Vertaling van "Opération à terme négociée sur les marchés organisés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

opération à terme négociée sur les marchés organisés
futures transactions

marché à terme [ marché de contrats à terme | marché des futurs | marché des opérations à terme ]
futures market [ futures exchange ]

contrat à terme standardisé [ contrat standardisé | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat futur | futur ]
futures contract [ futures ]

contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur
futures | future | futures contract

contrat à terme standardisé | future | futur | contrat de future | contrat de futur | contrat boursier | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme normalisé | contrat à terme boursier
futures | future | futures contract

contrat à terme sur taux d'intérêt | marché des contrats à terme sur taux d'intérêt | opération à terme sur taux d'intérêt
interest-rate future

marché de produits à terme | opération à terme sur marchandises
commodity futures exchange | futures trading in commodities

opération d'arbitrage sur le marché à terme
forward exchange dealing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

ces actions, ou autres valeurs négociables assimilables à des actions, sont ou seront émises par l’émetteur de ces valeurs mobilières, par une entité appartenant au groupe de cet émetteur ou par un tiers, ne sont pas encore négociées sur un marché réglementé ou un marché équivalent situé hors de l’Union au moment de l’approbation du prospectus afférent à ces valeurs mobilières, et peuvent être livrées au terme d’un règlement physique».
provided that these shares or other transferable securities equivalent to shares are or will be issued by the issuer of the security, by an entity belonging to the group of that issuer or by a third party and are not yet traded on a regulated market or an equivalent market outside the Union at the time of the approval of the prospectus covering the securities, and that the underlying shares or other transferable securities equivalent to shares can be delivered with physical settlement’.

237.7 (1) Lorsqu’il est nécessaire, en vue d’établir la valeur visée au paragraphe 237.5(1), de déterminer la valeur d’une valeur mobilière négociée sur un marché organisé, celle-ci correspond, à la date applicable visée au paragraphe (3) :
237.7 (1) When, in order to establish the value of the total financial interest referred to in subsection 237.5(1), it is necessary to determine the value of a security that is traded on an organized market, the value of the security is, on the day specified in subsection (3),

337.7 (1) Lorsqu’il est nécessaire, en vue d’établir la valeur visée au paragraphe 337.5(1), de déterminer la valeur d’une valeur mobilière négociée sur un marché organisé, celle-ci correspond, à la date applicable visée au paragraphe (3) :
337.7 (1) When, in order to establish the value of the total financial interest referred to in subsection 337.5(1), it is necessary to determine the value of a security that is traded on an organized market, the value of the security is, on the day specified in subsection (3),

b) à défaut d’un marché boursier principal de la société mère, à toute autre bourse ou sur tout autre marché organisé où les actions avec droit de vote sont inscrites ou négociées, selon ce qu’en décide son conseil d’administration;
(b) where there is no holdco principal stock exchange, on such other stock exchange or organized market on which the voting shares are listed or traded as the board of the carrier holding corporation shall determine; or

b) à défaut d’un marché boursier principal, à toute autre bourse ou sur tout autre marché organisé où les actions avec droit de vote sont inscrites ou négociées, selon ce qu’en décide son conseil d’administration;
(b) where there is no principal stock exchange, on such other stock exchange or organized market on which the voting shares are listed or traded as the board of the Canadian carrier shall determine; or

(A) si les valeurs mobilières de l'émetteur font l'objet d'opérations sur un marché organisé, leur cours sur le marché principal, au sens des règlements, pendant les dix jours de bourse qui suivent la rectification publique de la présentation inexacte ou la divulgation du changement important de la manière exigée en application de la présente loi ou des règlements, (B) s'il n'existe aucun marché organisé, le montant que le tribunal estime juste;
(A) if the issuer's securities trade on a published market, the trading price of the issuer's securities on the principal market (as those terms are defined in the regulations) for the ten trading days following the public correction of the misrepresentation or the disclosure of the material change in the manner required under this Act or the regulations, or (B) if there is no published market, the amount that the court considers just;

15) «contrat au comptant sur matières premières»: un contrat de fourniture de matières premières négociées sur un marché au comptant qui sont livrées rapidement lorsque la transaction est réglée, et un contrat de fourniture de matières premières qui n’est pas un instrument financier, y compris un contrat à terme avec livraison physique.
‘spot commodity contract’ means a contract for the supply of a commodity traded on a spot market which is promptly delivered when the transaction is settled, and a contract for the supply of a commodity that is not a financial instrument, including a physically settled forward contract.

Aux fins de la présente disposition, le terme «marchés organisés de l'électricité» inclut les marchés de gré à gré et les bourses de l'électricité pour l'échange d'énergie, de capacités, de volumes d'équilibrage et de services auxiliaires dans tous les intervalles temporels, notamment les marchés à terme, à un jour et à moins d'un jour.
For the purposes of this provision the term "organised electricity markets" shall include over-the-counter markets and electricity exchanges for trading energy, capacity, balancing and ancillary services in all timeframes, including forward, day-ahead and intra-day markets.

Aux fins de la présente disposition, les termes «marchés organisés de l'électricité» incluent les marchés de gré à gré et les bourses de l'électricité pour l'échange d'énergie, de capacités, d'ajustement et de services auxiliaires couvrant toutes les échéances, notamment les marchés à termes, du jour pour le lendemain et infrajournaliers.
For the purposes of this provision the term ‘organised electricity markets’ shall include over-the-counter markets and electricity exchanges for trading energy, capacity, balancing and ancillary services in all timeframes, including forward, day-ahead and intra-day markets.

les valeurs mobilières qui ne sont pas négociées sur un marché réglementé ne sont admises en couverture des provisions techniques que dans la mesure où elles sont réalisables à court terme ou lorsqu'il s'agit de titres de participation dans des établissements de crédit, dans des entreprises d'assurance, dans la mesure permise par l'article 6, et dans les entreprises d'investissement établies dans un État membre.
transferable securities which are not dealt in on a regulated market may be accepted as cover for technical provisions only if they can be realised in the short term or if they are holdings in credit institutions, in assurance undertakings, within the limits permitted by Article 6, or in investment undertakings established in a Member State.