Traduction de «Lors du calcul de son revenu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dans le calcul de son revenu [ lors du calcul de son revenu ]
in the computation of his income

calcul du revenu national
computation of the national income

revenu calculé gisement par gisement
hydrocarbon income calculated field by field

calcul du bénéfice ou du revenu imposable
calculation of taxable profits or income

revenu minimal d'existence [ minimum social garanti | revenu minimal garanti | revenu minimal social | revenu minimum d'existence | revenu minimum garanti | revenu minimum social ]
subsistence level income [ guaranteed minimum income | minimum subsistence income ]

recette de la pêche [ revenu de l'acquaculture | revenu de la pêche | revenu des professionnels de la pêche | revenu du pêcheur | revenu pour les travailleurs de la pêche | salaire du pêcheur ]
fishing revenue [ fishing income | income for fisherman ]

répartition du revenu [ distribution du revenu ]
distribution of income [ allocation of income ]

ingénieure calcul | spécialiste en techniques de calcul | ingénieur calcul/ingénieure calcul | ingénieure structures
stress calculation engineer | structural calculation engineer | calculation engineer | process modelling engineer

calculer les dépenses liées aux fournitures | évaluer les coûts des fournitures | calculer le coût des fournitures | estimer les coûts des fournitures
estimate required supplies' costs | estimate required supply costs | estimate costs of required supplies | provide costs and proposed sale prices

calculer la valeur des gemmes | calculer la valeur des pierres précieuses
calculating value of gems | compute value of gems | calculate value of gems | determine value of gems

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Aux fins du calcul de la base de la déduction supplémentaire pour épuisement d’une société, lorsque le contrôle de la société, après que la société a cessé pour la dernière fois d’exploiter activement une entreprise, est considéré, aux fins du paragraphe 66(11) de la Loi, avoir été acquis par une ou des personnes qui ne contrôlaient pas la société au moment où celle-ci a cessé d’exploiter activement son entreprise, la fraction de la base de la déduction supplémentaire pour épuisement de la société au moment où celle-ci a cessé pour la dernière fois d’exploiter activement son entreprise, qui est en sus du total des montants qui autrement auraient été déduits en vertu du paragraphe (1) lors du calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant après cette date et avant que le contrôle soit ainsi acquis, est réputée avoir été déduite en vertu du paragraphe (1) par la société, lors du calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant avant que le contrôle soit ainsi acquis.
(2) For the purpose of computing the supplementary depletion base of a corporation, where, after the corporation last ceased to carry on active business, control of the corporation is considered, for the purposes of subsection 66(11) of the Act, to have been acquired by a person or persons who did not control the corporation at the time when it so ceased to carry on active business, the amount by which the supplementary depletion base of the corporation at the time it last ceased to carry on active business exceeds the aggregate of amounts otherwise deducted under subsection (1) in computing its income for taxation years ending after that time and before control was so acquired, shall be deemed to have been deducted under subsection (1) by the corporation in computing its income for taxation years ending before control was so acquired.

(iv) de toute autre dépense engagée ou effectuée par la société de personnes dans la mesure où elle a été déduite lors du calcul de son revenu pour l’exercice ou pour un exercice précédent, ou lors du calcul du revenu d’un associé de la société de personnes, pour une année d’imposition antérieure, tiré d’une entreprise exploitée au Canada par la société de personnes; et
(iv) any other outlay or expense made or incurred by the partnership to the extent that it was deducted in computing its income for the fiscal period or for a previous fiscal period, or in computing the income of a member of the partnership for a previous taxation year, from a business carried on in Canada by the partnership; and

(i) à l’égard de toute transaction en vertu de laquelle un montant a été inclus lors du calcul de son revenu pour l’exercice ou pour un exercice antérieur, ou du calcul du revenu d’un associé de la société de personnes pour une année d’imposition antérieure, tiré d’une entreprise exploitée au Canada par la société de personnes, ou
(i) in respect of any transaction by virtue of which an amount has been included in computing its income for the fiscal period or for a previous fiscal period or in computing the income of a member of the partnership for a previous taxation year from a business carried on in Canada by the partnership, or

1209 (1) Sous réserve du paragraphe (3), lorsqu’un contribuable exploite au Canada une mine afin de produire des matières à partir d’une ressource, il peut déduire, lors du calcul de son revenu pour une année d’imposition, le montant qu’il peut réclamer sans dépasser 25 pour cent d’un montant calculé en vertu du paragraphe (2).
1209 (1) Subject to subsection (3), where a taxpayer operates in Canada a mine for the production of materials from a resource he may deduct, in computing his income for a taxation year, such amount as he may claim not exceeding 25 per cent of the amount computed under subsection (2).

