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Excédent d'exercice
Exercice axé sur les discussions
Exercice axé sur les opérations
Exercice du Fonds
Exercice fondé sur les discussions
Exercice fondé sur les opérations
Exercices fondés sur la réalité
Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme

Vertaling van "Exercices fondés sur la réalité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


exercice fondé sur les opérations [ exercice axé sur les opérations ]

operations-based exercise


exercice fondé sur les discussions [ exercice axé sur les discussions ]

discussion-based exercise


principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


excédent d'exercice | solde créditeur de fonds publics après clôture d'exercice

government equity


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La BFC Petawawa ne dispose pas des installations nécessaires pour permettre aux unités d’infanterie, de chars et d’artillerie de participer à des exercices fondés sur la réalité.

Base Petawawa itself is too small to allow infantry, tanks and artillery to manoeuvre together in realistic exercises.


Il est fondé sur la réalité et sur une approche rationnelle à l'égard de la santé de notre industrie agricole. Le projet de loi C-474 vise la modification du Règlement sur les semences « afin d’exiger, avant de permettre la vente de toute nouvelle semence transgénique, que soit menée une analyse du risque potentiel pour les marchés d’exportation ».

Bill C-474 calls for an amendment to the Seeds Regulations Act to “require that an analysis of potential harm to export markets be conducted before the sale of any new genetically engineered seed is permitted”.


3. tient à souligner, en tant que colégislateur, la nécessité de créer un mécanisme permanent pour la gestion des crises qui soit crédible, solide, durable et fondé sur les réalités techniques fondamentales et qui soit adopté selon la procédure législative ordinaire, en s'inspirant de la méthode communautaire, afin, d'une part, de renforcer la participation du Parlement et d'améliorer la responsabilité démocratique et, d'autre part, de s'appuyer sur l'expertise, l'indépe ...[+++]

3. Wishes, as a co-legislator, to stress the need to create a permanent crisis mechanism which is credible, robust, lasting and grounded in the essential technical realities, and which should be adopted under the ordinary legislative procedure and inspired by the Community method, in order, on the one hand, to strengthen Parliament's involvement and improve democratic accountability and, on the other, to draw on the expertise, independence and impartiality of the Commission; urges the European Council, therefore, to provide an adequate legal basis, in the framework of revision of the TFEU, for this purpose;


Ce fonds constitue en réalité le principal instrument financier permettant à l’UE d’atteindre les objectifs stratégiques de sa politique d’emploi, par une amélioration des niveaux d’éducation et de formation des citoyens européens.

This fund is, in fact, the main financial instrument enabling the EU to fulfil the strategic aims of its employment policy, through improving the education and training levels of the people of Europe.


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Il apparaît de la sorte que ce Fonds est en réalité une mesure symbolique qui n’apporte aucune solution.

In reality, then, this Fund is a symbolic measure that does not provide solutions.


Je crois que les Canadiens devraient vous remercier de vos efforts à cet égard parce que la comptabilité d'exercice reflète plus la réalité.

I'm really pleased to see the significant movement to accrual accounting.


Puissent les journées portes ouvertes faciliter à l'échelle de l'Europe l'échange de bonnes pratiques visant à renforcer les capacités administratives et à alimenter des débats fondés sur la réalité concrète des régions de l'UE!»

May the OPEN DAYS facilitate Europe-wide exchange of best practices in order to strengthen administrative capacities and develop debates based on the concrete reality of the EU regions”.


- (ES) Monsieur le Président en exercice du Conseil, la réalité est que, après 2006, le nombre de régions défavorisées de l'Union européenne aura augmenté, elles seront plus nombreuses et encore plus démunies.

– (ES) Mr President-in-Office of the Council, the reality is that, after 2006, the least-favoured parts of the European Union will have increased, there will be more of them and they will have been enlarged for the worse.


Le Parlement a eu la possibilité de revenir sur le problème de la budgétisation du FED, à l'occasion de la procédure de décharge des 6ème et 7ème FED pour 1994. Il a, en effet, refusé la décharge à la Commission sur leur exécution pour cet exercice (fondé sur le fait que la Cour des comptes n'a pas été en mesure de donner une DAS positive), et il a réaffirmé sa position selon laquelle " il juge anormale une sit ...[+++]

Parliament had an opportunity to go back to the issue of EDF budgetisation in connection with the discharge procedure for the 6 and 7 EDFs for 1994: it refused to give discharge to the Commission for EDF implementation for that year, on the ground that the Court of Auditors had been unable to issue a positive statement of assurance, and reiterated its view that the situation whereby the European Parliament is called upon to reach an annual discharge decision for the EDFs without at the same time possessing either the corresponding budgetary or legislative powers is an anomalous one, again calling for EDF monies to be incorporated into th ...[+++]


Un fonctionnaire à l'origine d'articles négatifs non fondés sur la réalité et les réelles intentions de l'administration doit évidemment faire face à ses responsabilités.

An official who writes negative articles that are not based on the truth and real intentions of the administration must, of course, face his or her responsibilities.




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Exercices fondés sur la réalité ->

Date index: 2022-07-30
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