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Aller et retour
Aller-retour
Billet aller et retour
Billet aller-retour
Billet d'aller et retour
Billet d'aller-retour
Billet de retour
CTBT
Canalisation de retour
Conduite de refoulement
Conduite de retour
Interdiction administrative de retour
Interdiction d'effectuer des essais nucléaires
Interdiction d'entrée
Interdiction de retour
Interdiction des essais d'armes nucléaires
Interdiction des essais nucléaires
Retour
Retour automatique du chariot
Retour chariot automatique
Retour de balayage
Retour de chariot automatique
Retour de faisceau
Retour de l'horizontal
Retour de ligne
Retour de spot
Retour du balayage
Retour du balayage horizontal
Retour du spot
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Retour horizontal
Retour à la ligne automatique
TICE
Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
Traité d'interdiction globale des essais nucléaires
Traité d'interdiction totale des essais nucléaires
Trajet aller et retour
Tube de retour
Tuyauterie de retour
Voyage aller et retour
Voyage aller-retour
Voyage d'aller et retour

Traduction de «Interdiction de retour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
interdiction administrative de retour | interdiction de retour | interdiction d'entrée

entry ban | prohibition on entry


canalisation de retour | conduite de refoulement | conduite de retour | retour | tube de retour | tuyauterie de retour

flow return | return | return line | return pipe


Traité d'interdiction complète des essais nucléaires | Traité d'interdiction globale des essais nucléaires | Traité d'interdiction totale des essais nucléaires | Traité sur l'interdiction globale des expérimentations | CTBT [Abbr.] | TICE [Abbr.]

Comprehensive Nuclear Test-Ban Treaty | Comprehensive Test Ban Treaty | CTBT [Abbr.]


billet d'aller et retour | billet de retour | aller-retour | billet aller-retour | aller et retour | billet aller et retour | billet d'aller-retour

return ticket | round-trip ticket


voyage aller-retour | aller-retour | aller et retour | trajet aller et retour | voyage d'aller et retour | voyage aller et retour

round trip | roundtrip | round-trip | return trip | round voyage


retour du spot | retour du spot de ligne | retour horizontal | retour du balayage horizontal | retour de l'horizontal | retour de ligne

flyback | fly-back | retrace | line flyback | horizontal flyback | horizontal line | kickback | H flyback | horizontal retrace


Passage : Le guide du Canada sur l'interdiction complète des mines terrestres [ Le guide du Canada sur l'interdiction complète des mines terrestres | Passage: Rapport du Canada sur l'interdiction des mines terrestres | Rapport du Canada sur l'interdiction des mines terrestres ]

Safelane: Canada's Guide to the Global Ban on Landmines [ Canada's Guide to the Global Ban on Landmines | Safelane: Canada's Landmine Ban Report | Canada's Landmine Ban Report ]


retour du spot [ retour de faisceau | retour de balayage | retour du balayage | retour de spot ]

flyback [ retrace ]


retour à la ligne automatique [ retour chariot automatique | retour de chariot automatique | retour automatique du chariot ]

automatic return [ soft return | soft carriage return | automatic carriage return | soft carrier return | automatic carrier return ]


interdiction d'effectuer des essais nucléaires | interdiction des essais d'armes nucléaires | interdiction des essais nucléaires

nuclear weapon test ban | nuclear test ban
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62017CA0240 - EN - Affaire C-240/17: Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 16 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Korkein hallinto-oikeus — Finlande) — E (Renvoi préjudiciel — Ressortissant de pays tiers en séjour irrégulier sur le territoire d’un État membre — Menace pour l’ordre public et la sécurité nationale — Directive 2008/115/CE — Article 6, paragraphe 2 — Décision de retourInterdiction d’entrée sur le territoire des États membres — Signalement aux fins de non-admission dans l’espace Schengen — Ressortissant titulaire d’un titre de séjo ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62017CA0240 - EN - Case C-240/17: Judgment of the Court (Fifth Chamber) of 16 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Korkein hallinto-oikeus — Finland) — E (Reference for a preliminary ruling — Third-country national staying illegally in a Member State — Threat to public order and national security — Directive 2008/115/EC — Article 6(2) — Return decision — Ban on entry to the territory of the Member States — Alert for the purposes of refusing admission to the Schengen Area — Third-country national holding a valid residence permit issued by another Member State — Conv ...[+++]


