ]


participant actif | participante active | participant en activité | participante en activité | actif | active

active participant | active member


organisme participant | organisation participante | institution participante

participating agency


participant à l'infraction | participante à l'infraction | participant | participante

participant


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


produits en cours de fabrication | production en cours | encours de production | en-cours de production | produits en cours | fabrication en cours | encours de fabrication | en-cours de fabrication | encours | en-cours | biens en cours de fabrication | marchandises en cours de fabrication

work in process inventory | WIP inventory | work in progress inventory | goods in process inventory | work in process | WIP | work in progress | goods in progress | stock in process




Section pénale (1) | Cour pénale (2) | Cour de droit pénal (3) | Chambre pénale (4) | Cour d'appel pénal (5) | Cour de cassation pénale (6)

Criminal Division
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(i) sous réserve du paragraphe (3), la différence entre, d’une part, le total des montants que le ministre a, au cours de l’année de prêt, payés aux prêteurs conformément aux articles 6, 7, 8, 12 et 13 et à l’alinéa 10b) ainsi qu’aux agences de recouvrement, pour les prêts garantis consentis sur la foi des certificats d’admissibilité délivrés par ou pour les autorités compétentes des provinces participantes au cours de l’année, et, d’autre part, le total des montants perçus par Sa Majesté ou pour son compte au cours de l’année pour ce ...[+++]

(i) subject to subsection (3), the aggregate of all amounts paid by the Minister in that loan year to lenders pursuant to sections 6, 7, 8, 12 and 13 and paragraph 10(b) and to collection agencies in respect of guaranteed student loans made pursuant to certificates of eligibility issued or caused to be issued by the appropriate authorities for participating provinces that issued or caused to be issued such certificates in that loan year, minus all amounts collected by or on behalf of Her Majesty in that loan year in respect of those loans,


b) le bien ou le service acquis, importé ou transféré dans une province participante au cours d’une période de déclaration de l’inscrit, ou antérieurement, exclusivement pour la consommation ou l’utilisation personnelles — appelées « avantage » au présent alinéa — au cours de cette période, soit d’un particulier qui est le cadre ou le salarié de l’inscrit — ou qui a accepté ou a cessé de l’être — , soit d’un autre particulier lié à un tel particulier, sauf si, selon le cas :

(b) a supply, importation or bringing into a participating province of property or a service that is acquired, imported or brought in by the registrant at any time in or before a reporting period of the registrant exclusively for the personal consumption, use or enjoyment (in this paragraph referred to as the “benefit”) in that period of a particular individual who was, is or agrees to become an officer or employee of the registrant, or of another individual related to the particular individual, except where


lorsque, au cours d'une opération en mer, les unités participantes ont des raisons de penser qu'elles sont confrontées à une phase d'incertitude, d'alerte ou de détresse en ce qui concerne un navire ou toute personne se trouvant à bord, elles transmettent rapidement toutes les informations dont elles disposent au centre de coordination du sauvetage compétent pour la région de recherche et de sauvetage dans laquelle la situation survient et se tiennent à la disposition dudit centre de coordination du sauvetage;

When, in the course of a sea operation, the participating units have reason to believe that they are facing a phase of uncertainty, alert or distress as regards a vessel or any person on board, they shall promptly transmit all available information to the Rescue Coordination Centre responsible for the search and rescue region in which the situation occurs and they shall place themselves at the disposal of that Rescue Coordination Centre .


2. Lorsqu'au cours d'une opération en mer, l'unité participante est confrontée à une situation d'incertitude, d'alerte ou de détresse en ce qui concerne un navire ou toute personne à son bord, elle transmet dès que possible toutes les informations dont elle dispose au centre de coordination du sauvetage compétent pour la région de recherche et de sauvetage concernée.

2. When facing, in the course of a sea operation, a situation of uncertainty, alert or distress as regards a ship or any person on board, the participating unit shall forward as soon as possible all available information to the Rescue Coordination Centre responsible for the search and rescue region in which the situation occurs.


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Les contrôles associés peuvent être utiles pour toutes les Cours des comptes participantes, car elles favorisent un échange régulier d’expériences et d’informations, de même qu’ils contribuent à la formulation de propositions cohérentes aux contrôlés.

Associate audits would be useful for all participating courts of auditors, as they facilitate regular exchanges of experience and information and also contribute to the coherent expression of recommendations to auditees.


lorsque le volume des quotas pour la période d’échange 2005-2007 ne permet pas au pays d’atteindre son objectif de Kyoto au cours de la première période d’engagement 2008-2012 lorsque le volume des quotas pour la période d’échange 2005-2007 n’est pas conforme à l’évaluation des progrès réalisés pour atteindre l’objectif de Kyoto, c.-à-d. si l’allocation dépasse les prévisions d’émission lorsqu’un État membre envisage d’effectuer des "ajustements ex post" sur les allocations, c.-à-d. s’il prévoit de redistribuer des quotas entre les entreprises participantes au cours ...[+++]

if the volume of allowances for the 2005-2007 trading period does not allow the country to meet its Kyoto target during the first commitment period 2008-2012 if the volume of allowances for the 2005-2007 trading period is inconsistent with assessment of progress towards the Kyoto target, i.e. the allocation exceeds projected emissions if a Member State intends to make so-called "ex-post adjustments" to allocations i.e. it plans to redistribute allowances among the participating companies during the 2005-2007 period.


lorsque le volume des quotas pour la période d'échange 2005-2007 ne permet pas à l'État membre d'atteindre son objectif Kyoto au cours de la première période d'engagement (2008-2012); lorsqu'un État membre envisage d'effectuer des "ajustements ex post" sur les allocations, c'est-à-dire s'il prévoit de redistribuer des quotas entre les sociétés participantes au cours de la période 2005-2007.

if the volume of allowances for the 2005-2007 trading period does not allow the country to meet its Kyoto target during the first commitment period 2008-2012 if a Member State intends to make so-called "ex-post adjustments" to allocations i.e. it plans to redistribute allowances among the participating companies during the 2005-2007 period.


- l'élaboration d'informations générales communes écrites ou visuelles et d'outils de diffusion contribuant à une meilleure compréhension de la valeur des études et si possible de leur synergie avec la formation professionnelle en Europe; la mise au point d'un portail Internet visant à faciliter l'accès aux masters Erasmus mundus et aux autres cours européens organisés dans le cadre de cette action et susceptible de fournir des informations actualisées sur ceux-ci; les universités participantes collaboreront à ces échanges d'informa ...[+++]

- development of general written or visual common information and dissemination tools contributing towards a better understanding of the value of study, and if possible of its synergy with vocational training, in Europe; establishment of an Internet gateway to facilitate access to EU Masters Courses and other European courses within the framework of this action which are likely to supply up-to-date information on them ; the participating universities shall work together on the exchange of this information;


(i) prévoient le cas échéant une préparation et une aide linguistiques pour que les étudiants puissent avoir l'usage d'au moins deux langues pratiquées dans les pays où se situent les établissements d'enseignement supérieur participant au master Erasmus mundus, notamment à travers des cours organisés par les universités participantes.

(i) provide, as appropriate, for students' language preparation and assistance so as to enable them to have the use of at least two languages spoken in the countries of the higher education institutions participating in the Erasmus Mundus Masters Course, in particular by means of courses organised by the participating universities.


On exige que l'Office d'investissement tienne des réunions tous les deux ans avec les provinces participantes. Au cours de ces réunions, les participants sont invités à commenter la politique d'investissement de l'Office.

There is a requirement that the investment board have meetings every couple of years with the participating provinces where people are invited to comment on their investment policy.




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Date index: 2022-07-16
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