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Accomplissement
Accomplissement de leurs missions
Coordonnateur de programmes pour la jeunesse
Coordonnateur de programmes pour les jeunes
Coordonnatrice de programmes pour les jeunes
Créer des programmes de voyages charters
Créer des programmes touristiques charters
Directeur de programmes
Directrice de programmes
Licence des acquis éducatifs
Non accomplissement du programme
Obtention du diplôme
PCRD
PCRDT
Programme communautaire
Programme d'accomplissement des besoins
Programme de gouvernement
Programme de l'UE
Programme de l'Union européenne
Programme gouvernemental
Programme-cadre CE
Programme-cadre communautaire
Programme-cadre de RDT
Programme-cadre de recherche
Programme-cadre de recherche et développement
Proposer des programmes de voyages charters
élaborer des programmes de voyages charters

Traduction de «Non accomplissement du programme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
non accomplissement du programme

non-completion of the programme


accomplissement de leurs missions

performance of their tasks


accomplissement | licence des acquis éducatifs | obtention du diplôme

achievement of a certificate | attainment


programme de l'UE [ programme-cadre CE | programme-cadre communautaire | programme communautaire | programme de l'Union européenne ]

EU programme [ Community framework programme | Community programme | EC framework programme | European Union programme ]


coordonnateur de programmes pour les jeunes | coordonnatrice de programmes pour les jeunes | coordonnateur de programmes pour la jeunesse | coordonnateur de programmes pour les jeunes/coordinatrice de programmes pour les jeunes

inclusion director | youth mentoring director | youth programme coordinator | youth programme director


programme-cadre de recherche et développement [ PCRD | PCRDT | programme-cadre de RDT | programme-cadre de recherche | programme-cadre de recherche et développement technologique ]

Framework Programme for Research and Development [ Framework Programme for Research and Technological Development | Framework Programme on Research and Development | FRDP | R&TD Framework Programme | RDFP | Research and Development Framework Programme | RTD Framework Programme ]


directrice de programmes | directeur de programmes | directeur de programmes/directrice de programmes

content director | programme controller | broadcasting programme director | programme coordinator


programme de gouvernement [ programme gouvernemental ]

government programme


créer des programmes de voyages charters | proposer des programmes de voyages charters | créer des programmes touristiques charters | élaborer des programmes de voyages charters

develop charter travel programme | produce travel plan | develop travel charter programme | developing charter travel programme


programme d'accomplissement des besoins

need achievement programme
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les laboratoires de référence de l’Union européenne désignés conformément à l’article 93, paragraphe 1, sont responsables de l’accomplissement des tâches suivantes dans la mesure où celles-ci sont incluses dans leurs programmes de travail annuels ou pluriannuels qui ont été établis en conformité avec les objectifs et les priorités des programmes de travail pertinents adoptés par la Commission conformément à l’article 36 du règle ...[+++]

2. European Union reference laboratories designated in accordance with Article 93(1) shall be responsible for the following tasks insofar as they are included in the reference laboratories’ annual or multiannual work programmes that have been established in conformity with the objectives and priorities of the relevant work programmes adopted by the Commission in accordance with Article 36 of Regulation (EU) No 652/2014:


prépare et approuve la partie du programme de travail annuel visée à l’article 8 bis, paragraphe 2, relative aux activités opérationnelles relevant du présent chapitre et aux ressources financières et humaines nécessaires à l’accomplissement de ces activités, et la transmet en temps utile au conseil d’administration pour qu’elle soit intégrée au programme de travail annuel;

prepare and approve that part of the annual work programme referred to in Article 8a(2) concerning the operational activities covered by this Chapter and the financial and human resources needed to accomplish those activities, and submit it to the Administrative Board in good time so that it can be incorporated in the annual work programme;


prépare et approuve la partie du programme de travail pluriannuel visée à l’article 8 bis, paragraphe 1, relative aux activités opérationnelles relevant du présent chapitre et aux ressources financières et humaines nécessaires à l’accomplissement de ces activités, et la transmet en temps utile au conseil d’administration pour qu’elle soit intégrée au programme de travail pluriannuel;

prepare and approve that part of the multiannual work programme referred to in Article 8a(1) concerning the operational activities covered by this Chapter and the financial and human resources needed to accomplish those activities, and submit it to the Administrative Board in good time so that it can be incorporated in the multiannual work programme;


Les États membres qui participent à un programme de coopération intergouvernementale devraient pouvoir publier une licence générale de transfert pour ces transferts de produits liés à la défense à des destinataires situés dans d’autres États membres participants lorsque ces transferts sont nécessaires à l’accomplissement dudit programme.

