Vertaling van "Opérateur électronique " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

opérateur électronique
signal conditioning unit

opérateur en éditique [ opérateur en microédition | opérateur en micro-édition | opérateur en édition électronique | opératrice en éditique | opératrice en microédition | opératrice en micro-édition | opératrice en édition électronique | opérateur PAO ]
desktop publishing equipment operator [ desktop publisher ]

opérateur d'ordinateur | opératrice d'ordinateur | opérateur sur ordinateur | opératrice sur ordinateur | opérateur sur ordinateur électronique | opératrice sur ordinateur électronique
computer operator | electronic computer operator

Instruction des opérateurs de détecteurs électroniques aéroportés 2 et Équipe d’évaluation et de normalisation des opérateurs de détecteurs électroniques aéroportés [ Instr Op DEA 2 & EEN Op DEA ]
Airborne Electronic Sensor Operator Training 2 and Airborne Electronic Sensor Operator Standardization and Evaluation Team [ AES Op Trg 2 & AES Op SET ]

surveillant d'opérateurs de machines électroniques de traitement des données [ surveillante d'opérateurs de machines électroniques de traitement des données ]
electronic data-processing equipment operators supervisor

contremaîtresse d’opérateurs sur machines | superviseuse d’opérateurs sur machines | contremaître d’opérateurs sur machines | superviseur d’opérateurs sur machines/superviseuse d’opérateurs sur machines
machine setter team leader | machining and assembly team leader | leading machinist | machine operator supervisor

hedger | opérateur agissant en couverture d'actif | opérateur en couverture | opérateur qui s'assure la contrepartie | opérateur qui se couvre
hedgers

officier radioélectricien | opérateur des radiocommunications | opérateur radio | opérateur radio-électricien | opérateur radio-téléphoniste
radio officer | radio operator

opérateur de périphériques | opératrice de périphériques | opérateur d'équipements périphériques | opératrice d'équipements périphériques | opérateur sur unités périphériques | opératrice sur unités périphériques | opérateur d'unités périphériques | opératrice d'unités périphériques | opérateur sur équipements périphériques | opératrice sur équipements périphériques | opérateur mécanographe | opératrice mécanographe
peripheral equipment operator

opérateur de manipulation de bits | opérateur binaire bit à bit | opérateur bit à bit | opérateur au niveau des bits | opérateur de niveau bit
bitwise operator

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les articles 2, sous a), 8 et 12 de la directive 2002/19/CE du Parlement européen et du Conseil, du 7 mars 2002, relative à l’accès aux réseaux de communications électroniques et aux ressources associées, ainsi qu’à leur interconnexion (directive «accès»), telle que modifiée par la directive 2009/140/CE du Parlement européen et du Conseil, du 25 novembre 2009, doivent être interprétés en ce sens que l’autorité réglementaire nationale est habilitée à imposer à un opérateur de communications électroniques disposant d’une puissance significative sur un marché donné, au titre de l’obligation de satisfaire les demandes raisonnables d’accès à des éléments de réseau spécifiques et à des ressources associées et d’en autoriser l’utilisation, une obligation d’installer, à la demande d’opérateurs concurrents, un branchement particulier d’une longueur n’excédant pas 30 mètres reliant le répartiteur d’un réseau d’accès au point de terminaison du réseau chez l’utilisateur final, dès lors que cette obligation est fondée sur la nature du problème constaté, proportionnée et justifiée au regard des objectifs énoncés à l’article 8, paragraphe 1, de la directive 2002/21/CE du Parlement européen et du Conseil, du 7 mars 2002, relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques (directive «cadre»), telle que modifiée par la directive 2009/140, ce qu’il appartient à la juridiction de renvoi de vérifier.
Articles 2(a), 8 and 12 of Directive 2002/19/EC of the European Parliament and of the Council of 7 March 2002 on access to, and interconnection of, electronic communications networks and associated facilities (Access Directive), as amended by Directive 2009/140/EC of the European Parliament and of the Council of 25 November 2009, must be interpreted as meaning that the national regulatory authority has the power to impose on an electronic communications operator that has significant market power on a specific market, pursuant to the obligation to meet reasonable requests for access to, and use of, specific network elements and associated facilities, an obligation to install, at the request of competing operators, a drop cable not exceeding 30 metres in length connecting the distribution frame of an access network to the network termination point at the end-user’s premises, as long as that obligation is based on the nature of the problem identified, proportionate and justified in the light of the objectives set out in Article 8(1) of Directive 2002/21/EC of the European Parliament and of the Council of 7 March 2002 on a common regulatory framework for electronic communications networks and services (Framework Directive), as amended by Directive 2009/140, which is a matter for the referring court to verify.

Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission afin: de préciser le modèle et le code applicables aux exigences communes en matière de données régissant l'échange d'informations entre les autorités douanières et entre les opérateurs économiques et les autorités douanières ainsi que le stockage de ces informations et les règles de procédure relatives à l'échange et au stockage d'informations pouvant être effectués par des moyens autres que les procédés informatiques de traitement des données; d'adopter les décisions autorisant un ou plusieurs États membres à utiliser des moyens d'échange et de stockage d'informations autres que les techniques électroniques de traitement des données; de préciser l'autorité douanière responsable de l'enregistrement des opérateurs économiques et des autres personnes; de préciser les dispositions techniques aux fins de la conception, du fonctionnement et de l'exploitation des systèmes électroniques; de préciser les règles de procédure relatives à l'octroi à un représentant en douane de l'autorisation de fournir des services dans un État membre autre que celui de son établissement et à la preuve de cette autorisation; les règles de procédure relatives à la présentation et à l'acceptation d'une demande relative à une décision sur l'application de la législation douanière, à la prise d'une telle décision et au suivi de celle-ci; les règles de procédure relatives à l'annulation, à la révocation ou à la modification d'une décision favorable; les règles de procédure relatives à l'utilisation d'une décision en matière de renseignements contraignants après l'expiration ou la révocation de celle ci; les règles de procédure relatives à la notification aux autorités douanières de la suspension d'une telle décision et au retrait d'une telle suspension; de prendre des décisions demandant aux États membres de révoquer une décision en matière de rens ...
In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation, implementing powers should be conferred on the Commission in order: to specify the format and code of the common data requirements for the purpose of the exchange of information between the customs authorities and between economic operators and customs authorities and the storage of such information and the procedural rules on the exchange and storage of information which can be made by means other than electronic data-processing techniques; to adopt decisions allowing one or several Member States to use means for the exchange and storage of information other than electronic data-processing techniques; to specify the customs authority which is responsible for the registration of economic operators and of other persons; to specify the technical arrangements for developing, maintaining and employing electronic systems; to specify the procedural rules on the conferral and proving of the entitlement for a customs representative to provide services in a Member State other than the one where he or she is established; the procedural rules on the submission and acceptance of an application for a decision relating to the application of the customs legislation, and on the taking and the monitoring of such a decision; the procedural rules on the annulment, revocation and amendment of favourable decisions; the procedural rules on the use of a decision relating to binding information after it ceases to be valid or is revoked; the procedural rules on the notification to the customs authorities that the taking of such decisions is suspended and on the withdrawal of such suspension; to adopt decisions requesting Member States to revoke decisions relating to binding information; to adopt the modalities for the application of the criteria for the granting of the status of authorised economic operator; to adopt measures to ensure uniform application of customs controls, including the exchange o ...

À cet égard, la Cour relève que la taxe contestée est imposée non pas à tous les opérateurs de communications électroniques titulaires d’une autorisation générale ou d’un droit d’utilisation des radiofréquences ou des numéros, mais aux seuls opérateurs titulaires d’une autorisation générale qui fournissent déjà leurs services sur le marché des services de communications électroniques aux usagers finals.
The Court observes in that regard that the charge at issue is not levied on all electronic communications operators holding a general authorisation or a right to use radio frequencies or numbers but only on operators holding a general authorisation who already provide their services on the electronic communications services market to end users.

En France, une taxe spéciale , imposée aux opérateurs de communications électroniques, est assise sur le montant des abonnements et autres sommes acquittés par les usagers aux opérateurs, en rémunération de services de communications électroniques.
In France, a special charge, imposed on electronic communications operators, is levied on the amount of subscription charges and other sums paid by users to operators for the provision of electronic communications services.

