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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Dessinateur de mode
Démence alcoolique SAI
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Formule S44
Hallucinose
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Mode Canada
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Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
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Traduction de «Mode Canada » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


dessinateur de mode | dessinateur de mode/dessinatrice de mode | concepteur maquettiste en accessoires de mode/conceptrice maquettiste en accessoires de mode | créateur de mode/créatrice de mode

apparel designer | sportswear designer | fashion designer | fashion designers






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Instructions relatives au Programme d'Épargne-Salaire des nouvelles obligations d'épargne du Canada [ formule S44 | brochure d'instructions relatives au mode d'épargne sur le salaire | Instructions relatives au régime d'Épargne-Salaire Canada ]

New Canada Savings Bonds Payroll Program Instructions [ Form S44 | Payroll Savings Plan Instructions Booklet | Canada Payroll Savings Instructions ]


Un régime national de congés parentaux entièrement payés pour le Canada : choix d'une politique, coût et modes de financement [ Un régime national de congés parentaux entièrement payés pour le Canada ]

A national system of fully-paid parental leave for Canada: policy choices, costs and funding mechanisms [ A national system of fully-paid parental leave for Canada ]




adopter des modes de pensée innovants dans les secteurs de la chaussure et de la maroquinerie | mettre en œuvre des modes de pensée innovants dans les secteurs de la chaussure et de la maroquinerie

apply innovative thinking in the footwear and leather industry | practice innovative thinking in the footwear and leather industries | apply creative thinking in the footwear and leather industry | practice innovative thinking in the footwear and leather goods industries


flux de travail en mode fichier | workflow en mode fichier

file-based workflows | file-based workflow | file-based workflow
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
c) une drogue pour laquelle le fabricant prescrit, recommande, propose ou déclare un usage comme drogue ou un mode d’emploi comme drogue, y compris la posologie, la voie d’administration et la durée d’action, et qui n’a pas été vendue pour cet usage ou selon ce mode d’emploi au Canada pendant assez longtemps et en quantité suffisante pour établir, au Canada, l’innocuité et l’efficacité de cet usage ou de ce mode d’emploi pour ladite drogue.

(c) a drug, with respect to which the manufacturer prescribes, recommends, proposes or claims a use as a drug, or a condition of use as a drug, including dosage, route of administration, or duration of action and that has not been sold for that use or condition of use in Canada, for sufficient time and in sufficient quantity to establish in Canada the safety and effectiveness of that use or condition of use of that drug.


j) prévoir, dans tout cas ou catégorie de cas non visés par les clauses d’un accord que prévoit le paragraphe 80(1), l’émission de chèques ou le paiement par tout autre mode par le gouvernement du Canada pour le montant de toute prestation payable en vertu de la présente loi à un cotisant ou à son égard, ainsi que pour le montant de toute semblable prestation payable selon un régime provincial de pensions au même cotisant ou à son égard, si des dispositions que le gouverneur en conseil juge satisfaisantes ont été prises avec le gouvernement de cette province pour l’émission d ...[+++]

(j) providing, in any case or class of cases not covered by the provisions of an agreement under subsection 80(1), for the issue of cheques by the Government of Canada in the amount of any benefit payable under this Act to or in respect of a contributor and in the amount of any like benefit payable under a provincial pension plan to or in respect of the same contributor, or for the payment by other means by the Government of Canada of such an amount, if arrangements satisfactory to the Governor in Council have been made with the government ...[+++]


5. prend acte de la déclaration de Kiruna du Conseil de l'Arctique de mai 2013 et de sa décision concernant le statut d'observateur permanent pour l'Union européenne ainsi que pour d'autres entités étatiques; presse la Commission de suivre la question non réglée de l'interdiction des produits dérivés du phoque avec le Canada et d'informer dûment le Parlement européen concernant ce processus; déplore les effets produits par la réglementation de l'Union relative à l'interdiction des produits dérivés du phoque sur certains segments de la population, et en particulier sur la culture et le mode ...[+++]

