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Bioaccumulation des substances prises en considération
Durée de la prise
Durée de la prise en considération
Prise en considération des circonstances régionales
Prise en considération des données régionales

Traduction de «Durée de la prise en considération » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
durée de la prise en considération

duration of the consideration


prise en considération des circonstances régionales [ prise en considération des données régionales ]

regional sensitivity


prise en considération exclusive de la zone de travail, indépendamment du facteur temps de séjour

taking only the workzone into consideration independently of the time spent factor


passant de l'exégèse des textes à la prise en considération de leur objet et de leur but,...

proceeding from the interpretation of the wording of the provisions to consideration of their purpose and objectives...


bioaccumulation des substances prises en considération

bioaccumulative character of the substances under consideration


agression externe due aux activités humaines et prise en considération

design basis external man-induced event


bioaccumulation des substances prises en considération

bioaccumulative character of the substances under consideration


prise en considération du facteur temps dans l'exécution/exécution dans les délais

performance (execution) according to schedule/performance/(execution) in due time


Rapport sur le modèle de données pour les applications prises en considération

Application Data Model Report


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les périodes de séjour légal accomplies avant qu’un regroupant n’acquière un titre de séjour d’une durée de validité d’au moins un an, conformément à l’article 3, paragraphe 1, devraient également être prises en considération pour calculer la durée du séjour légal.

Periods of lawful stay before a sponsor acquires a residence permit valid for at least one year, as required by Article 3(1), should also qualify to calculate the duration of the lawful stay.


Pour déterminer la durée de l’interdiction d’entrée, toutes les circonstances pertinentes doivent être prises en considération, et la durée maximale de cinq ans ne peut être dépassée que si la personne constitue une menace grave pour l’ordre public, la sécurité publique ou la sécurité nationale.

In terms of determining the length of the entry ban, all relevant circumstances must be taken into account, and the maximum duration of five years may be exceeded only if the person represents a serious threat to public policy, public security or national security.


J'ai toujours considéré—et l'inspecteur Baas y a fait allusion ce matin—que le caractère intrusif est beaucoup plus présent, tant du point de vue physique que de celui de la durée, dans la prise d'empreintes digitales que dans la prise d'un échantillon d'ADN, puisqu'il ne faut que deux secondes pour comprimer un doigt et y prélever une goutte de sang, pour passer un coton-tige dans une bouche ou pour prélever un échantillon de cheveu.

I've always thought—and it was alluded to by Inspector Bass this morning—that the intrusive nature of fingerprinting in terms of physical handling and the time duration would be a lot more extensive than taking two seconds to get a finger pricked and taking blood from it or taking a swab from the mouth or plucking a hair sample.


Dans le cas où une motion relative à un projet de loi prévue par le présent paragraphe est présentée et adoptée, un certain jour, au début des délibérations relatives aux Ordres émanant du gouvernement et où l’ordre relatif à ce projet de loi est ensuite mis en délibération puis débattu le reste du jour de séance en question, la durée de ce débat doit être considérée comme étant d’un jour de séance pourvu que la période prévue pour les Ordres émanant du gouvernement est prolongée d’une période correspondant à la période consacrée à la prise en considération de ...[+++]

If a motion pursuant to this section regarding any bill is moved and carried at the beginning of Government Orders on any day and if the order for the said bill is then called and debated for the remainder of the sitting day, the length of that debate shall be deemed to be one sitting day provided that a period of time equal to the time taken for the proceedings pursuant to paragraph (1) of this section shall be added to the time provided for Government Orders in the afternoon of the day on which the said proceedings took place.


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Fonctionnaires – Promotion – Critères – Mérites – Prise en considération de l’ancienneté dans le grade – Caractère subsidiaire – Prise en considération de la constance dans la durée des mérites – Portée

Officials — Promotion — Criteria — Merits — Taking account of seniority in grade — Secondary consideration — Taking account of long-term consistency of merits — Scope


La durée de l’enquête a été prise en considération en tant que circonstance atténuante.

The length of the investigation was taken into account as a mitigating factor.


Le Bundesverwaltungsgsgericht (Cour fédérale administrative, Allemagne), saisi du litige, demande, en substance, à la Cour de justice si des périodes de séjour accomplies sur le territoire de l’État membre d’accueil conformément au seul droit national – y compris avant l’adhésion de la Pologne à l’Union– peuvent être considérées comme des périodes de séjour légal au sens du droit de l’Union et être ainsi prises en considération dans le calcul de la durée de séjour du citoye ...[+++]

The Bundesverwaltungsgsgericht (Federal Administrative Court, Germany), before which the proceedings are pending, has asked the Court of Justice, in essence, whether periods of residence in the host Member State under national law alone, including before Poland’s accession to the Union, should be regarded as periods of legal residence, as defined in the law of the Union, and thus be taken into account in calculating the length of residence of a Union citizen for the purposes of the acquisition of the right of permanent residence.


Par conséquent, l’avocat général propose à la Cour d’interpréter la directive en ce sens que les périodes de séjour accomplies sur le territoire de l’État membre d’accueil conformément au seul droit national doivent être prises en considération dans le calcul de la durée de séjour du citoyen de l’Union aux fins de l’acquisition d’un droit de séjour permanent sur ce territoire.

Consequently, the Advocate General suggests that the Court should interpret the directive as meaning that periods of residence in a host Member State under its national law alone must be taken into account in calculating the length of the residence of a citizen of the Union for the purposes of the acquisition of the right of permanent residence in that State.


Si les règles nationales sur le caractère durable du partenariat peuvent indiquer une durée minimale à titre de critère pour déterminer si un partenariat peut être considéré comme durable ou non, elles doivent dans ce cas prévoir la prise en considération des autres éléments pertinents ( tels que, par exemple, un emprunt immobilier commun).

National rules on durability of partnership can refer to a minimum amount of time as a criterion for whether a partnership can be considered as durable. However, in this case national rules would need to foresee that other relevant aspects ( such as for example a joint mortgage to buy a home) are also taken into account.


Des contrats de courte durée peuvent être conclus avec un fournisseur unique et une évaluation de la qualité par les clients sera prise en considération dans le cadre de l'évaluation des performances du fournisseur.

Short-term contracts can be awarded to a single provider and quality evaluation by the customers will be taken into account for assessing the provider's performance.




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Date index: 2023-02-05
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