Affaire C-240/17: Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 16 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Korkein hallinto-oikeus — Finlande) — E (Renvoi préjudiciel — Ressortissant de pays tiers en séjour irrégulier sur le territoire d’un État membre — Menace pour l’ordre public et la sécurité nationale — Directive 2008/115/CE — Article 6, paragraphe 2 — Décision de retourInterdiction d’entrée sur le territoire des États membres — Signalement aux fins de non-admission dans l’espace Schengen — Ressortissant titulaire d’un titre de séjour valable délivré par un autre État membre — Convention d’application de ...[+++]

Case C-240/17: Judgment of the Court (Fifth Chamber) of 16 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Korkein hallinto-oikeus — Finland) — E (Reference for a preliminary ruling — Third-country national staying illegally in a Member State — Threat to public order and national security — Directive 2008/115/EC — Article 6(2) — Return decision — Ban on entry to the territory of the Member States — Alert for the purposes of refusing admission to the Schengen Area — Third-country national holding a valid residence permit issued by another Member State — Convention implementing the Schengen Agreement — Article 25(2) — Consultation ...[+++]


L'arrêt du 19 septembre 2013 rendu dans l’affaire C-297/12 (Filev/Osmani) concerne la validité des interdictions d’entrée «historiques», prononcées avant l’entrée en vigueur de la directive sur le retour, ainsi que des règles relatives à la durée des interdictions d’entrée.

A judgement of 19.9.2013, in case C 297/12 (Filev/Osmani) relates to the validity of "historic" entry bans issued before the entry into force of the return directive as well as rules on the length of entry bans.


La plupart des États membres fixent également une durée maximale des interdictions d'entrée pour les cas où la personne faisant l'objet d'une mesure de retour est considérée comme une menace pour la sécurité nationale, et lorsque, conformément à la directive, la durée de ces interdictions peut exceptionnellement dépasser cinq ans.

Most Member States also determine a maximum length of entry bans for cases where the returnee is regarded as a threat to national security and where, in accordance with the Directive, the length can exceptionally exceed five years.


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Des mesures concrètes ont été prises le mois dernier pour que soit mis en place un système de gestion intégrée des retours et pour utiliser les systèmes d'échange d'informations de l'UE afin d'y inclure les décisions de retour et les interdictions d'entrée.

Concrete steps have been taken over the past month to develop a system of integrated return management and to make use of the EU's information exchange systems to include return decisions and entry bans.


Des mesures concrètes ont été prises le mois dernier pour que soit mis en place un système de gestion intégrée des retours et pour utiliser les systèmes d'échange d'informations de l'UE afin d'y inclure les décisions de retour et les interdictions d'entrée.

Concrete steps have been taken over the past month to develop a system of integrated return management and to make use of the EU's information exchange systems to include return decisions and entry bans.


Au Royaume-Uni, une interdiction de retour va jusqu'à dix ans, et en Australie, l'interdiction dure trois ans.

In the United Kingdom it is up to a 10-year bar on re-entry, and Australia has a three-year bar.


La directive «retour», adoptée en 2008, a fixé des règles communes claires, transparentes et équitables en ce qui concerne le retour des ressortissants de pays tiers dépourvus d’un droit de séjour régulier dans l’UE, et en ce qui concerne le recours à des mesures coercitives, à la rétention et aux interdictions de réadmission.

The Return Directive, adopted in 2008, has established clear, transparent and fair common rules concerning the return of third-country nationals without a legal right to stay in the EU, and concerning the use of coercive measures, detention and bans on re-entry.


De même, la possibilité offerte au juge pénal de remplacer l’amende par une peine d’expulsion, accompagnée d’une interdiction d’entrée sur le territoire italien, dans les cas où il est possible de réaliser immédiatement le retour de l’intéressé, n’est pas contraire à la directive.

Also, the possibility given to the criminal court of replacing the fine with an expulsion order accompanied by an entry ban as regards Italy, in situations where it is possible immediately to effect the return of the individual concerned, is not contrary to that directive.


3. Les États membres examinent la possibilité de lever ou de suspendre une interdiction d’entrée lorsqu’un ressortissant d’un pays tiers faisant l’objet d’une telle interdiction décidée conformément au paragraphe 1, deuxième alinéa, peut démontrer qu’il a quitté le territoire d’un État membre en totale conformité avec une décision de retour.

3. Member States shall consider withdrawing or suspending an entry ban where a third-country national who is the subject of an entry ban issued in accordance with paragraph 1, second subparagraph, can demonstrate that he or she has left the territory of a Member State in full compliance with a return decision.


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