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Groupe TREVI
Groupe ad hoc Information pour l'industrie
Groupe ad hoc R et D - Industrie
Groupe ad hoc immigration
Groupe ad hoc spécial de la mise en oeuvre de l'Accord
Groupe de Rhodes
Groupe de coopération policière et douanière
Groupe directeur II
Groupe drogue et criminalité organisée
Groupe libre circulation des personnes
Organe de coopération judiciaire et policière

Traduction de «Groupe ad hoc R et D - Industrie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Groupe ad hoc R et D - Industrie ( envisagé )

Ad hoc Working Party on Industry Research and Development


Groupe ad hoc Information pour l'industrie

Ad hoc Group on Information for Industry


Propriété étrangère et structure de l'industrie canadienne [ Rapport du Groupe d'études ad hoc sur la structure de l'industrie canadienne ]

Foreign ownership and the structure of Canadian industry [ Report of the Task Force on the structure of Canadian industry ]


Groupe d'étude ad hoc sur la structure de l'industrie canadienne

Task Force on the Structure of Canadian Industry


Groupe de travail ad hoc sur l'examen des directives aux groupes d'experts de la Commission de navigation aérienne

Ad hoc Working Group on Review of Directives to ANC Panels


Groupe ad hoc spécial de la mise en oeuvre de l'Accord | Groupe ad hoc sur la mise en oeuvre du Code antidumping (du GATT) | Groupe de travail spécial sur la mise en oeuvre du Code antidumping

Ad hoc group on Implementation of the Anti-dumping Code


organe de coopération judiciaire et policière (UE) [ groupe ad hoc immigration | groupe de coopération policière et douanière | groupe de Rhodes | groupe directeur II | groupe drogue et criminalité organisée | groupe libre circulation des personnes | groupe TREVI ]

EU body for police and judicial cooperation [ Ad Hoc Group on Immigration | Group on Drugs and Organised Crime | Group on Police and Customs Cooperation | Group on the Free Movement of Persons | Rhodes Group | Steering Group II | Trevi Group ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Debra Armstrong, conseillière juridique principale et secrétaire générale, Banque MBNA Canada, The Ad Hoc Industry Group : Merci, honorables sénateurs, de nous donner l'occasion de venir vous rencontrer aujourd'hui.

Debra Armstrong, Chief Counsel and Corporate Secretary, MBNA Canada Bank, The Ad Hoc Industry Group: Thank you, honourable senators, for the opportunity to speak to you today.


L'APAC est préoccupée par le fait que ces changements ad hoc vont produire des conséquences non voulues à une industrie importante et dynamique au Canada, une industrie bien servie par la présente déréglementation.

ACPA is concerned that ad hoc changes will produce unintended consequences to a vibrant, important industry in Canada, an industry best served by the present deregulated state.


Comme beaucoup de mes collègues ici le savent, de même que Mme Brunelle, je travaille avec un groupe d'employés de Chalk River en faveur d'un laboratoire national, soit le Chalk River Employees Ad-hoc Taskforce, ou le groupe CREATE.

And as many of my colleagues here are aware, and Madame Brunelle, I've been working with a group of employees at Chalk River. We call ourselves the CREATE committee, which stands for Chalk River Employees Ad-hoc Taskforce for a national laboratory.


[13] Par exemple, « EU ELD White Paper Final Draft: EU Environmental Liability Directive: Practical Suggestions to Ensure Sound Implementation », document élaboré par le groupe Ad-Hoc Industry Natural Resource Damage Group .

[13] For instance ‘EU ELD White Paper Final Draft: EU Environmental Liability Directive: Practical Suggestions to Ensure Sound Implementation’ by Ad-Hoc Industry Natural Resource Damage Group.


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[5] «Business survey on environmental issues through the European Business Test Panel» (2009) (voir note de bas de page n° 15); «Ad-hoc Industry Natural Resource Damage Group, Report.

[5] Business survey on environmental issues through the European Business Test Panel (2009) (see footnote 15); Ad-hoc Industry Natural Resource Damage Group, Report.


Dans le projet de règlement des différends, la création d’un groupe ad hoc de l’OPANO pourrait être bloquée si les opposants trouvent suffisamment d’alliés, ce qui devient plus facile sous le régime de la majorité des deux tiers([96]). Les décisions des groupes ad hoc ne seraient apparemment pas contraignantes pour ce qui est de renverser ou de suspendre les oppositions; elles pourraient donner lieu à de nouvelles réunions de la Commission des pêches, dont les décisions pourraient encore faire l’objet d’une opposition.

Under the proposed dispute settlement process, the setting up of ad hoc NAFO panels could be blocked if objecting members found enough allies, which would be easier to do under a two-thirds voting rule ([96]) The decisions of ad hoc panels appear to have no legal force to overrule or suspend objections, and could lead to further Fisheries Commission meetings whose decisions could again be open to objections.


-La Commission invitera les États membres à collaborer avec l'industrie au sein d'un groupe ad hoc qui devrait présenter des propositions à la fin de 2001 afin d'accélérer l'introduction de l'IPv6.

-The Commission will invite Member States to work together with industry in an ad-hoc group which, should provide proposals by the end of 2001 in order to accelerate the introduction of IPv6.


Le groupe d'experts chargé de la recherche sur les EST, ci-après appelé "groupe d'experts EST", est composé de représentants désignés par les États membres et par plusieurs pays associés, de membres du groupe ad hoc sur l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeldt-Jakob au sein du Comité scientifique directeur de la Direction générale de la Commission chargée de la santé et de la protection du consommateur, des coordinateurs des projets de recherche et de développement technologique dans ce domaine et des services de la Commission.

The group of experts on research on TSE, hereinafter referred to as 'TSE expert group', is composed of representatives nominated by Member States and several Associated Countries, some members of the Bovine Spongiform Encephalopathy and Creutzfeld-Jakob Disease ad hoc group of the Scientific Steering Committee of Directorate General Health and Consumer Protection of the Commission, relevant co-ordinators of EU research and technological development projects and the services of the Commission.


6. En plus des représentants généraux chargés de participer aux réunions du CUELE, chaque membre du forum désigne au moins un représentant technique par groupe de produits chargé de participer aux travaux des groupes de travail ad hoc créés par le CUELE pour des groupes de produits spécifiques et aux réunions du CUELE où le groupe de produits en question est examiné à fond.

6. In addition to general representatives who should participate in meetings of the EUEB, each member of the Forum should designate at least one technical representative per product group to participate in the ad hoc working groups set up by the EUEB in relation to specific product groups, as well as in meetings of the EUEB where the product group in question is to be fully discussed.


< 104> () Rapport de la Commission royale d'enquête sur les perspectives économiques du Canada, novembre 1957, Propriété étrangère et structure de l'industrie canadienne, rapport du groupe d'études ad hoc chargé d'étudier la structure de l'industrie canadienne, janvier 1968, Rapport sur les investissements étrangers directs au Canada, 1972.

< 104> () Report of the Royal Commission on Economic Prospects, November 1957, Foreign Ownership and the Structure of Canadian Industry, Report of the Task Force on the Structure of Canadian Industry, January 1968, Foreign Direct Investment in Canada, 1972.




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Date index: 2024-11-04
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