Vertaling van "Il peut être libellé en termes très généraux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Suivant cette logique, l'article 4, paragraphe 2, de la directive 89/105/CEE est formulé en des termes très généraux, ne précisant pas, en particulier, le sens de la notion de «raisons particulières».
In accordance with this underlying idea, Article 4(2) of Directive 89/105 is formulated in a very wide manner and, in particular, does not define the meaning of the term ‘particular reasons’.

L'obligation de contrôle est formulée en termes très généraux ("concernant l’application du présent règlement"), ce qui pourrait conduire à la diffusion d'informations disparates à l'échelle de la Communauté.
The obligation regarding monitoring of the Regulation is described very broadly ("...pertaining to the application..". ). That could lead to disparate information being made available across the Community.

4. La proposition ne fixe aucun objectif d'ensemble, mais se contente de dresser une liste non exhaustive indiquant, en termes très généraux, les secteurs susceptibles de bénéficier d'un soutien.
4) No general objective is given in the proposal. In its place is a non-exhaustive list giving, in very general terms, the sectors which may be supported.

Pour la même raison, il apparaît inacceptable qu'à son article 12, en termes très généraux, la proposition fasse relever toutes les modalités de mise en œuvre des lignes directrices générales, du programme de travail, du soutien financier à fournir par la Communauté, du budget annuel, des modalités de sélection des actions et du projet de liste des actions d'une procédure de gestion au sens de l'article 4 de la décision 1999/468/CE du Conseil sur la comitologie et "toutes les autres questions" de la procédure consultative visée à l'article 3 de la décision 1999/468/CE du Conseil sur la comitologie.
For the same reason it seems unacceptable that the proposal in its Article 12, in very general terms attributes all implementing measures concerning the general guidelines, the work programme, the financial support to be supplied by the Community, the annual budget and the procedures for selecting the actions and the draft list of actions to a management procedure in the sense of Article 4 of Council Decision on Comitology, 1999/468/EC and "All other matters" to the advisory procedure in the sense of Article 3 of Council Decision on Comitology, 1999/468/EC procedure.

L'article 5, paragraphe 2, point b), est délibérément libellé en termes généraux afin de prévenir la création de structures de sociétés qui ont pour but de contourner cette limitation géographique.
Article 5(2)(b) is deliberately drafted in broad terms to prevent the creation of corporate structures that aim to circumvent this geographical confinement.

Sauf en termes très généraux, l'information fournie par la Commission ne permet pas au Parlement de se forger une opinion sur la gestion correcte de ces fonds.
Except in general terms, the information supplied by the Commission fails to enable Parliament to form an opinion as to the correct management of these funds.

Elles sont toutefois exprimées en termes très généraux et leurs avantages ou inconvénients ne pourront être évalués qu'en présence de propositions plus détaillées et plus concrètes.
However, they are expressed in very general language and the benefits or detriments can only be judged when more detailed and concrete proposals are forthcoming.

Étant donné que l'article 20, quatrième alinéa, du statut ne permet pas que le Tribunal entende les mandataires en brevets européens, comme le prévoit la proposition d'article 11 de l'annexe II du statut, il convient que le libellé concerné soit remplacé par les termes "l'audition des parties", plus généraux.
Since the wording of Article 20(4) of the Statute does not allow the hearing of a European Patent Attorney as foreseen before the Community Patent Court by the proposed Article 11 of Annex II to the Statute, the concerned wording should be replaced by the more general wording "hearing of the parties".

Ils ont affirmé en termes très généraux que, comme les différences de développement économique entre la Russie et la Norvège induisent, notamment, des différences substantielles sur le plan du coût de la main-d'oeuvre, cette dernière ne convient pas comme pays analogue.
These producers argued in general terms that given the difference in economic development between Russia and Norway leading to, for example, substantial labour cost differences, the latter could not be used as an analogue country.

Toutefois, ces tâches ne figurent pas dans l’article 3 ou n’y sont mentionnées qu’en termes très généraux.
However, these tasks have not been included or have only been mentioned in very general terms in Article 3.