Member States participating in an intergovernmental cooperation programme should be able to publish a general transfer licence for such transfers of defence-related products to recipients in other participating Member States as are necessary for the execution of that programme.


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Les États membres qui participent à un programme de coopération intergouvernementale devraient pouvoir publier une licence générale de transfert pour ces transferts de produits liés à la défense à des destinataires situés dans d’autres États membres participants lorsque ces transferts sont nécessaires à l’accomplissement dudit programme.

Member States participating in an intergovernmental cooperation programme should be able to publish a general transfer licence for such transfers of defence-related products to recipients in other participating Member States as are necessary for the execution of that programme.


Il faut donc envisager que, dans ces circonstances bien précises uniquement, l'accomplissement d'actes de reproduction et de traduction par ou au nom d'une personne ayant le droit d'utiliser une copie du programme est légitime et conforme aux bons usages, et ne doit donc pas requérir l'autorisation du titulaire du droit d'auteur.

It has therefore to be considered that, in these limited circumstances only, performance of the acts of reproduction and translation by or on behalf of a person having a right to use a copy of the program is legitimate and compatible with fair practice and must therefore be deemed not to require the authorisation of the rightholder.


3. La Commission met en place les instruments appropriés, y compris une gestion intégrée des risques à tous les niveaux des programmes, et des mesures structurelles pour recenser, maîtriser, atténuer et surveiller les risques, et elle s'assure qu'elle possède les ressources nécessaires à l'accomplissement de cette tâche.

3. The Commission shall establish the appropriate instruments, including the implementation of integrated risk management at all levels of the programmes and structural measures to identify, control, mitigate and monitor risks, and shall ensure that it possesses the resources needed to accomplish this task.


La convention visée au point a) décrit le programme de formation, précise sa durée, les conditions de supervision du stagiaire dans l’accomplissement de ce programme, l’horaire de travail du stagiaire, la relation juridique qui lie ce dernier à l’entité d’accueil et, s’il est rémunéré, la rémunération qui lui est accordée.

The agreement referred to in point (a) shall describe the training programme, specify its duration, the conditions under which the trainee is supervised in the performance of this programme, his/her working hours, the legal relationship with the host entity and, where the trainee is remunerated, the remuneration granted to him/her.


3. Les conditions, critères, paramètres et modalités que l'agence exécutive doit respecter dans l'accomplissement des tâches visées au paragraphe 2, ainsi que les modalités des contrôles exercés par les services de la Commission responsables des programmes communautaires à la gestion desquels l'agence exécutive participe, sont définis par la Commission dans l'acte de délégation.

3. The terms, criteria, parameters and procedures with which an executive agency must comply when performing the tasks referred to in paragraph 2 and the details of the checks to be performed by the Commission departments responsible for Community programmes in the management of which an agency is involved shall be defined by the Commission in the instrument of delegation.


Daphné complète le programme STOP [2] en ce sens qu'il reconnaît à sa juste valeur le travail de terrain qu'accomplissent les ONG et le secteur associatif aux côtés des services publics et des autorités chargées de la répression de la violence ou de la traite des êtres humains (praticiens de la justice, forces de police, etc.) et qu'il vise à établir des réseaux de coopération entre ces différents secteurs à l'échelon européen.

Daphne complements the STOP Programme [2] in that it recognises the grassroots-level work being done by NGOs and the voluntary sector, in addition to the public sector or authorities prosecuting violence or trafficking (such as legal practitioners, police forces, etc.), and aiming to forge collaborative networks among these divers sectors at European level.


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