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Chronologie de référence
Chronologie maîtresse
Cote de référence
Courbe de référence
Désignations de référence
Graphique de référence des coûts
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ISO
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MRC
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Matériau de référence calibré
Matériau de référence certifié
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Référence de caractère désigné
Référence des coûts du projet
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Système d'information géographique
Système d'information sur le territoire
Système d'information à référence spatiale
Système d'information à références spatiales
Série de référence

Vertaling van "Désignations de référence " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


numero d'identification | NI,les termes numero d'ordre , numero de document , numero d'introduction sont parfois utilises a tort dans ce sens.En particulier, numero de document designe une cle interne generee par le systeme apres chaque mise a jour,le lien entre cette cle et le BETYNI etant etabli par un fichier de references croisees,USA:Eurodicautom [Abbr.]

identification number | NI,USA:Eurodicautom [Abbr.]


référence de caractère désigné

named character reference


matériau de référence à teneur certifiée | matériau de référence calibré | matériau de référence certifié | matériaux de référence garantis | Matière de référence certifiée | MRC [Abbr.]

certified reference material | CRM [Abbr.]


plan horizontal de référence [ plan de comparaison | horizontale de référence | cote de référence | plan de référence ]

datum plate [ datum level | datum line | datum | reference level | reference plane | horizontal reference plane | plane of reference ]


Références aux documents d'archives : Comment établir les références aux documents conservés aux Archives publiques du Canada [ Références aux documents d'archives | Comment établir les références aux documents conservés aux Archives publiques du Canada ]

Archival Citations: Suggestions for the Citation of Documents at the Public Archives of Canada [ Archival Citations | Suggestions for the Citation of Documents at the Public Archives of Canada ]


système d'information géographique [ SIG | Système d'information géographique | système d'information à référence spatiale | Système d'information à référence spatiale | système d'information à références spatiales | Système d'information à références spatiales | système d'information sur le territoire ]

Geographic Information System [ GIS | Geographical Information System | Spatial Information System | Spatially Referenced Information System | spatially referenced information system ]


chronologie de référence | série de référence (1) | chronologie maîtresse (2) | référence (3) | référentiel (4) | courbe de référence (5)

master chronology


modèle de référence OSI | modèle OSI | modèle de référence d'interconnexion de systèmes ouverts | interconnexion de systèmes ouverts | modèle de référence ISO | modèle ISO | ISO | modèle de référence ISO/OSI

Open Systems Interconnection reference model | OSI-RF | Open Systems Interconnect reference model | OSI reference model | Open Systems Interconnection model | OSI model | Open Systems Interconnection | Open System Interface | ISO/OSI reference model | OSI


graphique de référence des coûts (1) | référence des coûts du projet (2)

cost baseline
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Toute référence à « article » au présent Accord désigne un article du présent Accord, et toute référence à « paragraphe » , désigne un paragraphe de l’article dans lequel il est mentionné, sauf indication contraire.

(3) Any reference in this Agreement to “Article” means an Article of this Agreement, and any reference to a “paragraph” is a reference to a paragraph of the Article in which the reference is made, unless it is stated to the contrary.


(2) Dans le cas où des lignes de référence sont utilisées dans l’exécution des travaux, au moins une carte de chaque grille représentant ces lignes de références est fournie où figure le nom de cette grille représentant ces lignes de référence, son emplacement géographique et les coordonnées établies pour désigner chaque ligne de référence.

(2) If grid lines were used to perform the work, at least one map of each grid must be submitted showing the name of the grid, its geographic location and the coordinates established to identify each of the grid lines.


Parmi les principales caractéristiques de cet accord figure une clause de désignation se référant à tous les transporteurs de l’Union européenne.

One of the main characteristics of this Agreement is a designation clause relating to all EU air carriers.


En outre, l'État en charge de l'enquête de sécurité devrait désigner un référent qui serait le point de contact privilégié des proches des victimes.

The state responsible for the safety investigation should also be required to appoint a main contact person for the families of passengers.


