Traduction de «Liste nominative des passagers » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

liste nominative
collective schedule | enumerator's schedule

liste des passagers
passenger list

système obligatoire de liste de passagers
compulsory passenger list system

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’expérience montre qu’il est parfois difficile d’obtenir rapidement une liste fiable des passagers d’un aéronef mais également qu’il est important de fixer un délai dans lequel la liste des passagers peut être exigée de la compagnie.
Experience has shown that reliable lists of persons on board an aircraft are sometimes difficult to obtain in a rapid manner but also that it is important to establish a deadline within which an airline can be required to produce such a list.

1. Lorsqu’un contrat de culture est conclu entre une entreprise de première transformation et un groupement de producteurs, ce contrat est accompagné d'une liste nominative des exploitants agricoles concernés et de l'indication des quantités maximales à livrer par chacun d’entre eux, de la situation de leurs parcelles respectives et de la superficie des parcelles concernées, conformément à l'article 171 quater quinquies, paragraphe 3, points c), d) et e).
1. Where a cultivation contract is concluded between a first processor and a producer association, it shall be accompanied by a list containing the names of the farmers concerned and their respective maximum quantity to be delivered, exact parcel location and the area of the parcels concerned, as referred to Article 171cd(3)(c), (d) and (e).

2. Au plus tard trois mois après l'entrée en vigueur du présent règlement, les États membres communiquent à la Commission la liste des navires, avec mention de leur numéro interne, ainsi que la liste nominative des pêcheurs remplissant les conditions visées au paragraphe 1.
2. At the latest three months after the entry into force of this Regulation, Member States shall communicate to the Commission the list of vessels, indicating their internal numbers, as well as the list of names of the fishermen meeting the conditions referred to in paragraph 1 of the Regulation.

6. L'organisme d'intervention concerné communique à la Commission, dans les deux jours ouvrables qui suivent la date limite de dépôt des offres qui lui ont été présentées, la liste nominative des soumissionnaires dont l'offre est recevable conformément à l'article 97 du présent règlement, les prix offerts, les quantités demandées, la localisation et les types des alcools concernés ainsi que l'usage précis qui en sera fait.
6. Not more than two working days after the closing date for submission of tenders, the intervention agency concerned shall communicate to the Commission a list of the names of the tenderers whose tenders are eligible for consideration under Article 97 of this Regulation, the prices offered, the quantities requested, the locations and the types of alcohol concerned and the precise uses to be made of the alcohol.

ii) en ce qui concerne les marcs de raisins, une liste nominative des producteurs qui lui ont livré des marcs et les quantités d'alcool contenues dans les marcs livrés au titre de la distillation visée à l'article 27 du règlement (CE) no 1493/1999;
(ii) in the case of grape marc, a list of the names of the producers who have delivered marc and the quantity of alcohol contained in the marc delivered for distillation under Article 27 of Regulation (EC) No 1493/1999;