Il est possible de déroger à la fréquence des mises à jour dans certaines conditions, arrêtées dans le cadre d'orientations de la Commission adoptées selon la procédure prévue à l'article 14, paragraphe 2, notamment pour les petites organisations et les petites entreprises conformément à la recommandation 96/280/CE(7) de la Commission et lorsqu'il n'y a aucun changement opérationnel important dans le système de management environnemental.
Deviations from the frequency with which updates shall be performed can be made under circumstances laid down in Commission guidance adopted in accordance with the procedure laid down in Article 14(2), in particular for small organisations and small enterprises according to Commission Recommendation 96/280/EC(7) and when there is no operational change in the environmental management system.