Vertaling van "Modèle de titre particulier " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

modèle de titre particulier
individual stock pattern

legs à titre particulier | legs particulier | legs spécifique
specific gift specific gift

légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique
legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee

ayant cause à titre particulier
particular devisee and/or legatee | specific devisee and/or legatee

legs à titre particulier
specific legacy

legs particulier | legs à titre particulier
general legacy

legs particulier | legs à titre particulier
specific legacy

legs à titre particulier [ legs particulier ]
particular legacy [ legacy under a particular title | legacy by particular title | bequest by particular title ]

legs spécifique [ legs spécifique de biens meubles | legs à titre particulier | legs particulier ]
specific bequest [ specific legacy ]

agissant à titre de défenseur des droits d'un patient particulier
Patient advocacy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des représentants de sept groupes veulent s'entretenir avec nous aujourd'hui: de l'Alliance des manufacturiers et des exportateurs du Québec, MM. Raymond Bourque et Manuel Dussault; du Consortium Promecan, M. Jean-Claude Croft; de Abbey Finestone Inc., M. Stanley Abbey; à titre particulier, M. Hugh Rowe; de la National Association of Tobacco and Confectionery Distributors, M. Luc Dumulong; et à titre particulier, M. Patrick Brady.
Today we will be hearing from the representatives of seven groups: from the Alliance des manufacturiers et des exportateurs du Québec, Mr. Raymond Bourque and Mr. Manuel Dussault; from the Promecan Consortium, Mr. Jean-Claude Croft, from Abbey Finestone Inc., Mr. Stanley Abbey; appearing as an individual, Mr. Hugh Rowe; from the National Association of Tobacco and Confectionery Distributors, Mr. Luc Dumulong; and also appearing as an individual, Mr. Patrick Brady.

Le régime juridique qui régit les conventions collectives s'est développé dans un contexte bien particulier et il a donné lieu à un modèle de relations particulier [.] ce modèle n'offre pas la solution idéale en vue d'atteindre l'équité salariale.
The legal regime governing collective bargaining has developed in a particular context, and has given rise to a distinctive pattern of relationships this pattern does not provide the optimal basis for achieving pay equity.

7. se doit donc de regretter l'absence d'analyse et de solutions dans la communication de la Commission sur ces aspects en particulier et d'une évaluation plus approfondie des implications d'un modèle RMD en général, de ses insuffisances et de ses modalités d'application particulières ainsi que des risques liés à toute faille du modèle; déplore en particulier l'absence d'analyse sur l'évolution du RMD et des avantages que pourraient engendrer les différentes approches;
7. Can, therefore, only lament, in particular, the deficient analysis and inadequate solutions offered by the Commission's communication with regard to the above aspects , and, in general terms, the absence of any in-depth evaluation of the implications of applying an MSY model, in terms of its shortcomings, the particularities of its application, and the potential risks of errors in the model; also regretsthe lack of any analysis of the evolution of the MSY concept and the potential advantages of the different approaches;

7. se doit donc de regretter l'absence d'analyse et de solutions dans la communication de la Commission sur ces aspects en particulier et d'une évaluation plus approfondie des implications d'un modèle RMD en général, de ses insuffisances et de ses modalités d'application particulières ainsi que des risques liés à toute faille du modèle; déplore en particulier l'absence d'analyse sur l'évolution du RMD et des avantages que pourraient engendrer les différentes approches;
7. Is, therefore, obliged to deplore the deficient analysis and inadequate solutions offered by the Commission's communication, with regard to the above aspects in particular, and, in general terms, the absence of an in-depth evaluation of what applying an MSY model would actually mean, in terms of its shortcomings, the particularities of its application, and the potential risks of any errors in the model; also regrets, notably, the absence of an analysis of the evolution of the MSY concept and the potential advantages of the different approaches;

Afin d'harmoniser les différents modèles des titres de séjour délivrés par les États membres à des ressortissants de pays tiers, le règlement (CE) n° 1030/2002 du Conseil établissant un modèle uniforme de titre de séjour pour les ressortissants de pays tiers a été adopté le 13 juin 2002.
With the intention of harmonising the format of residence permits issued by Member States to third-country nationals, on 13 June 2002 the Council adopted Regulation (EC) 1030/2002 laying down a uniform format for residence permits for third-country nationals.

Premièrement, votre rapporteur se félicite de la nouvelle proposition, qui marque un progrès sur la voie de l'harmonisation des différents modèles des titres de séjour délivrés par les États membres aux ressortissants de pays tiers.
First of all, the rapporteur welcomes the new proposal, which represents a good effort towards the harmonisation of the format of residence permits issued by Member States to third-country nationals.

GM Canada, le constructeur d'automobiles le plus près de ma circonscription, signale que le taux de défaillance des bougies pour un modèle canadien en particulier est 17 fois plus élevé que pour un modèle américain comparable.
GM Canada, the automotive corporation which is closest to my riding, reports that sparkplug failures for one particular Canadian model are 17 times higher than a comparable U.S. model.

D'autre part, la Commission a adopté deux propositions concernant la protection juridique des dessins et modèles industriels: l'une visant à harmoniser les législations des États membres et l'autre visant à créer un dessin et modèle communautaire, titre unique valable dans toute la Communauté.
The Commission adopted two proposals on legal protection of industrial designs and models: one for harmonizing Member States' legislation, the other for a Community design and model, as single instruments of protection valid throughout the Community, along much the same lines as the Community trade mark.

Les voitures avec conduite à droite peuvent désormais être immatriculées en Espagne Les autorités espagnoles ont adopté une circulaire qui permet que les véhicules particuliers avec conduite à droite puissent faire l'objet d'une homologation à titre particulier, sous réserve toutefois que ces véhicules respectent les exigences des directives communautaires relatives aux véhicules à moteur, en matière de sécurité notamment quant aux rétroviseurs et aux phares.
Right-hand-drive cars may now be registered in Spain The Spanish authorities have adopted a circular allowing individual approval for private right-hand-drive cars provided that they meet the safety requirements of the motor vehicles Directives, particularly where rear-view mirrors and headlights are concerned.