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Bâtiment à usage multiple
Bâtiment à vocations multiples
Carte de pré-paiement à usages multiples
Carte multi-usages prépayée
Carte à IC à usages multiples
Carte à circuit intégré à usages multiples
Dispositif de conditionnement multi-usage
Dispositif de conditionnement à usage multiple
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Immeuble à usage multiple
Immeuble à usages multiples
Instrument à usage multiple
Ouvrier à la presse à former à usages multiples
Ouvrier à la presse à usages multiples
Ouvrière à la presse à former à usages multiples
Ouvrière à la presse à usages multiples
Utilitaire
à usage multiple

Vertaling van "Instrument à usage multiple " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


immeuble pluri-fonctionnel | immeuble à usages multiples | immeuble à usage mixte | bâtiment à vocations multiples | immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple

mixed-use building | building of mixed occupancy | building of multiple occupancy | mixed-use property


immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple | immeuble à usage mixte

building of mixed occupancy | building of multiple occupancy


ouvrier à la presse à former à usages multiples [ ouvrière à la presse à former à usages multiples ]

multi-operation forming machine tender


carte à circuit intégré à usages multiples [ carte à IC à usages multiples ]

multipurpose integrated circuit card [ multipurpose IC card ]


ouvrier à la presse à usages multiples [ ouvrière à la presse à usages multiples ]

multi-operation-forming-machine tender






dispositif de conditionnement à usage multiple | dispositif de conditionnement multi-usage

multi-function packaging system


carte de pré-paiement à usages multiples | carte multi-usages prépayée

multipurpose pre-paid card
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’objectif est de garantir que les informations relatives à la surveillance maritime recueillies par une autorité maritime et jugées nécessaires pour les activités opérationnelles d’autres autorités puissent être partagées et faire l’objet d’un usage multiple, plutôt que d’être recueillies et produites plusieurs fois, ou recueillies et conservées pour un usage unique.

The objective is to ensure that maritime surveillance information collected by one maritime authority and considered necessary for the operational activities of others can be shared and be subject to multiuse, rather than collected and produced several times, or collected and kept for a single purpose.


La Commission propose que la vente d'un bon à usages multiples ne relève pas du champ d'application de la TVA et, dès lors, qu'il ne soit pas nécessaire de déterminer le montant imposable du bon en tant que tel. Le montant imposable des biens et des services fournis en échange d'un bon à usages multiples est égal à la valeur du bon à usages multiples effectivement utilisé pour acquérir ces biens et services.

The Commission proposes that the sale of an MPV should be outside of the scope of VAT, and therefore it is not necessary to identify the taxable amount of the voucher itself. The taxable amount of the goods and services supplied against an MPV is equal to the value of the MPV effectively used to acquire those goods and services.


La rapporteure se félicite que, pour les bons distribués dans une chaîne, la Commission propose d'introduire le "concept de valeur nominale", une valeur constante fixée par l'émetteur du "bon à usages multiples", et de traiter toute différence positive entre cette valeur nominale et le prix payé par un distributeur du "bon à usages multiples" comme la contrepartie d'un service de distribution.

The rapporteur welcomes that for vouchers distributed in a chain, the European Commission proposes to introduce the “nominal value concept”, a constant value fixed by the issuer of the “multi-purpose voucher” and proposes to treat any positive difference between this nominal value and the price paid by a distributor of the “multi-purpose voucher” as the consideration for a distribution service.


Les biens ou services sous-jacents qui sont achetés avec le "bon à usages multiples" sont imposables au moment de l'échange, alors que la marge du distributeur est taxée comme un service à chaque fois qu'il est fournit, c'est-à-dire chaque fois que le "bon à usages multiples" change de mains.

The underlying goods or services which are purchased with the “multipurpose voucher“ are taxable at the time of redemption while the distributor’s margin is taxed as a service each time it is supplied i.e. each time the “multi-purpose voucher” changes hands.


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la préservation de la biodiversité marine, ainsi que l'introduction et la reconnaissance de zones marines protégées dans les eaux internationales; estime que ces instruments devraient établir le cadre juridique pour les zones marines protégées à usages multiples, les évaluations des incidences sur l'environnement et le partage juste et équitable des bénéfices dérivés de l'utilisation des ressources génétiques et autres; ils devraient également créer des mécanismes de surveillance et d'application;

the conservation of marine biodiversity and introduction and recognition of marine protected areas in international waters. Such instruments should establish the legal framework for multi-purpose marine protected areas, environmental impact assessments and the fair and equitable sharing of benefits derived from the utilization of genetic and other resources. They should also establish surveillance and enforcement mechanisms;


estime que ces instruments devraient établir le cadre juridique pour les zones marines protégées à usages multiples, les évaluations des incidences sur l’environnement et le partage juste et équitable des bénéfices dérivés de l’utilisation des ressources génétiques et autres; ils devraient également créer des mécanismes de surveillance et d’application;

Such instruments should establish the legal framework for multi-purpose marine protected areas, environmental impact assessments and the fair and equitable sharing of benefits derived from the utilization of genetic and other resources. They should also establish surveillance and enforcement mechanisms;


tous les instruments entrant en contact avec le sperme ou l’animal donneur pendant la collecte et le traitement sont convenablement désinfectés ou stérilisés avant chaque usage, sauf dans le cas d’instruments neufs, à usage unique et jetés après usage (ci-après “les instruments à usage unique”).

all instruments which come into contact with the semen or the donor animal during collection and processing are properly disinfected or sterilised prior to use, except for instruments which are new, disposable and discarded after use (single-use instruments);


Il est temps, pour l'ensemble du secteur de la production en Europe, de passer d'une approche fondée sur les ressources à une approche fondée sur les connaissances plus respectueuse de l'environnement, de la quantité à la qualité, de produits à usage unique fabriqués en masse à des produits-services améliorables, à usage multiple et fabriqués sur demande; de l'ère du matériel et du tangible à celle des produits, procédés et services plus intangibles mais à valeur ajoutée.

European production industry as a whole needs to move from resource-based towards knowledge-based, more environment-friendly approaches, from quantity to quality, from mass produced single-use products to manufactured-on-demand multi-use, upgradable product-services; from "material and tangible" to "intangible" value-added products, processes and services.


3.1.4.2.2. pour un pneumatique à usages multiples convenant à un usage routier limité et marqué MST: + 25 %.

3.1.4.2.2. for a multiservice tyre suitable for restricted on-road use and marked with MST + 25 %.


4) être conçus pour un usage unique ou, pour les scellés à usage multiple, être conçus de manière à ce que chaque pose soit clairement identifiée par une indication unique,

4. be designed for single use or, if intended for multiple use, be so designed that they can be given a clear, individual identification mark each time they are re-used;




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Instrument à usage multiple ->

Date index: 2023-06-18
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