5. Takes note of the Kiruna Declaration of the Arctic Council in May 2013, and its decision on the permanent observer status for the EU as well as other state entities; urges the Commission to follow up on the outstanding seal products ban issue with Canada and to duly inform the European Parliament regarding that process; regrets the effects which the EU regulation relating to the ban on seal products has produced for sections of the population, and in particular for indigenous culture and livelihood;


2. Origine: produits des catégories A, B et F et ingrédients obtenus selon le mode de production biologique entrant dans la composition des produits des catégories D et E qui ont été produits au Canada.

2. Origin: products of category A, B and F and organically grown ingredients in products of category D and E that have been grown in Canada.


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2. Origine: produits de la catégorie visée au point 1 a) et ingrédients obtenus selon le mode de production biologique entrant dans la composition des produits de la catégorie visée au point 1 b) qui ont été cultivés au Canada.

2. Origin: products of category 1(a) and organically grown ingredients in products of category 1(b) that have been grown in Canada.


Il convient donc d'accroître de 853 tonnes le sous-contingent II applicable au blé tendre importé du Canada prévu au règlement (CE) no 2375/2002 de la Commission du 27 décembre 2002 portant ouverture et mode de gestion des contingents tarifaires communautaires pour le blé tendre d'une qualité autre que la qualité haute en provenance des pays tiers et dérogeant au réglement (CEE) no 1766/92 du Conseil (4).

Subquota II for common wheat imported from Canada, as provided for in Commission Regulation (EC) No 2375/2002 of 27 December 2002 opening and providing for the administration of Community tariff quotas for common wheat of a quality other than high quality from third countries and derogating from Council Regulation (EEC) No 1766/92 (4), should therefore be increased by 853 tonnes.


Monsieur le Président, c'est un problème qui existe par rapport à Air Canada qui, évidemment, est un transporteur au Canada, mais c'est un problème par rapport aux langues officielles et aux rapports qu'ont les citoyens de ce pays avec un mode de transport qui est le seul mode de transport aérien à travers le Canada.

Mr. Speaker, this is a problem that has to do with Air Canada, which, obviously, is a Canadian transportation company, but it is also a problem that has to do with official languages and the relationship between Canadian citizens and the only company providing air transportation throughout Canada.


(b) de tenir compte des régimes juridiques et des modes d'exploitation en vigueur dans d'autres pays (États-Unis, Australie, Japon, Canada), étant donné que tout écart entre le système européen et ces régimes risquerait d'avoir des répercussions socio-économiques déstabilisatrices à l'échelle mondiale;

(b) account should be taken of the current legal and operational systems in other countries (USA, Australia, Japan, Canada) since any divergence between the European system and those systems could create destabilising socio-economic trends on a world scale;


Le Canada, qui dispose d’un système très développé de protection des données à caractère personnel semblable à celui de l’Union, s’est engagé à assurer un niveau élevé de protection des données et à garantir des droits de recours aux passagers canadiens et non canadiens qui contesteraient le mode d’enregistrement ou de traitement de leurs données.

Canada has a highly developed system of personal data protection similar to that of the EU, and has committed itself to provide high levels of data protection and to ensure rights of recourse for Canadian and non-Canadian passengers should they dispute the way in which their data has been recorded or handled.


Le Canada dispose d’un système hautement développé de protection des données à caractère personnel semblable à celui de l’UE et il s’est engagé à assurer un niveau élevé de protection des données et à garantir des droits de recours aux passagers canadiens et non canadiens qui contesteraient le mode d’enregistrement et de traitement de leurs données.

Canada has a highly developed system of personal data protection similar to that of the EU, and has committed itself to provide high levels of data protection and to ensure rights of recourse for Canadian and non-Canadian passengers should they dispute the way in which their data has been recorded or handled.




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Date index: 2021-08-10
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