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CERFA
Couteau de guidage remplaçable
Employé au tableau de remplacement
Employé de remplacement
Employé de réserve
Employée au tableau de remplacement
Employée de remplacement
Employée de réserve
Est remplacé par ce qui suit
Est remplacé par le texte suivant
Est à remplacer par
Formulaire d'assurance reçu
Formulaire d'évaluation de la voix
Formulaire de demande de remplacement de chèque
Formulaire de remplacement
Lame verticale remplaçable
Remplacement de la valve aortique
Réserviste
Service de remplacement
Service de remplacement agricole
Service de remplacement sur l'exploitation
Soc latéral remplaçable
Soc remplaçable
Soc vertical remplaçable

Traduction de «Formulaire de remplacement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Formulaire de demande de remplacement de chèque

Replacement Cheque Request Form


service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation

farm relief service | farm replacement service


formulaire d'évaluation de la voix

Voice evaluation form




est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant

shall be replaced by the following


soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]

replaceable router bit


Centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs | Centre d'études et de recherche du formulaire administratif | CERFA [Abbr.]

Centre for the registration and revision of forms | CERFA [Abbr.]


employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement

spare employee | space board employee | reserve employee


remplacement de la valve aortique

Replacement of aortic valve
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il est opportun que ces formulaires types remplacent ceux prévus par le règlement (CE) no 1891/2004 de la Commission (3) mettant en application le règlement (CE) no 1383/2003 du Conseil (4), qui sera abrogé par le règlement (UE) no 608/2013.

Those standard forms should replace those provided for in Commission Regulation (EC) No 1891/2004 (3) implementing Council Regulation (EC) No 1383/2003 (4), which is to be repealed by Regulation (EU) No 608/2013.


Lorsqu'un MAE est remplacé ou révoqué, cela est indiqué dans le champ 267 d'un formulaire A (article 26 de la décision SIS II) ou dans le champ 044 d'un formulaire A (demande d'extradition/signalements transférés) en insérant le texte suivant: “Ce formulaire remplace le formulaire (numéro de référence) relatif au MAE (numéro de référence) délivré le (date)”.

When an EAW is replaced or revoked this shall be indicated in field 267 of an A form (Article 26 SIS II Decision) or in field 044 of an A form (Extradition Request/Migrated alerts) by using the following text: “This form replaces the form (reference number) referring to EAW (reference number) issued on (date)”.


15. déplore que les PME n'aient pas encore réussi à exploiter le potentiel du marché unique et rappelle que, dans l'UE-27, seuls 25 % des PME exportent; demande à la Commission et aux États membres de travailler de concert pour renforcer l'intégration du marché unique et de redoubler d'efforts afin de partager les bonnes pratiques de simplification administrative et de parvenir à harmonisation réglementaire plus poussée entre États membres; salue la conclusion du programme de Doha pour le développement (PDD) lors de la 9 conférence ministérielle de l'OMC en décembre 2013 et espère que l'accord ouvrira de nouvelles opportunités commerciales, notamment aux PME; se félicite, dans ce contexte, de l'intention de la Commission de proposer une ...[+++]

15. Considers it regrettable that SMEs have not, as yet, managed to tap into the potential of the single market, and recalls that only 25 % of SMEs in the EU-27 are exporters; calls on the Commission and the Member States to work together to improve the integration of the single market, and to do more to share best practice in relation to simple paperwork and achieve better regulatory cooperation across the Member States; welcomes the conclusion of the Doha Development Agenda (DDA) at the ninth WTO ministerial conference of December 2013 and hopes the agreement will facilitate greater opportunities for trade, particularly for SMEs; welcomes, in this connection, the Commission’s intention to propose a standard VAT declaration and believes ...[+++]


1) à l'annexe VI du "FORMULAIRE TYPE POUR NOTIFIER ET MOTIVER LE REFUS, L’ANNULATION OU L’ABROGATION D’UN VISA" le point 4 est remplacé par le texte suivant :

(1) in Annex VI, in the "Standard form for notifying and motivating refusal, annulment or revocation of a visa", point 4 is replaced by the following:


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Cependant, pour que le Parlement européen puisse remplir sa mission de surveillance au bénéfice des consommateurs, il est proposé que les pouvoirs d'exécution réclamés par la Commission concernant i) les fonctions de la plateforme, ii) les modalités de la coopération entre les facilitateurs pour le RLL, et iii) les caractéristiques techniques du formulaire de réclamation électronique, soient remplacés par des actes délégués.

However, in order to ensure that the European Parliament fulfils its role of oversight for the benefit of consumers, it is proposed that the implementing powers requested by the Commission in relation to (i) the functions of the platform, (ii) the modalities of cooperation between ODR facilitators, and (iii) the modalities of the electronic complaint form are replaced by delegated acts.


Le modèle du formulaire E 105 reproduit dans la décision no 153 est supprimé. Les modèles des formulaires E 001, E 103, E 104, E 107, E 112, E 120, E 123 et E 124 reproduits dans la décision no 153 sont remplacés par les modèles de formulaires ci-joints.

Model forms E 001, E 103, E 104, E 107, E 112, E 120, E 123 and E 124 reproduced in Decision No 153 are replaced by the model forms appended hereto.


vu la décision no 191 du 18 juin 2003 relative au remplacement des formulaires E 111 et E 111 B par la carte européenne d'assurance maladie (7),

Having regard to Decision No 191 of 18 June 2003 concerning the replacement of forms E 111 and E 111 B by the European health insurance card (7),


À partir du 1er juin 2004, les formulaires E 111 et E 111 B sont remplacés par la carte européenne d'assurance maladie selon les modalités établies par la décision no 191.

From 1 June 2004 the forms E 111 and E 111 B will be replaced by the European health insurance card in accordance with the procedures laid down in Decision No 191.


Les formulaires qu’elle remplace - E 11, E 128, E 110 et E 119 - résonnent davantage comme des noms d’additifs alimentaires que des passeports santé, mais je me réjouis que cette carte les remplace maintenant en temps utile.

The forms that it is replacing – E111, E128, E110, and E119 – sound more like food additives than health passports, but I am pleased that this card will now replace those in good time.


L'introduction de la carte se fera en deux étapes, une fois la préparation juridique et technique achevée: il sera tout d'abord procédé au remplacement du formulaire E 111 à partir de 2004, puis des autres formulaires ultérieurement.

This will be done in two steps after the legal and technical preparation is in place: initially from 2004 replacing form E111 and subsequently all the other forms.


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