Vertaling van "Inscrit aux fins de la TPS " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

inscrit [ inscrit aux fins de la TPS ]
registrant [ GST registrant ]

Demande de déclaration et de versement électroniques à l'intention des inscrits aux fins de la TPS/TVH
GST/HST Electronic Filing and Remitting Application for Registrants

code d'admissibilité aux fins de la taxe sur les produits et services [ code d'admissibilité aux fins de la TPS ]
goods and services tax eligibility code [ GST eligibility code ]

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market

détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière
registered security holder

détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite
registered holder

intervenant en milieu immergé | soudeuse-scaphandrière | scaphandrier TP sur réseaux et ouvrages immergés | scaphandrier/scaphandrière TP sur réseaux et ouvrages immergés
commercial diver | surface supplied diver | construction commercial diver | offshore diver

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La première génération de descendants de la femelle visée à la phrase introductive du premier alinéa et d'un mâle reproducteur de race pure inscrit dans la section principale du livre généalogique de la même race est également considérée comme étant un reproducteur de race pure et est inscrite, ou enregistrée et susceptible d'être inscrite, dans la section principale de ce livre généalogique.
The first generation offspring descended from the female animal referred to in the introductory phrase of the first subparagraph and a male purebred breeding animal entered in the main section of the breeding book of the same breed shall likewise be regarded as a purebred breeding animal and be entered or registered and eligible for entry in the main section of that breeding book.

elle a adopté un règlement intérieur pour s'assurer que les animaux reproducteurs inscrits dans des livres généalogiques par des organismes de sélection ou enregistrés dans des registres généalogiques par des établissements de sélection et la descendance issue des produits germinaux de ces animaux reproducteurs sont inscrits ou susceptibles d'être inscrits, sans discrimination fondée sur le pays d'origine, dans le livre généalogique de la même race dans le cas des reproducteurs de race pure, ou dans un registre généalogique de la même race, de la même lignée ou du même croisement dans le cas de reproducteurs porcins hybrides, tenus par cette instance de sélection.
it has adopted rules of procedure to ensure that breeding animals entered in breeding books by breed societies or registered in breeding registers by breeding operations, and the offspring produced from germinal products of such breeding animals, are entered or eligible for entry without discrimination on account of their country of origin, in the case of purebred breeding animals, in the breeding book of the same breed, or, in the case of hybrid breeding pigs, in the breeding register of the same breed, line or cross, maintained by that breeding body.

Outre les règles énoncées au paragraphe 1, point c), du présent chapitre, un organisme de sélection qui inscrit dans son livre généalogique un reproducteur de race pure de l'espèce équine déjà inscrit dans le livre généalogique créé par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12 inscrit ce reproducteur de race pure sous le numéro d'identification qui lui a été attribué en vertu du règlement (UE) 2016/429 qui garantit l'unicité et la continuité de l'identification de cet animal et, sauf dérogation convenue d'un commun accord par les deux organismes de sélection concernés, sous le même nom, avec mention — conformément aux accords internationaux pour la race concernée — du code du pays de naissance.
In addition to the rules set out in point 1(c) of this Chapter, a breed society that enters in its breeding book a purebred breeding animal of the equine species which has already been entered in a breeding book established by another breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12 shall enter that purebred breeding animal under the identification number ascribed to it under Regulation (EU) 2016/429 which shall ensure the uniqueness and continuity of the identification of that animal and, except where a derogation has been agreed by the two breed societies concerned, under the same name, with an indication, in accordance with international agreements for the breed concerned, of the code of the country of birth.

Dans le cas où un utilisateur n'utilise pas de système fournissant un TPS eCall ou un service à valeur ajoutée ou refuse de donner son accord au traitement de ses données à caractère personnel dans le cadre d'un TPS eCall ou d'un service à valeur ajoutée, l'utilisation du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 n'en est pas affectée.
The non-use of a system providing TPS eCall or an added-value service or the refusal of the data subject to give consent to the processing of his or her personal data for a TPS eCall service or an added value service shall not create any adverse effects on the use of the 112-based eCall in-vehicle system.

44. En ce qui concerne les essais d'antagonistes d'androgènes et d'inhibiteurs de 5α-réductase, le groupe traité par TP joue le rôle de témoin négatif et le groupe recevant des doses de référence de TP et de FT coadministrées celui de témoin positif.
44. For the test for androgen antagonists and 5α-reductase inhibitors, the TP-treated group is the negative control, and the group coadministered with reference doses of TP and FT is the positive control.

Les poids des cinq tissus sexuels accessoires des groupes recevant du TP plus la substance d'essai sont comparés à ceux du groupe ne recevant que TP de référence afin de déterminer des diminutions des poids statistiquement significatives.
The weights of the five sex accessory tissues from the TP plus test chemical groups are compared to the reference TP-only group for statistically significant decreases in weights.

Une diminution statistiquement significative, par rapport aux groupes témoins ne recevant que du TP, du poids de deux organes cibles ou davantage dans les groupes de substance d'essai plus TP indique un résultat positif pour la substance d'essai en termes d'activité antiandrogénique potentielle (voir paragraphe 61).
A statistically significant decrease in two or more target organ weights of the test chemical plus TP groups compared to the TP only control group indicates that the test chemical is positive for potential antiandrogenic activity (See paragraph 61).

Ces navires sont les suivants: Aldabra (inscrit bien que battant le pavillon togolais), Amorinn, Cherne, Kuko (inscrits bien que battant le pavillon togolais), Lana, Limpopo, Murtosa (inscrits bien que battant le pavillon togolais), Pion, Seabull 22, Tchaw (inscrits bien que battant le pavillon togolais), Xiong Nu Baru 33 (inscrit bien que battant le pavillon togolais).
Those vessels are Aldabra (listed whilst under Togolese flag), Amorinn, Cherne, Kuko (listed whilst under Togolese flag), Lana, Limpopo, Murtosa (listed whilst under Togolese flag), Pion, Seabull 22, Tchaw (listed whilst under Togolese flag), Xiong Nu Baru 33 (listed whilst under Togolese flag).

Pourcentage de voies dotées de systèmes de protection des trains (TPS) en service, pourcentage de trains-kilomètres utilisant des TPS embarqués qui prévoient:
Percentage of tracks with Train Protection Systems (TPSs) in operation and percentage of train-kilometres using on-board TPSs, where these systems provide: