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Bactérie anaérobie facultative
Bactérie aérobie facultative
Bactérie dibiotique
Bactérie facultative
Bactéries anaérobies facultatives
Contrat de grosse sur cargaison
Contrat de grosse sur facultés
Contrat de prêt à la grosse aventure sur facultés
Contrat de prêt à la grosse sur cargaison
Contrat à la grosse aventure sur facultés
Contrat à la grosse sur facultés
Cours facultatif
Direction par exception
Direction par exceptions
Droit de retrait
Exception discrétionnaire
Exception facultative
Faculté d'exception
Faculté d'être en désaccord
Faculté de non participation
Faculté de participer
Faculté de rachat
Faculté de retrait
Faculté de réméré
Formule de retrait
Gestion par exception
Gestion par exceptions
Matière facultative
Option facultative

Vertaling van "Faculté d'exception " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


exception discrétionnaire [ exception facultative ]

discretionary exemption




bactérie aérobie facultative | bactérie anaérobie facultative | bactérie dibiotique | bactérie facultative

facultatively anaerobic bacterium


faculté de participer (ou non) [ faculté de retrait | faculté d'être en désaccord | faculté de non participation | droit de retrait | formule de retrait ]

opting out formula [ contracting out formula ]


contrat à la grosse sur facultés [ contrat à la grosse aventure sur facultés | contrat de grosse sur facultés | contrat de grosse sur cargaison | contrat de prêt à la grosse aventure sur facultés | contrat de prêt à la grosse sur cargaison ]

contract of respondentia [ respondentia contract ]


gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions

management by exception


bactéries anaérobies facultatives

Facultative anaerobe


faculté de rachat | faculté de réméré

option of repurchase


cours facultatif | option facultative | matière facultative

free elective | free course
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'addition d'alcool est facultative pour les vins aromatisés et n'est pas autorisée pour les autres catégories de produits à l'exception des produits particuliers visés spécifiquement à l'annexe II.

Addition of alcohol is optional for aromatised wines, and it is not allowed for the other product categories except for specific products which are particularly defined in Annex II.


L'article 5, paragraphe 2, sous a), de la directive sur les droits d'auteur atteste que les États membres ont la faculté de prévoir des exceptions ou des limitations au droit de reproduction de l'auteur.

Article 5(2)(a) of the Copyright Directive states that Member States may provide for exceptions and limitations to the authors’ reproduction right.


Lorsqu'un État membre fait usage de la faculté prévue à l'article 59, les agriculteurs peuvent, par dérogation à l'article 51, points b) et c), et conformément au présent article, également utiliser les parcelles déclarées conformément à l'article 44, paragraphe 3, pour la production de produits visés à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2200/96 et à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2201/96 ainsi que de pommes de terre autres que celles qui sont destinées à la fabrication de fécule pour lesquelles l'aide est octroyée au titre de l'article 93 du présent règlement, à l' ...[+++]

Where a Member State makes use of the option provided for in Article 59, farmers may, by way of derogation from Article 51(b) and (c) and in accordance with this Article, also use the parcels declared in accordance with Article 44(3) for the production of products referred to in Article 1(2) of Regulation (EC) No 2200/96 or in Article 1(2) of Regulation (EC) No 2201/96 and of potatoes other than those intended for the manufacture of potato starch for which aid is granted under Article 93 of this Regulation, except crops referred to in Article 51(a)’.


La disposition facultative énoncée à l’article 21, paragraphe 2, qui illustre les exceptions au principe de non-refoulement prévues par la convention de Genève, a été transposée dans tous les États membres à l’exception de quelques-uns (CZ, FI, FR, HU, IE, SK, SI) tandis que la Belgique s’est contentée de transposer l’exception facultative exposée au point a).

The optional provision in Article 21(2), reflecting the exceptions to the principle of non-refoulement provided for in the Geneva Convention, has been transposed in all but a few Member States (CZ, FI, FR, HU, IE, SK, SI) whereas BE has only transposed the optional exception under indent (a).


