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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Obligations émises de manière continue ou répétée
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «Obligations émises de manière continue ou répétée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
obligations émises de manière continue ou répétée

debt securities issued in a continuous and repeated manner


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
aux valeurs mobilières autres que des titres de capital émises d’une manière continue ou répétée par les établissements de crédit, lorsque le montant total de l’offre dans l’Union est inférieur à 75 000 000 EUR, ce montant étant calculé sur une période de douze mois, pour autant que ces valeurs mobilières:

non-equity securities issued in a continuous or repeated manner by credit institutions where the total consideration for the offer in the Union is less than EUR 75 000 000, which shall be calculated over a period of 12 months, provided that those securities:


L'émission de valeurs mobilières appartenant à un type et/ou à une catégorie similaires dans le cas des titres autres que de capital émis sur la base d'un programme d'offre, y compris les warrants et les certificats sous quelque forme que ce soit, ainsi que dans le cas des valeurs mobilières émises de manière continue ou répétée, devrait être interprétée en ce sens qu'elle couvre non seulement des valeurs mobilières identiques mais aussi des valeurs mo ...[+++]

Issuance of securities having a similar type and/or class in the case of non-equity securities issued on the basis of an offering programme, including warrants and certificates in any form, as well as the case of securities issued in a continuous or repeated manner, should be understood as covering not only identical securities but also securities that belong in general terms to one category.


(13) L'émission de valeurs mobilières appartenant à un type et/ou à une catégorie similaires dans le cas des titres autres que de capital émis sur la base d'un programme d'offre, y compris les warrants et les certificats sous quelque forme que ce soit, ainsi que dans le cas des valeurs mobilières émises de manière continue ou répétée, devrait être interprétée en ce sens qu'elle couvre non seulement des valeurs mobilières identiques mais aussi des valeu ...[+++]

(13) Issuance of securities having a similar type and/or class in the case of non-equity securities issued on the basis of an offering programme, including warrants and certificates in any form, as well as the case of securities issued in a continuous or repeated manner, should be understood as covering not only identical securities but also securities that belong in general terms to one category.


(13) L'émission de valeurs mobilières appartenant à un type et/ou à une catégorie similaires dans le cas des titres autres que de capital émis sur la base d'un programme d'offre, y compris les warrants et les certificats sous quelque forme que ce soit, ainsi que dans le cas des valeurs mobilières émises de manière continue ou répétée, devrait être interprétée en ce sens qu'elle couvre non seulement des valeurs mobilières identiques mais aussi des valeu ...[+++]

(13) Issuance of securities having a similar type and/or class in the case of non-equity securities issued on the basis of an offering programme, including warrants and certificates in any form, as well as the case of securities issued in a continuous or repeated manner, should be understood as covering not only identical securities but also securities that belong in general terms to one category.


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l) "valeurs mobilières émises d'une manière continue ou répétée": valeurs mobilières appartenant à un même type/à une même catégorie, émises au robinet ou au moins à deux reprises distinctes sur une période de douze mois.

(l) "securities issued in a continuous or repeated manner" means issues on tap or at least two separate issues of securities of a similar type and/or class over a period of 12 months.


l)«valeurs mobilières émises d'une manière continue ou répétée»: valeurs mobilières appartenant à un même type/à une même catégorie, émises au robinet ou au moins à deux reprises distinctes sur une période de douze mois.

(l)‘securities issued in a continuous or repeated manner’ means issues on tap or at least two separate issues of securities of a similar type and/or class over a period of 12 months.


l)«valeurs mobilières émises d'une manière continue ou répétée»: valeurs mobilières appartenant à un même type/à une même catégorie, émises au robinet ou au moins à deux reprises distinctes sur une période de douze mois.

(l)‘securities issued in a continuous or repeated manner’ means issues on tap or at least two separate issues of securities of a similar type and/or class over a period of 12 months.


l) "valeurs mobilières émises d'une manière continue ou répétée": valeurs mobilières appartenant à un même type/à une même catégorie, émises au robinet ou au moins à deux reprises distinctes sur une période de douze mois;

(l) "securities issued in a continuous or repeated manner" means issues on tap or at least two separate issues of securities of a similar type and/or class over a period of 12 months;


j) aux valeurs mobilières autres que des titres de capital émises d'une manière continue ou répétée par les établissements de crédit, lorsque le montant total de l'offre est inférieur à 50000000 d'euros, limite qui est calculée sur une période de douze mois, pour autant que ces valeurs mobilières:

(j) non-equity securities issued in a continuous or repeated manner by credit institutions where the total consideration of the offer is less than EUR 50000000, which limit shall be calculated over a period of 12 months, provided that these securities:


f) aux valeurs mobilières autres que des titres de capital émises d'une manière continue ou répétée par les établissements de crédit, pour autant que ces valeurs mobilières:

(f) non-equity securities issued in a continuous or repeated manner by credit institutions provided that these securities:




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Obligations émises de manière continue ou répétée ->

Date index: 2022-09-01
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