La taxe est assise sur le montant, hors taxe sur la valeur ajoutée, des abonnements et autres sommes acquittés par les usagers en rémunération des services de communications électroniques que fournissent les opérateurs de communications électroniques, déduction faite du montant des dotations aux amortissements comptabilisés au cours de l’exercice clos au titre de l’année au cours de laquelle la taxe est devenue exigible, lorsqu’ils sont afférents aux matériels et équipements acquis, à compter de l’entrée en vigueur de la loi, par les opérateurs, pour les besoins des infrastructures et réseaux de communications électroniques établis sur le territoire national et dont la durée d’amortissement est au moins égale à dix ans.
The tax is based on the amount, exclusive of value added tax, of the subscriptions and other amounts paid by users for electronic communications services provided by electronic communications operators, with the deduction of the amount of the depreciation charges entered in the accounts during the financial year for which the accounts have been closed, in respect of the year during which the tax has become due, where these charges relate to materials and equipment acquired by the operators, from the entry into force of the Law, to meet the requirements of the infrastructures and electronic communications networks established within national territory, with a depreciation period of at least 10 years.

instaurera l’échange électronique d’informations entre administrations douanières; rationalisera les contrôles douaniers en concentrant ceux qui ont trait exclusivement à la sûreté et à la sécurité au lieu d’entrée des marchandises dans la Communauté ou à leur point de sortie, tandis que les contrôles d’ordre fiscal seront effectués au lieu d’établissement de l’opérateur; fera obligation aux opérateurs de fournir aux autorités douanières, au moyen de déclarations électroniques sommaires, des informations relatives aux marchandises préalablement à leur importation dans l’Union européenne ou à leur exportation à partir de celle-ci; offrira aux opérateurs fiables des options spéciales et conviviales; et établira des critères de sélection des risques qui s’appliqueront dans toute la Communauté et s’appuieront sur un système informatisé coordonné.
introduce electronic information exchange between customs administrations; rationalise customs controls, concentrating those relating to safety and security alone at the place of entry or exit of goods into the Community, while transferring those concerning fiscal matters to the place where the trader is established; require traders to provide customs authorities with information on goods before they are imported into or exported from the European Union, via electronic summary declarations; provide reliable traders with special, user-friendly options; and introduce risk selection criteria that will apply throughout the Community and that will be supported by a co-ordinated computerised system.

Elle vise aussi à améliorer les performances environnementales de tous les opérateurs concernés au cours du cycle de vie des équipements électriques et électroniques, tels que les producteurs, les distributeurs et les consommateurs, et plus particulièrement les opérateurs qui interviennent directement dans la collecte et le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques. En particulier, des approches nationales divergentes du principe de la responsabilité du producteur peuvent entraîner des disparités considérables au niveau de la charge financière supportée par les agents économiques.
It also seeks to improve the environmental performance of all operators involved in the life cycle of electrical and electronic equipment, e.g. producers, distributors and consumers and in particular those operators directly involved in the collection and treatment of waste electrical and electronic equipment .In particular, different national applications of the producer responsibility principle may lead to substantial disparities in the financial burden on economic operators.

Elle vise aussi à améliorer les performances environnementales de tous les opérateurs concernés au cours du cycle de vie des équipements électriques et électroniques, tels que les producteurs, les distributeurs et les consommateurs, et en particulier les opérateurs qui sont directement concernés par le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques.
It also seeks to improve the environmental performance of all operators involved in the life cycle of electrical and electronic equipment, e.g. producers, distributors and consumers and in particular those operators directly involved in the treatment of waste electrical and electronic equipment.

Certains des titres de nos métiers techniques ont des noms quelque peu ésotériques, comme opérateur d'équipement d'informations de combat, opérateur de détecteurs électroniques, ou communicateur naval.
Some of our operator trades have somewhat esoteric names, like naval combat information operator, naval electronic sensor operator, or naval communicator.

Elle n'instaure des règles harmonisées spécifiques que dans les domaines absolument nécessaires pour garantir que les entreprises et les citoyens puissent fournir et recevoir des services de la société de l'information dans toute l'UE, par delà les frontières: définition du lieu d'établissement des opérateurs, obligations de transparence pour les opérateurs, exigences de transparence pour les communications commerciales, conclusion et validité des contrats électroniques, responsabilité des intermédiaires de l'Internet, règlement des différends en ligne et rôle des administrations nationales.
It establishes specific harmonised rules only where strictly necessary to ensure that businesses and citizens can supply and receive Information Society services throughout the EU, irrespective of frontiers. These areas include definition of where operators are established, transparency obligations for operators, transparency requirements for commercial communications, conclusion and validity of electronic contracts, liability of Internet intermediaries, on-line dispute settlement and the role of national authorities.