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Droit de libre passage
LFLP
Largeur d'entrée
Largeur libre
Largeur libre de passage
Largeur libre minimale
Libre passage
Loi sur le libre passage
Méthode du passage en roue libre
OLP
Ordonnance sur le libre passage
Passage méridien à l'entrée

Traduction de «Largeur libre de passage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


largeur d'entrée | passage méridien à l'entrée

entrance width








Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité | Loi sur le libre passage [ LFLP ]

Federal Act of 17 December 1993 on the Vesting of Occupational Old Age, Survivors' and Invalidity Benefits | Vested Benefits Act [ VBA ]


Ordonnance du 3 octobre 1994 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité | Ordonnance sur le libre passage [ OLP ]

Ordinance of 3 October 1994 on the Vesting of Occupational Old Age, Survivors' and Invalidity Benefits | Vested Benefits Ordinance [ VBO ]






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les portes donnant accès au refuge depuis le cheminement d'évacuation doivent avoir une largeur libre minimale de 1,4 m et une hauteur libre minimale de 2,0 m. À titre subsidiaire, il est permis d'utiliser plusieurs portes contiguës dont la largeur est inférieure, dès lors qu'elles permettent le passage d'un nombre de personnes équivalent ou plus élevé.

Doors giving access from the escape walkway to the safe area shall have a minimum clear opening of 1,4 m wide and 2,0 m high. Alternatively it is permitted to use multiple doors next to each other which are less wide as long as the flow capacity of people is demonstrated to be equivalent or higher.


Tous les cheminements libres d'obstacles, les passerelles pour piétons et les passages souterrains doivent avoir une largeur libre minimale de 160 cm, sauf dans les zones précisées aux points 4.2.1.3 (2) (portes), 4.2.1.12 (3) (quais) et 4.2.1.15 (2) (traversées à niveau).

All obstacle-free routes, footbridges and subways, shall have a free width of a minimum of 160 cm except in areas that are specified in points 4.2.1.3 (2) (doors), 4.2.1.12 (3) (platforms) and 4.2.1.15 (2) (level crossings)).


Après le passage des portes, la largeur libre doit encore être d'au moins 1,5 m et la hauteur libre de 2,25 m.

After passing the doors, the clear width shall continue to be at least 1,5 m wide and 2,25 m high.


La surface du dispositif est antidérapante et présente une largeur libre effective équivalente à la largeur de la porte.

The device surface shall be slip resistant and shall have an effective clear width as large as the doorway width.


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Les portes doivent avoir une largeur libre utile d'au moins 90 cm et doivent pouvoir être actionnées par des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite.

Doors shall have a minimum clear useable width of 90 cm and shall be operable by persons with disabilities and persons with reduced mobility.


b) il sera maintenu entre les marchandises et le bord du quai, un espace d’au moins 915 mm de largeur, libre de tous obstacles autres que les ouvrages fixes, les appareils et les engins en usage, si les travailleurs doivent y passer.

(b) where workers are required to go between the goods and the edge of the wharf, a space at least 915 mm in width, clear of obstructions other than fixed structures, plant, and appliances in use, shall be maintained.


b) soit protégé par une passerelle d’une largeur libre d’au moins 500 mm, munie de garde-fous.

(b) provided with a walkway that is not less than 500 mm wide and is fitted with guardrails.


15.51 Sur tout parcours fréquemment utilisé par les appareils mobiles, la hauteur et la largeur libres doivent être suffisantes pour permettre au conducteur de manoeuvrer l’appareil et sa charge en toute sécurité.

15.51 On any route that is frequently travelled by mobile equipment, the overhead and side clearances shall be adequate to permit the mobile equipment and its load to be manoeuvred safely by an operator.


b) une largeur libre suffisante pour permettre à l’opérateur de manoeuvrer l’appareil et sa charge en toute sécurité et qui n’est pas inférieure à 150 mm de chaque côté, mesurée à la partie la plus protubérante de l’appareil ou de sa charge, lorsque l’appareil est manoeuvré normalement.

(b) a side clearance is sufficiently wide to permit the motorized or manual materials handling equipment and its load to be manoeuvred safely by an operator, but in no case less than 150 mm on each side measured from the furthest projecting part of the equipment or its load, when the equipment is being operated in a normal manner.


Les sénateurs connaissent sans doute les rapports au sujet de l'étendue des eaux libres du passage du Nord-Ouest et la minceur de la couche de glace.

The honourable senators will have seen reports about the extent of open waters in the Northern Passage as well as the prevalence of thinner ice.




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Largeur libre de passage ->

Date index: 2022-10-02
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