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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Centre de groupage
Centre de groupage de marchandises
Centre de regroupement
Centre de regroupement de coûts
Centre de regroupement de marchandises
Co-occupation
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entité participant au regroupement
Entité résultant du regroupement
Entreprise issue du regroupement
Entreprise se regroupant
Fusion
Groupe de coûts
Hallucinose
Intégration
Jalousie
Liste regroupement
Mauvais voyages
Occupation en commun
Paranoïa
Partage des bureaux
Partage des locaux
Poste de regroupement de marchandises
Psychose SAI
Regroupement
Regroupement d'actions
Regroupement de créances
Regroupement de crédits
Regroupement de dossiers
Regroupement de locataires
Regroupement de locaux
Regroupement des actions
Regroupement des coûts
Regroupement des dossiers
Regroupement des services
Résiduel de la personnalité et du comportement
Société issue du regroupement
Société partie au regroupement
Société préexistante
Société se regroupant
Station de regroupement de marchandises

Vertaling van "Liste regroupement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


société partie au regroupement | société se regroupant | société préexistante | entreprise se regroupant | entité participant au regroupement

combining company | combining enterprise | combining entity | predecessor corporation


regroupement des coûts [ groupe de coûts | centre de regroupement de coûts | centre de regroupement ]

cost pool


co-occupation [ regroupement des services | partage des bureaux | regroupement de locaux | regroupement de locataires | occupation en commun | partage des locaux ]

colocation [ co-location ]


intégration [ regroupement | regroupement des dossiers | regroupement de dossiers | fusion ]

integration


société issue du regroupement | entreprise issue du regroupement | entité résultant du regroupement

combined company | combined enterprise | combined entity | merged corporation | successor corporation


centre de groupage de marchandises | centre de groupage | centre de regroupement de marchandises | station de regroupement de marchandises | poste de regroupement de marchandises

freight consolidation station | freight consolidation centre | freight consolidation center


regroupement de créances | regroupement de crédits

debt-adjusting | refinancing of debts


regroupement d'actions | regroupement des actions

rearrangement of shares | reverse split | stock consolidation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La liste regroupe les navires de pêche pour lesquels, à l'issue des mesures prises conformément aux articles 25 et 26 et sur la base des critères figurant dans ces mêmes dispositions, les informations obtenues en vertu du présent règlement permettent d'établir qu'ils pratiquent la pêche INN visée à l’article 3 et dont l'État du pavillon n'a pas donné suite aux demandes officielles visées à l'article 26, paragraphe 2, points b) et c), et à l'article 26, paragraphe 3, points b) et c), pour contrer cette pêche INN».

The list shall include the fishing vessels in relation to which, further to the measures taken pursuant to Articles 25 and 26 and on the basis of the criteria contained in the same provisions, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing as referred to in Article 3 and whose flag States have not complied with the official requests referred to in Article 26(2)(b) and (c) and Article 26(3)(b) and (c), in response to such IUU fishing".


La liste regroupe les navires de pêche pour lesquels, à l'issue des mesures prises conformément aux articles 25 et 26, les informations obtenues en vertu du présent règlement permettent d'établir qu'ils pratiquent la pêche INN et dont l'État du pavillon n'a pas donné suite aux demandes officielles visées à l'article 26, paragraphe 2, points b) et c), et à l'article 26, paragraphe 3, points b) et c) pour contrer cette pêche INN.

The list shall include the fishing vessels in relation to which, further to the measures taken pursuant to Articles 25 and 26, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing and whose flag States have not complied with the official requests referred to in Article 26(2)(b) and (c) and Article 26(3)(b) and (c), in response to such IUU fishing.


Cette liste regroupe les navires pour lesquels, à l'issue des démarches effectuées conformément aux articles 24 et 25, les informations obtenues en vertu du présent règlement ont permis d'établir qu'ils sont impliqués dans des activités de pêche INN et dont l'État du pavillon n'a pas pris de mesures efficaces pour contrer ces activités.

This List shall include the vessels in relation to which, further to the steps taken pursuant Articles 24 and 25, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing activities and whose flag states have taken no effective action in response to those activities.