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Les autres exceptions et limitations relatives aux droit de reproduction et de communication sont facultatives (les pays de l’UE peuvent décider de les mettre en œuvre ou non) et concernent essentiellement le domaine «public».

All the other exceptions and limitations relating to the rights of reproduction and communication are optional (EU countries may decide to implement them or not) and particularly concern the ‘public’ domain.


Concrètement, le principe du scrutin proportionnel avec liste préférentielle facultative selon le souhait de chaque État membre, l’incompatibilité de la qualité de membre d’un parlement national avec celle de député du Parlement européen, avec des exceptions pour le Royaume-Uni et pour l’Irlande jusqu’aux élections de 2009, la faculté pour chaque État membre de fixer un plafond aux dépenses électorales des candidats, la faculté pour chaque État membre de constituer des circonscriptions territoriales qui n’affectent pas globalement le ...[+++]

Specifically, it introduces the principle of proportional representation with each Member State having a choice about the type of preferential list it wishes, the incompatibility of the status of a Member of a national parliament with that of a Member of the European Parliament, with exceptions for the United Kingdom and Ireland until the 2009 elections, the power of each Member State to set the ceiling for the electoral expenses of candidates and the power of each Member State to create territorial constituencies which do not affect in a general sense the proportional nature of the elections.


15. insiste sur le fait que la fragmentation territoriale pourrait obliger les utilisateurs qui souhaitent offrir des services liés à des contenus dans l'Union à obtenir des licences multiples; souligne que les différentes limitations et exceptions donnent trop souvent lieu à des coûts juridiques supplémentaires ainsi qu'à une incertitude juridique, ce qui nuit à l'innovation et aux investissements et contribue, dans certains cas, à la concentration du marché; invite par conséquent la Commission à déterminer quelles limitations et exceptions facultatives mentionné ...[+++]

15. Stresses that territorial fragmentation may require users aspiring to offer content-related services across the EU to secure multiple licences; emphasises the fact that differences in limitations and exceptions too often create additional legal costs and legal uncertainty, thereby undermining innovation and investment, and contributing in some cases to market concentration; calls on the Commission, therefore, to examine which of the optional exceptions and limitations referred to in Directive 2001/29/EC could be transformed to mandatory ones, so as to allow equal access to cultural diversity across borders within the internal marke ...[+++]


4. Lorsque les États membres ont la faculté de prévoir une exception ou une limitation au droit de reproduction en vertu des paragraphes 2 et 3, ils peuvent également prévoir une exception ou limitation au droit de distribution visé à l'article 4, dans la mesure où celle-ci est justifiée par le but de la reproduction autorisée.

4. Where the Member States may provide for an exception or limitation to the right of reproduction pursuant to paragraphs 2 and 3, they may provide similarly for an exception or limitation to the right of distribution as referred to in Article 4 to the extent justified by the purpose of the authorised act of reproduction.


4. Lorsque les États membres ont la faculté de prévoir une exception ou une limitation au droit de reproduction en vertu des paragraphes 2 et 3, ils peuvent également prévoir une exception ou limitation au droit de distribution visé à l'article 4, dans la mesure où celle-ci est justifiée par le but de la reproduction autorisée.

4. Where the Member States may provide for an exception or limitation to the right of reproduction pursuant to paragraphs 2 and 3, they may provide similarly for an exception or limitation to the right of distribution as referred to in Article 4 to the extent justified by the purpose of the authorised act of reproduction.


Plus on prévoit d'exceptions, plus on affaiblit le droit de régulation ; plus il y a d'exceptions facultatives, plus on porte préjudice à l'uniformisation et à la coordination des organisations nationales dans cette matière.

The more exceptions are provided for, the further the right to regulate is weakened and the more harm is done to the harmonisation and coordination of national organisations in this field.


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