Traduction de «Mécanisme de substitution » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

mécanisme de substitution
fallback mechanism

partenaire sexuel substitut | partenaire sexuelle substitut | partenaire sexuelle substitute | partenaire substitut | partenaire substitute
sex surrogate

indicateur de substitution [ marqueur de substitution | critère de substitution | marqueur substitut | marqueur-substitut ]
surrogate endpoint [ surrogate marker | surrogate end point | surrogate outcome | surrogate outcome measures ]

mécanisme de Varsovie sur les pertes et préjudices | Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices liés aux incidences des changements climatiques | Mécanisme international de Varsovie sur les pertes et dommages | mécanisme sur les pertes et dommages
Loss and Damage Mechanism | Warsaw International Mechanism for Loss and Damage associated with Climate Change Impacts

mécanisme correcteur de répartition | mécanisme d’attribution correcteur | mécanisme d’équité correcteur | mécanisme de correction des inégalités
corrective allocation mechanism | corrective mechanism | fairness mechanism

codage bipolaire à substitution de trois zéros | codage bipolaire à substitution de 3 zéros | codage B3ZS | code bipolaire à substitution de trois zéros | code bipolaire à substitution de 3 zéros | code B3ZS
bipolar with three-zero substitution | B3ZS | bipolar with 3-zero substitution | bipolar three-zero substitution | bipolar 3-zero substitution | binary three-zero substitution | binary 3-zero substitution

contremaître substitut | contremaître substitute | contremaîtresse substitut | contremaîtresse substitute | contremaître volant | contremaître volante | contremaîtresse volante
replacing foreman

bien de substitution [ produit substituable | succédané | produit de substitution | substitut | produit de remplacement | bien substituable | produit remplaçable | bien remplaçable | produit substitut ]
substitute [ substitutable good | substitute good | substitute product | replacement product | substitutable product | substitutional good ]

legs de substitution | legs de substitution de biens personnels | legs mobilier de substitution
substitutional legacy

substitut du procureur général (1) | substitute de la procureure générale (2) | suppléant du parquet général (3) | suppléante du parquet général (4) | procureur-substitut (5)
Deputy Public Prosecutor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

le client a donné au préalable son consentement exprès à l'utilisation des instruments dans des conditions précises, par écrit, avec confirmation par sa signature ou par un mécanisme de substitution équivalent.
the client has given his prior express consent to the use of the instruments on specified terms, as clearly evidenced in writing and affirmatively executed by signature or equivalent, and

Ce mécanisme sera axé a) sur l’efficacité énergétique, notamment dans le secteur du bâtiment, b) les énergies renouvelables et les carburants de substitution et c) les infrastructures énergétiques, notamment l’utilisation des technologies de réseau intelligent. Il permettra:
This mechanism will focus on a) energy efficiency, particularly in building sector; b) renewable energy and alternative fuels; c) energy infrastructure, including the use of smart grid technologies and will:

14. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options permettant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion de principe des micro-entreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de révision des lignes directrices;
14. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the a priori exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines;

18. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options prévoyant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion des microentreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de lignes directrices révisées; est cependant d'avis qu'exempter les microentreprises par défaut n'est pas toujours la meilleure approche, et que cela doit donc être évalué au cas par cas pour chacune des propositions afin de refléter la politique d'inversement de la charge de la preuve, c'est-à-dire que les microentreprises devraient rester en dehors du champ d'application des propositions sauf s'il est démontré qu'elles devraient y être incluses; est favorable à l'examen de solutions adaptées et de régimes plus légers pour les PME dans les analyses d'impact lorsque cela ne limite pas de façon inappropriée l'efficacité de la législation;
18. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines; believes, however, that exempting micro-enterprises by default may not always be the best approach, and that this must therefore be assessed on a case-by-case basis for each proposal in order to reflect the policy of reversing the burden of proof, i.e. that micro-enterprises should remain outside the scope of proposals unless it is demonstrated that they should be included; supports the consideration of adapted solutions and lighter regimes for SMEs in IAs where this does not inappropriately limit the effectiveness of legislation;

9. souligne que, dans de tels cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options couvrant des mécanismes de substitution et/ou des flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion de principe des micro-entreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de révision des lignes directrices;
9. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the a priori exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines;

9. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options prévoyant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion de principe des micro-entreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de révision des lignes directrices;
9. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the a priori exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines;

17. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options prévoyant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion des microentreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de lignes directrices révisées; est cependant d'avis qu'exempter les microentreprises par défaut n'est pas toujours la meilleure approche, et que cela doit donc être évalué au cas par cas pour chacune des propositions afin de refléter la politique d'inversement de la charge de la preuve, c'est-à-dire que les microentreprises devraient rester en dehors du champ d'application des propositions sauf s'il est démontré qu'elles devraient y être incluses; est favorable à l'examen de solutions adaptées et de régimes plus légers pour les PME dans les analyses d'impact lorsque cela ne limite pas de façon inappropriée l'efficacité de la législation;
17. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines; believes, however, that exempting micro-enterprises by default may not always be the best approach, and that this must therefore be assessed on a case-by-case basis for each proposal in order to reflect the policy of reversing the burden of proof, i.e. that micro-enterprises should remain outside the scope of proposals unless it is demonstrated that they should be included; supports the consideration of adapted solutions and lighter regimes for SMEs in IAs where this does not inappropriately limit the effectiveness of legislation;

le client doit avoir au préalable donné son consentement exprès à l'utilisation des instruments dans des conditions précises, confirmé, dans le cas d'un client de détail, par sa signature ou par un autre mécanisme de substitution équivalent.
the client must have given his prior express consent to the use of the instruments on specified terms, as evidenced, in the case of a retail client, by his signature or equivalent alternative mechanism.

- Enfin, certains États membres ont souligné la nécessité de disposer de lignes directrices supplémentaires , en particulier pour l'interprétation de certains concepts clés de la directive (critères de sélection, détermination des solutions de substitution, mécanismes de coordination et/ou procédures communes aux fins du respect des exigences d'autres directives en matière d'évaluation, orientations spécifiques en ce qui concerne le lien entre ESE et EIE).
- Finally, some MS have highlighted the need for further guidance , in particular on the interpretation of certain key concepts of the Directive (screening criteria, identification of alternatives, coordination mechanisms and/or joint procedures for fulfilling the requirements for assessment under other Directives, specific guidance on the link between SEA and EIA).

- des informations sur les mesures pratiques à prendre en cas de réception de spam, y compris sur les mécanismes de dépôt de plainte et les formules substitutives de règlement des différends éventuellement disponibles.
- information on practical steps when confronted with spam, including on complaints mechanisms and ADR systems where available.