Traduction de «Hors TVA » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prix hors TVA
price exclusive of VAT

hors TVA | HTVA [Abbr.]
exclusive of VAT

prix de vente hors TVA
selling price net of VAT

TVA [ taxe sur la valeur ajoutée | taxe sur le chiffre d'affaires ]
VAT [ turnover tax | value added tax | Sales tax(STW) ]

maroquinier industriel | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements/opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements
leather production machine operator | leather production machinist | leather goods machine operator | leather sewing machine operator

vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]
duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]

ressource TVA
VAT resource

groupe d'imposition TVA (1) | groupe TVA (2)
VAT group

technique hors média | below the line | technique hors médias
below the line technique | below-the-line method | below-the-line technique | BTL technique

gérer la mise hors service des avions défectueux
oversee disabled aircraft removal | supervise disabled aircraft removal | coordinate and control removal of disabled aircraft | manage removal of disabled aircraft

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Prix du gaz pour les entreprises (cents/kWh hors TVA et impôts et taxes récupérables mais aussi hors éventuelles exonérations)
Industry gas prices (€c/kWh excl. VAT recoverable taxes and levies but also any exemptions)

Prix de l'électricité pour les entreprises (cents/kWh hors TVA et impôts et taxes récupérables mais aussi hors éventuelles exonérations)
Industry electricity prices (€c/kWh excl. VAT recoverable taxes and levies but also any exemptions)

Cette dernière précise que les agences de voyage doivent utiliser leur marge bénéficiaire (la différence entre le coût réel supporté par l'agence et le montant total à payer par le voyageur, hors TVA) comme base d'imposition de la TVA.
This stipulates that travel agents must set their profit margin (the difference between the actual cost to the agent and the total amount to be paid by the traveller, exclusive of VAT) as the taxable amount of VAT.

Cette dernière précise que les agences de voyages doivent utiliser leur marge bénéficiaire (la différence entre le coût réel supporté par l’agence et le montant total à payer par le voyageur, hors TVA) comme base d’imposition de la TVA.
This stipulates that travel agents must set their profit margin (the difference between the actual cost to the agent and the total amount to be paid by the traveller, exclusive of VAT) as the taxable amount of VAT.

Pendant la PER, le cours de l’aluminium primaire à la SHFE (hors TVA) était environ 7 % inférieur au cours de la LME (hors TVA également), sur une base ponctuelle.
During the RIP primary aluminium prices were around 7 % lower on the SHFE (excluding VAT) as compared to the LME (also excluding VAT), compared on a spot price basis.

2. Le prix de détail (hors TVA) de l'eurotarif, qu'un fournisseur d'origine peut percevoir de ses abonnés itinérants pour la fourniture d'un appel en itinérance réglementé, peut varier selon l'appel en itinérance, mais ne peut excéder 0,49 EUR à la minute pour tout appel sortant ou 0,24 EUR à la minute pour tout appel reçu.
2. The retail charge (excluding VAT) of a Eurotariff which a home provider may levy from its roaming customer for the provision of a regulated roaming call may vary for any roaming call but shall not exceed EUR 0,49 per minute for any call made or EUR 0,24 per minute for any call received.

Le gouvernement a également fait remarquer à la Commission que, contrairement à ce qui était initialement prévu, 384 millions de SEK(hors TVA) provenant du compte de distribution devaient être versés à SVT en 2006, et non les 205 millions de SEK(hors TVA) indiqués dans les calculs de la Commission figurant dans la décision d'engager la procédure (81).
The Government also pointed out to the Commission that, contrary to the original assumption, SVT is scheduled to receive SEK 384 million (excluding VAT) in 2006 from the distribution account instead of SEK 205 million (excluding VAT) as estimated in the opening Decision (81).

3.3. Le Comité économique et social convient avec la Commission qu'au sein de la zone euro, les consommateurs et les autres personnes non habilitées au remboursement de la TVA pourront ainsi plus facilement comparer les prix TVA comprise dans les différents États membres, et que les commerçants habilités au remboursement de la TVA pourront ainsi plus facilement comparer les prix hors TVA.
3.3. The Economic and Social Committee agrees with the Commission that, within the Euro zone, consumers and others not entitled to recover VAT will find it easier to compare VAT-inclusive prices in different Member States and traders entitled to recover VAT will find it easier to compare VAT-exclusive prices.

9.45. Le SEC applique le système d'enregistrement net de la TVA: tous les ressources sont évaluées aux prix de base, c'est-à-dire hors TVA facturée, tandis que les emplois intermédiaires et finals sont comptabilisés aux prix d'acquisition, c'est-à-dire à l'exclusion de la TVA déductible.
9.45. VAT is recorded net in the ESA: all supplies are valued at basic prices, i.e. excluding invoiced VAT; intermediate and final uses are recorded at purchasers' prices, i.e. excluding deductible VAT.

Reykjavík-Gjögur-Reykjavík: le tarif par chargement ne dépassera pas 680 ISK hors TVA et le prix au kilo ne dépassera pas 19 ISK hors TVA pendant la période allant du 1er novembre au 31 mai (prix de janvier 2006).
Reykjavík-Gjögur-Reykjavík: The service fee per freight shall not exceed ISK 680 excl. VAT and price charged per kg shall not exceed ISK 19 excl. VAT during the period 1 November — 31 May (price level January 2006).