Cette liste regroupe les navires pour lesquels, à l'issue des démarches effectuées conformément aux articles 24 et 25, les informations obtenues en vertu du présent règlement ont permis d'établir qu'ils sont impliqués dans des activités de pêche INN, conformément aux critères énoncés à l'article 3, et dont l'État du pavillon n'a pas pris de mesures efficaces pour contrer ces activités.

This List shall include the vessels in relation to which, further to the steps taken pursuant Articles 24 and 25, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing activities in accordance with the criteria set out in Article 3 and whose flag states have taken no effective action in response to those activities.


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Cette liste regroupe les navires pour lesquels, à l'issue des démarches effectuées conformément aux articles 24 et 25, les informations obtenues en vertu du présent règlement ont permis d'établir qu'ils sont impliqués dans des activités de pêche INN, conformément aux critères énoncés à l'article 3, et dont l’État du pavillon n’a pas pris de mesures efficaces pour contrer ces activités.

This List shall include the vessels in relation to which, further to the steps taken pursuant Articles 24 and 25, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing activities in accordance with the criteria set out in Article 3 and whose flag states have taken no effective action in response to those activities.


Cette liste regroupe les navires pour lesquels, à l'issue des démarches effectuées conformément aux articles 24 et 25, les informations obtenues en vertu du présent règlement ont permis d'établir qu'ils sont impliqués dans des activités de pêche INN et dont l’État du pavillon n’a pas pris de mesures efficaces pour contrer ces activités.

This List shall include the vessels in relation to which, further to the steps taken pursuant Articles 24 and 25, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing activities and whose flag states have taken no effective action in response to those activities.


Cette liste regroupe les navires pour lesquels, à l'issue des démarches effectuées conformément aux articles 24 et 25, les informations obtenues en vertu du présent règlement ont permis d'établir qu'ils sont impliqués dans des activités de pêche INN, conformément aux critères énoncés à l'article 3 , et dont l'État du pavillon n'a pas pris de mesures efficaces pour contrer ces activités.

This List shall include the vessels in relation to which, further to the steps taken pursuant Articles 24 and 25, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing activities in accordance with the criteria set out in Article 3 and whose flag states have taken no effective action in response to those activities.


Cette liste regroupe les navires pour lesquels, à l'issue des démarches effectuées conformément aux articles 24 et 25, les informations obtenues en vertu du présent règlement ont permis d'établir qu'ils sont impliqués dans des activités de pêche INN et dont l'État du pavillon n'a pas pris de mesures efficaces pour contrer ces activités.

This List shall include the vessels in relation to which, further to the steps taken pursuant Articles 24 and 25, the information obtained in accordance with this Regulation establishes that they are engaged in IUU fishing activities and whose flag states have taken no effective action in response to those activities.


Cette liste regroupe des navires dont l'État du pavillon est décrit comme présentant un risque très élevé ou un risque élevé dans la liste noire publiée dans le rapport annuel du Mémorandum d'entente de Paris.

This list includes ships whose flag State is described as very high risk or high risk in the blacklist published in the Paris Memorandum of Understanding annual report.


considérant que l'annexe VIII de l'appendice II de la convention contient la liste des marchandises dont le transport est susceptible de donner lieu à une augmentation de la garantie forfaitaire; que, dans un but de simplification administrative, il paraît indiqué de regrouper en une seule liste, autant que faire se peut, les différentes listes de marchandises sensibles existantes, tant dans le cadre du régime de transit communautaire que dans celui du transit commun; que l'expérience a démontré que les seules marchandises qui devra ...[+++]

Whereas Annex VIII to Appendix II of the Convention contains the list of goods which, when transported, give rise to an increase in the flat-rate guarantee; whereas, for the purpose of simplifying administrative procedures, it would seem advisable to group together in a single list, as far as possible, the different lists of sensitive goods which exist under the Community transit and common transit arrangements; whereas experience has shown that the only goods which should appear in the Annex in question are those for which there is evidence of sizeable levels of fraud,




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Liste regroupement ->

Date index: 2022-03-17
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