Vertaling van "Formule révisable " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

formule révisable
reporting form basis

mode de révision 7 et 50 [ mode général de révision 7 et 50 | mode de révision par sept provinces, cinquante pour cent de la population | formule d'amendement 7 et 50 | formule de modification 7 et 50 | formule générale d'amendement 7 et 50 | formule générale de modification 7 et 50 | formule ]
7-50 formula [ general 7-50 amending formula | seven provinces-fifty percent amending formula ]

proposition de Victoria [ mode de révision de Victoria | régime de modification de Victoria | formule Victoria | formule de Victoria | formule d'amendement de Victoria ]
Victoria amending formula [ Victoria formula ]

mode de révision [ formule de modification | formule d'amendement | mode d'amendement ]
amending formula [ amendment formula ]

ingénieure de développement en formulation | technicien formulation/technicienne formulation | ingénieur de développement en formulation | spécialiste d’application produits chimiques
development chemist | product development chemist | chemical application specialist | chemical application technician

technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz
aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician

examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire
judicial review | proceeding for judicial review | review

formule de structure | formule développée | formule structurale
graphic formula | structural formula

Numération formule sanguine anormale
Full blood count abnormal

aider les usagers de services sociaux à formuler des plaintes
assist a social service user in filing a complaint | assist social service users in filing complaints | assist social service users in formulating complaints | help social service users to formulate complaints

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

que l'offre doit être faite à prix ferme et non révisable. Dans le cas contraire, il établit les conditions ou les formules selon lesquelles le prix peut être révisé en cours de contrat.
state that the price quoted in the tender is firm and non-revisable or lay down the conditions or formulas for revision of prices during the lifetime of the contract.

L'accroissement considérable des coûts pouvant atteindre 50% pour certains contrats a été attribué à différents facteurs (le recours à des formules de révision des prix, l'adjonction de travaux supplémentaires, la réalisation de travaux archéologiques, la réfection de routes et les droits d'acquisition de terres).
Considerable cost increases of around 50% on certain contracts were attributed to a variety of factors (the use of price variation clauses, addition of extra works, archaeological works, road restorations and land purchase fees).

Enfin, certaines modifications nécessitent un examen plus approfondi au sein de l'Union et devraient être rejetées lors de la session de la commission de révision. Dans le cas où ces modifications seraient approuvées sans reformulation acceptable pour l'Union, celle-ci devra formuler une objection selon la procédure prévue à l'article 35, paragraphe 4, de la convention COTIF,
Finally, some amendments need more discussion within the Union and should be rejected at this meeting of the Revision Committee; should the latter amendments be approved without modification that is acceptable for the Union, the Union should formulate an objection following the procedure established in Article 35(4) of the COTIF Convention,

Lorsque les exigences légales évoluent (par exemple, restrictions concernant l’une des substances incluses dans la formulation), il convient de vérifier, entre autres (étiquetage, etc.), si la formulation est toujours conforme à la loi, de réviser et d’actualiser, si nécessaire, l’évaluation de la sécurité.
When changes in the legal requirements occur (e.g. restrictions of one of the substances included in the formulation), it should be checked, amongst others (e.g. labelling), whether the formulation still complies with the law, and the safety assessment should be reviewed and, if necessary, updated.

g)que l'offre doit être faite à prix ferme et non révisable. Dans le cas contraire, il établit les conditions ou les formules selon lesquelles le prix peut être révisé en cours de contrat.
(g)state that the price quoted in the tender is firm and non-revisable or lay down the conditions or formulas for revision of prices during the lifetime of the contract.

L'OMS a désigné la présidence de la task-force de l'Union européenne sur les maladies rares en tant que présidence du Topic Advisory Group pour les maladies rares, afin qu'elle contribue à ce processus de révision en formulant des propositions concernant la codification et la classification desdites maladies.
The WHO has appointed the Chair of the EU Rare Diseases Task Force as the Chair of the Topic Advisory Group on Rare Diseases in order to contribute to this process of revision, providing proposals for codification and classification of rare diseases.

Exemples de domaines politiques:Environnement: révision de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC) et d'autres actes législatifs connexes relatifs aux émissions industrielles afin d'en améliorer la clarté et la cohérence (notamment en matière de rapports) et de rationaliser les exigences; - Produits de construction: révision de la directive dans le but de clarifier et de réduire les charges administratives, en particulier pour les PME, par davantage de flexibilité dans la formulation et l'utilisation des spécifications techniques et des règles de certification allégées et par l’élimination des obstacles à la mise en œuvre qui, jusqu'ici, ont entravé la création d'un véritable marché intérieur pour les produits de construction; Allégement des obligations de déclaration statistique imposées aux opérateurs économiques, éventuellement en en exemptant les PME, sur la base des résultats du projet pilote en cours sur la mesure et la réduction des coûts administratifs et de l'étude de faisabilité portant sur la possibilité de mise en œuvre d'un système de collecte limité à un seul flux.
For instance in the following policy areas:Environment: review of the Integrated Pollution Prevention and Control Directive (IPPC) and other related legislation on industrial emissions with a view to improving clarity and consistency (notably in terms of reporting) and streamlining requirements; Construction products Directive, with a view to clarifying and reducing the administrative burden, in particular for SMEs, through more flexibility in the formulation and use of technical specifications, lighter certification rules, and elimination of the implementation obstacles that so far have hampered the creation of a full internal market for construction products; statistics: lighten statistical reporting by economic operators, possibly exempting SMEs, taking into account the outcome of the ongoing pilot project on the measurement and reduction of administrative costs and the feasibility study to analyse the workability of a collection system limited to one flow.

La DG Politique régionale a évalué en 2002 les termes de référence pour les évaluations ex ante des programmes nationaux de développement et des programmes opérationnels présentés par les pays candidats, susceptibles de donner lieu, si des faiblesses sont constatées, à une révision de leur formulation.
In 2002, DG REGIO appraised the terms of reference for the ex-ante evaluation of the national development programmes and operational programmes submitted by the applicant countries, resulting in redrafting in certain cases where weaknesses were identified.

Les organismes des États membres qui gèrent le système EMAS (organismes compétents, organismes d'accréditation) ont organisé plusieurs réunions et séminaires des parties prenantes consacrés à l'avenir du système, et ont formulé des recommandations concernant la révision de ce dernier.
The Member States bodies running the EMAS scheme (Competent Bodies, Accreditation Bodies) organised a number of stakeholder meetings and seminars on the future of the scheme and produced recommendations for its revision.