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Question n 1157 M. Rodger Cuzner: En ce qui concerne l’ouvrage longitudinal de Gabarus aussi appelé digue ou épi dans les plans et les documents du gouvernement fédéral ainsi que toutes les autres propriétés, à Gabarus (Nouvelle-Écosse), construites par le gouvernement et qui ont appartenu ou appartiennent encore au gouvernement ou qui ont été administrées ou sont encore administrées par ce dernier: a) par suite de la Loi sur le transfert des fonctions reposant sur le décret (1979-2522) du 20 septembre 1979, (i) quelles sont les propriétés, les structures ou les installations acquises par le ministère des Pêches et des Océans (MPO) ou dont ce dernier est devenu responsable après que celles-ci aient appartenu ou aient été administrées par le ...[+++]

Question No. 1157 Mr. Rodger Cuzner: With respect to the Gabarus Seawall, also referred to in existing federal documents and plans as a groyne or breakwater, and all other properties built and previously or currently owned or administered by the government in Gabarus, Nova Scotia: (a) as a result of a Transfer of Duties Act based on an Order-in-Council (P.C. 1979-2522) September 20, 1979, (i) what specific properties, structures or facilities did Fisheries and Oceans Canada (DFO) acquire or become responsible for which were formerly owned or under the administration of the Department of Transport, (ii) did this specifically include a fishermen’s breakwater and two groynes and, if so, what specific structures in Gabarus did these terms refer ...[+++]


Tout d'abord, vous, les parlementaires, devriez savoir que lorsque les dispositions sur la désignation ont été ajoutées à la Loi sur les Indiens, elles ont été incorporées à la partie qui porte sur les cessions à titre absolu et les cessions assujetties à des conditions. Si vous lisez les articles à partir de l'article 38 de la loi, vous constaterez que l'on fait référence aux cessions à titre absolu, aux cessions assujetties à des conditions et aux cessions par désignation.

By way of introduction, one of the interesting things for parliamentarians is that when the designation provisions were introduced into the Indian Act, they were introduced right into the provisions that deal with absolute and conditional surrenders of land, so when you look at the sections starting at section 38 of the Indian Act, you'll see references to absolute surrenders, conditional surrenders, and designations.


Article 2 (clause de désignation): pour éviter toute discrimination entre les transporteurs aériens de l'Union, les clauses de désignation nationales qui se réfèrent aux transporteurs aériens de l'État membre partie à l'accord bilatéral sont remplacées par une clause de désignation de l'Union qui se réfère à l'ensemble des transporteurs de l'Union.

Article 2 (Designation clause): To avoid discrimination between EU air carriers, the national designation clauses, referring to air carriers of the Member State party to the bilateral agreement, are replaced by an EU designation clause, referring to all EU carriers.


Article 2 (clause de désignation): pour éviter toute discrimination entre les transporteurs aériens de l'Union européenne, les clauses de désignation traditionnelles se référant aux transporteurs aériens de l'État membre de l'Union partie à l'accord bilatéral sont remplacées par une clause de désignation de l'Union se référant à tous les transporteurs de l'Union.

Article 2 (designation clause): To avoid discrimination between EU air carriers, the traditional designation clauses, referring to air carriers of the EU Member State party to the bilateral agreement, are replaced by an EU designation clause, referring to all EU carriers.


Article 2 (clause de désignation): Pour éviter toute discrimination entre les transporteurs aériens de l'Union, les clauses de désignation traditionnelles se référant aux transporteurs aériens de l'État membre partie à l'accord bilatéral sont remplacées par une clause de désignation de l'Union se référant à tous les transporteurs de l'Union.

Article 2 (designation clause): To avoid discrimination between EU air carriers, the traditional designation clauses, referring to air carriers of the Member State party to the bilateral agreement, are replaced by an EU designation clause, referring to all EU carriers.


Ainsi, elles cessent de s'appliquer à la date de référence ou à la date de signature d'une convention collective une fois qu'elle est conclue, selon le cas, et les désignations en vigueur à la date de référence sont réputées être des désignations en vertu du nouveau processus.

Thus, they cease to be in force upon commencement day or upon the signing date of a collective agreement once one is concluded, as the case may be, at which time those designations in force as of the commencement day are deemed to be designations under the new process.


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