(22) Par dérogation au paragraphe (1), lorsqu’un investisseur a acquis un film ou une bande après son année d’imposition 1977 et avant 1979 et que les travaux principaux de prise de vue ou d’enregistrement du film ou de la bande sont terminés après une année d’imposition donnée et au plus tard le 1 mars 1979, la déduction relative à un bien de la catégorie 12 de l’annexe B accordée par ailleurs à l’investisseur lors du calcul de son revenu pour une année d’imposition donnée, en vertu du paragraphe (1), ne doit en aucun cas dépasser le montant par ailleurs établi, si le coût en capital pour cet investisseur était réduit de la fraction, si fraction il y a,
(22) Notwithstanding subsection (1), where an investor has acquired a film or tape after his 1977 taxation year and before 1979 and the principal photography or taping in respect of the film or tape is completed after a particular taxation year and not later than March 1, 1979, in no case shall the deduction in respect of property of Class 12 in Schedule II otherwise allowed to the investor by virtue of subsection (1) in computing his income for the particular taxation year exceed the amount, otherwise determined, if the capital cost to the investor of the film or tape were reduced by the amount, if any, by which

Par exemple, il est important qu'à l'avenir il soit possible de calculer les taux de pauvreté en tenant compte de la valeur des loyers imputés pour les propriétaires occupants. Les informations sur le revenu brut par catégorie devraient aussi être améliorées afin de permettre le calcul de l'indicateur du risque de pauvreté, avant les transferts sociaux, sur la base du revenu brut plutôt que sur la base du revenu net.
For example, it is important that in the future we can calculate poverty rates taking account of the value of imputed rents for homeowners; information on gross income by components should also be improved to allow the calculation of the indicator of poverty risk before social transfers on a gross basis rather than a net one; last, but not least, timeliness of the data must be improved.

Le nouveau régime d’impôt sur le revenu spécifique aux grossistes en diamants en Belgique (le «Régime Diamant») vise à pallier ces difficultés en introduisant une méthode de calcul de l’assiette de l’impôt sur le revenu des grossistes en diamants qui ne requiert pas de l’administration fiscale qu'elle procède à un examen de la valorisation des diamants dans la comptabilité des grossistes.
The new specific income tax regime for diamond traders in Belgium (the "Diamond Regime") seeks to address this difficulty by introducing a method to calculate the income tax base of diamond traders that does not require the tax administration to review the valuation of diamonds in the traders' accounts.

3. L'institution compétente d'un État membre dont la législation prévoit que le calcul des prestations en espèces repose sur un revenu forfaitaire tient compte exclusivement du revenu forfaitaire ou, le cas échéant, de la moyenne des revenus forfaitaires correspondant aux périodes accomplies sous ladite législation.
3. The competent institution of a Member State whose legislation provides that the calculation of cash benefits shall be based on standard income shall take into account exclusively the standard income or, where appropriate, the average of standard incomes for the periods completed under the said legislation.

2. L'institution compétente d'un État membre dont la législation prévoit que le calcul des prestations en espèces repose sur un revenu moyen ou sur une base de cotisation moyenne détermine ce revenu moyen ou cette base de cotisation moyenne exclusivement en fonction des revenus constatés ou des bases de cotisation appliquées pendant les périodes accomplies sous ladite législation.
2. The competent institution of a Member State whose legislation stipulates that the calculation of cash benefits shall be based on average income or on an average contribution basis shall determine such average income or average contribution basis exclusively by reference to the incomes confirmed as having been paid, or contribution bases applied, during the periods completed under the said legislation.

Chapitre I Définition et calcul du revenu national brut aux prix du marché
Chapter I Definition and calculation of gross national income at market prices