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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
DON inscriptible
DON inscriptible une seule fois
DON non effaçable
Delirium tremens
Disque WORM
Disque inscriptible
Disque inscriptible une seule fois
Disque non réinscriptible
Disque optique WORM
Disque optique non effaçable
Disque optique numérique inscriptible une seule fois
Disque optique numérique non effaçable
Démence alcoolique SAI
Démence artériopathique
Effet d'amplification
Effet d'entraînement
Effet de Panurge
Effet de ralliement
Effet des inscriptions
Effet processionnaire
Effet à l'égard des biens soumis à inscription
Formule nécessaire au renouvellement de l'inscription
Hallucinose
Inscription avec effet constitutif
Inscription constitutive
Inscription faite indûment
Inscription faite sans cause légitime
Inscription indue
Inscription irrégulière
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
WORM

Traduction de «Effet des inscriptions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


inscription constitutive | inscription avec effet constitutif

entry establishing a right


effet à l'égard des biens soumis à inscription

effect with regard to property subject to registration


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information ...[+++]


Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires

Blast effects Exposure to ionizing radiation from nuclear weapon Fireball effects Heat Other direct and secondary effects of nuclear weapons


disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable

write-once read many times | WORM | write once read many times | write-once disk | WORM disk | write once optical disk | WOOD | write-once optical disk | write-once optical disc | write-once data disk | write once read many


inscription indue | inscription irrégulière | inscription faite indûment | inscription faite sans cause légitime

unwarranted entry


effet d'amplification | effet de Panurge | effet de ralliement | effet d'entraînement | effet processionnaire

bandwagon effect | herd effect


formulaire-type pour le renouvellement de l'inscription au registre des électeurs | formulaire de renouvellement de l'inscription au registre électoral | formule nécessaire au renouvellement de l'inscription

sample form for the renewal of registration


Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique

Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'inscription au registre international d'un changement de titulaire d'un enregistrement international produit le même effet que l'inscription au registre d'un transfert conformément à l'article 20.

The recordal of a change in the ownership of an international registration on the International Register shall have the same effect as the entry of a transfer in the Register pursuant to Article 20.


L'inscription au registre international d'une licence ou d'une restriction du droit du titulaire de disposer d'un enregistrement international produit le même effet que l'inscription au registre d'un droit réel, d'une exécution forcée, d'une procédure d'insolvabilité ou d'une licence, en vertu, respectivement, des articles 22, 23, 24 et 25.

The recordal of a licence or a restriction of the holder's right of disposal in respect of an international registration in the International Register shall have the same effect as the registration of a right in rem, a levy of execution, insolvency proceedings or a licence in the Register pursuant to Articles 22, 23, 24 and 25 respectively.


En effet, l'inscription ne permet de satisfaire à cette obligation que si, dans le cas où les autorités ne pourraient récupérer l’intégralité du montant des aides illégales, la procédure de faillite aboutit à la cessation définitive de l'activité de l’entreprise bénéficiaire des aides.

Registration is sufficient to satisfy that obligation only if, where the authorities are unable to recover the full amount of the unlawful aid, the insolvency proceedings result in the definitive cessation of the activities of the undertaking which received the aid.


En effet, cette inscription ne peut être remise en question car elle s’est effectuée de manière automatique sur la base de la protection dont cette dénomination bénéficiait dans l’Union même avant l’introduction de la base de données

That registration cannot be called into question since it was automatic on the basis of the protection which the name in question enjoyed in the European Union before the database was introduced


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En effet, cette inscription est seulement une conséquence de la transition automatique d’une protection déjà existante d’un régime règlementaire à un autre, et non une condition de cette protection.

That registration is merely the result of the automatic transition, from one regulatory regime to another, of protection that has already been granted and is not a condition for the grant of that protection.


En effet, l’inscription d’une organisation sur la liste permettrait d’établir le caractère terroriste du groupe auquel a appartenu la personne concernée, mais les conditions dans lesquelles cette inscription a été faite ne sauraient être comparées à l’évaluation individuelle des faits précis qui devrait précéder toute décision d’exclure une personne du statut de réfugié en vertu de la directive.

The inclusion of an organisation on the list makes it possible to establish the terrorist nature of the group to which the person concerned had belonged, but the circumstances in which that organisation was placed on the list cannot be assimilated to the individual assessment of the specific facts, which must be undertaken before any decision is taken to exclude a person from refugee status pursuant to Directive 2004/83.


l)toute inscription dans un registre de droits immobiliers ou mobiliers, y compris les exigences légales applicables à une telle inscription, ainsi que les effets de l'inscription ou de l'absence d'inscription de ces droits dans un registre.

(l)any recording in a register of rights in immovable or movable property, including the legal requirements for such recording, and the effects of recording or failing to record such rights in a register.


toute inscription dans un registre de droits immobiliers ou mobiliers, y compris les exigences légales applicables à une telle inscription, ainsi que les effets de l'inscription ou de l'absence d'inscription de ces droits dans un registre.

any recording in a register of rights in immovable or movable property, including the legal requirements for such recording, and the effects of recording or failing to record such rights in a register.


En effet, les inscriptions dans la partie A de l'annexe III ne se justifient que dans deux hypothèses: si elles sont plus favorables pour les travailleurs migrants ou si elles concernent des situations spécifiques et exceptionnelles, la plupart du temps liées à des circonstances historiques.

The entries in part A of Annex III are only justified in two cases: where they are more favourable to migrant workers , or where they relate to specific and exceptional situations, usually linked to historical circumstances.


En effet, cette inscription donne lieu à des mesures réglementaires qui peuvent avoir des conséquences économiques et sociales importantes pour l'industrie et les collectivités de même que des sanctions juridiques, des amendes et des incidences sur les finances et l'effectif des gouvernements.

A listing results in regulatory action that may bring significant economic and social consequences to industries and communities, as well as legal sanctions and penalties and financial and manpower impacts on governments.


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