Vertaling van "Inscription renouvelée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

inscription renouvelée [ réinscription | renouvellement de l'inscription ]
revival of registration

stratégie de Lisbonne renouvelée | stratégie de Lisbonne renouvelée pour la croissance et l'emploi
renewed Lisbon strategy | renewed Lisbon Strategy for Growth and Jobs

stratégie de sécurité intérieure de l'Union européenne 2015-2020 | stratégie de sécurité intérieure renouvelée de l'UE | stratégie de sécurité intérieure renouvelée pour l'Union européenne 2015-2020
European Union Internal Security Strategy 2015-2020 | renewed EU Internal Security Strategy | renewed European Union Internal Security Strategy | renewed European Union Internal Security Strategy 2015-2020

Mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir - Une LCPE renouvelée - Une proposition [ Mesures législatives sur la protection de l'environnement conçues pour l'avenir - La LCPE renouvelée ]
Environmental Protection Legislation Designed for the Future - A Renewed CEPA - A Proposal [ Environmental Protection Legislation Designed for the Future - A Renewed CEPA ]

ordonnance de diaphragme contraceptif renouvelée
CAP renewed

disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable
write-once read many times | WORM | write once read many times | write-once disk | WORM disk | write once optical disk | WOOD | write-once optical disk | write-once optical disc | write-once data disk | write once read many

administrateur de l'inscription des Indiens [ agent de l'inscription | administratrice de l'inscription des Indiens | agente de l'inscription ]
Indian registration administrator

autorisation renouvelée (du contrôle de la circulation aérienne)
re-clearance

état des données de l'inscription du patient
Patient registration data status

inscription erronée effacée
Error entry deleted

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une inscription sera valide pendant une année et automatiquement renouvelée à moins que le patient ne l’annule par écrit.
Enrolment lasts a year and is automatically renewed unless the patient cancels in writing.

En cas d'abus, celui-ci pourrait être sanctionné par une demande de paiement renouvelée du bénéficiaire, le paiement de frais supplémentaires par la partie ayant causé cette transaction R et l'inscription du consommateur sur une liste noire ou l'interdiction pour ce dernier d'utiliser le service par l'annulation du contrat sous-jacent. Par ailleurs, un rappel de paiement ne déchargerait pas de l'obligation de payer pour les biens consommés.
Any abuse could be penalised as renewed payment claim by the payee, extra costs paid by the party which has caused that R-transaction, the consumer being blacklisted or banned to use the service by cancellation of the underlying contract, and a recall of a payment would not relieve the duty to pay for the consumed goods.

3. Sauf spécification plus stricte de la décision de renouvellement de l'inscription d'une substance active à l'annexe I, l'inscription peut être renouvelée pour une durée n'excédant pas dix ans .
3. Unless more strictly specified in the decision to renew the inclusion of an active substance in Annex I, the renewal may be renewed for a period not exceeding 10 years .

4. Par dérogation à l'article 4, paragraphe 1, et à l'article 10, paragraphe 3, l'inscription à l'annexe I d'une substance active dont la substitution est envisagée est accordée ou renouvelée pour une période n'excédant pas sept ans.
4. By way of derogation from Articles 4(1) and 10(3), the inclusion of an active substance in Annex I that is considered as a candidate for substitution shall be granted or renewed for a period not exceeding seven years .

4. L'inscription d'une substance active à l'annexe I, I A ou I B peut être renouvelée une ou plusieurs fois pour des périodes n'excédant pas dix ans.
4. The inclusion of an active substance in Annex I, IA or IB may be renewed on one or more occasions for periods not exceeding 10 years.

6. Sans préjudice des dispositions de l'article 7, paragraphe 1, les autorisations sont accordées pour une période maximale de dix ans à compter de la date de la première inscription ou de la réinscription de la substance active à l'annexe I ou I A pour le type de produit, sans dépasser la date limite fixée pour la substance à l'annexe I ou I A; elles peuvent être renouvelées après vérification que les conditions imposées à l'article 5, paragraphes 1 et 2, sont encore remplies.
6. Without prejudice to Article 7(1), authorisations shall be granted for a maximum period of 10 years from the date of first or renewed inclusion of the active substance in Annex I or I A for the product type, without exceeding the deadline specified for the active substance in Annex I or I A; they may be renewed after verification that the conditions imposed in Article 5(1) and (2) are still satisfied.