Traduction de «Nouveau calcul sans modifications » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

nouveau calcul sans modifications
recomputation no change

nouveau calcul d'une prestation | recalcul d'une prestation
recalculation of a benefit

avis de nouveau calcul des prestations
notice of re-examination of benefit compilation

Nouveau calcul et mise à jour du revenu et(ou) de l'impôt des corporations-années d'imposition 1989 et subséquentes
Recalculation and Update of Corporation Income and/or Tax - 1988 and Subsequent Years

Accord entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la République du Sénégal portant deuxième modification de l'accord concernant la pêche au large de la côte sénégalaise ainsi que du nouveau protocole qui l'accompagne
Agreement between the European Economic Community and the Government of the Republic of Senegal amending, for the second time, the Agreement on fishing off the coast of Senegal

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il convient d’indiquer clairement que toute modification du nombre et/ou de la valeur des droits au paiement ne devrait pas conduire à un nouveau calcul systématique des droits au paiement restants.
It should be made clear that any adjustment to the number and/or value of payment entitlements should not lead to a systematic recalculation of the remaining payment entitlements.

Le bénéficiaire peut, en particulier, contester la correction appliquée en démontrant que, selon l'hypothèse la plus vraisemblable, il n'y a pas d'erreur récurrente ou systémique, ou que le calcul des corrections est erroné, et soumettre un nouveau calcul.
The beneficiary may in particular challenge the correction applied by demonstrating on the balance of probabilities that no recurrent or systemic error exists or that the calculation of corrections is erroneous and submit a new calculation.

Le bénéficiaire peut contester, dans le cadre d'une procédure contradictoire, la correction appliquée en démontrant que le calcul des corrections est erroné et en soumettant un nouveau calcul .
The beneficiary may, within an adversarial procedure, challenge the correction applied by demonstrating that the calculation of corrections is erroneous and submitting new calculation.

La Commission devrait par conséquent produire des lignes directrices s’inspirant de ces travaux, qui serviraient de base pour le calcul des modifications des stocks de carbone aux fins de la présente directive, y compris en ce qui concerne les modifications affectant les zones boisées ayant des frondaisons couvrant de 10 à 30 % de leur surface, les savanes, les terrains broussailleux et les prairies.
The Commission should therefore produce guidance drawing on that work to serve as the basis for the calculation of carbon stock changes for the purposes of this Directive, including such changes to forested areas with a canopy cover of between 10 to 30 %, savannahs, scrublands and prairies.

5. Au cours de l'année civile, les autorités compétentes pertinentes prennent les mesures appropriées en vue du réexamen et, si nécessaire, d'un nouveau calcul du volume d'échanges quotidien moyen, de la valeur moyenne des ordres exécutés, du nombre quotidien moyen de transactions exécutées et du flottant relatifs à une action, chaque fois qu'une modification concernant l'action ou son émetteur affecte de manière significative et durable les calculs antérieurs.
5. During the course of a calendar year, the relevant competent authorities shall ensure the review and where necessary the recalculation of the average daily turnover, average value of the orders executed, average daily number of transactions executed and the free float whenever there is a change in relation to the share or the issuer which significantly affects the previous calculations on an ongoing basis.

Toutefois, la classification fondée sur le nouveau calcul prévu à l'article 33, paragraphe 5, s'applique à partir de la date de la publication et, sauf nouveau calcul en vertu de l'article 33, paragraphe 5, jusqu'au 31 mars de l'année suivante.
However, the classification based on the recalculations specified in Article 33(5) shall apply from the date of publication and, unless further recalculated under Article 33(5), until the following 31 March.

La comparaison entre l'écart salarial tel qu'il est calculé actuellement et l'écart salarial "brut" révélé par le nouveau calcul pourrait par ailleurs servir de base pour estimer la dette de la société à l'égard des femmes pour leur travail de prise en charge non rémunéré.
At the same time, a comparison between the pay gap as calculated now, and the “bare” GPG based on the new calculation could be used as a basis to estimate the debt owed by society to women for their unpaid work as caretakers.

1. Si le mode d'établissement ou les règles de calcul des prestations sont modifiés en vertu de la législation d'un État membre ou si la situation personnelle de l'intéressé subit une modification pertinente qui, en vertu de ladite législation, conduirait à l'adaptation du montant de la prestation, un nouveau calcul est effectué conformément à l'article 52.
1. If the method for determining benefits or the rules for calculating benefits are altered under the legislation of a Member State, or if the personal situation of the person concerned undergoes a relevant change which, under that legislation, would lead to an adjustment of the amount of the benefit, a recalculation shall be carried out in accordance with Article 52.

2. Par contre, en cas de modification du mode d'établissement ou des règles de calcul des prestations, un nouveau calcul est effectué conformément à l'article 35 .
2. On the other hand, if the method of determining benefits or the rules for calculating benefits should be altered, a recalculation shall be carried out in accordance with Article 35 .